piscine sans permis ?

[bateson]

Bonjour, je souhaite avoir des retours de personnes qui n'ont pas demandé de permis pour leur piscine.
Je comptais le faire mais j'ai appris que mon terrain est passé en zone verte, de facon arbitrairen ce qui m'a vraiment énervé vu qu'un lotissement se construit a coté en tout impunité et dans des conditions troubles.
Bref, c'est pas le sujet, j'aurais pas le permis.

Qui s'est fait prendre, qu'est ce que je risque ?

[BR]

Au minimum de devoir reboucher la piscine !
_________________
BR.


Photos sur www

[alf]

fais une hors sol bois, c'est hyper difficile a reboucher

[Chacha]

Ou une hors-sol sans bois !

Le bois gris, qui n'est même pas une couleur, beurckkk !


_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[bateson]

je m'orientais vers une piscine de grande taille de 10X5 minimum en semi enterrée (terrain en pente) avec Pool house en dur (fait par moi meme)

nécessite un PC.

Qu'est ce que je risque ?
Qui n'a pas demandé de PC ?

Mes parents ne l'ont pas fait, ca fait 15 ans maintenant et c'est une tres grande piscine. Elle est apparue sur le cadastre (sans que personne n'est rien déclaré)

J'aimerais avoir d'autres retours. Je pense qu'en arrosant la mairie je peux l'obtenir vu ce qui s'est passé mais c'est pas du tout dans mes intentions.

[alf]

[Chacha]

[Gavage]

une piscine sans permis de construire ca peut etre toléré mais si un jour un fonctionnaire zélé découvre le pot aux rose, et surtout que tu as acheté le silence de l'adm, tu es bon pour reboucher la piscine et avoir une belle et grosse amende.

tu peux eventuellement contester le placement de ta proprieté en zone protégée devant le tribunal administratif.

[Etienne88]

Il peut aussi prier pour qu'il n'y ai jamais de noyade chez lui
Etienne88
_________________

Piscine en construction!

[emmanon]

Je ne prendrais pas un tel risque (et pourtant, je ne suis pas du genre parano !) !

@Chacha : t'as pas peur de mettre ta balle de ping pong dans la piscine ?
_________________


Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra

[Chacha]

Hé hé !
Je me demandais qui allait poser cette question !

Pas grave, on plonge pour aller la rechercher !
Ou bien, on la récupère dans le panier du skimmer !


_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[emmanon]

Ouais, une nouvelle forme de tennis de table, quoi !
_________________


Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra

[bateson]

[lordsagitere]

A partir de juillet 2006 L'IGN va mettre sur internet un site gratuit donc accessible à tous, y compris aux mairies et DDE zélées, où l'on pourra voir via des photos prises par avion, des détails précis jusqu'a 50 cms!
et là, contrairement à google earth, tout le territoire français sera visible.
En ce qui concerne les éventuelles sanctions je me rappelle qu'en 1992, luc besson qui avait fait construire une piscine au rayol canadel (var) avait été comdamné au tribunal correctionnel de draguignan à 500 000 frs d'amende et à la démolition de sa piscine!
Certains diront oui mais c'était luc besson!
j'aurais justement pensé que parce que c'était luc besson il serait passé entre les gouttes.
Donc méfiance et plutôt rester dans la légalité. lorsque que c'est possible!

[Chacha]

Salut Lord !

Ben tu ne te rappelles pas de tout :
C'était d'une autre envergure qu'une petite piscine de particulier :

>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
http://www.fabrique.com/editorial/urbanisme.htm# 500.000%20F%20d'amende%20requis%20contre%20Luc%20Besson%20pour%20construction%20sans%20permis
<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Et même si le "Meilleur des mondes" approche :

1) Ta photo fera la différence entre un bassin enterré ou non ?
2) Faudra du temps ( et désir et moyens ) pour tout exploiter !


_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[lordsagitere]

salut chacha

?

Que dois-je comprendre? j'ai dit une betise? pardon une bêtise?

[Chacha]

Non non, mais ça manquait de précision, d'où le lien !

[bateson]

l'autre jour j'étais au cadastre justement et le type me montre les photos aériennes de ma parcelle. On tombe sur la piscine des voisins, on aurait pu y voir les magazines posés au sol, c'était bluffant ! bref cette piscine hors sol de 12m est pas déclarée. donc ce genre de photos ok mais si c'est pas exploité. Sur le relevé cadastral, elle aparait aussi sans que personne ait rien dit !

De toute facons ils ont passé arbitrairement ma parcelle en non constructible donc j'aurais jamais le permis.

et meme si j'avais pu construire, ils demandent des choses vraiment loufoques : pas dépasser du 60cm du sol par exemple, alors que les terrains sont en pente dans le secteur, donc en général c'est en partie hors sol et bien plus de 1m.

je sais pas quoi faire, avez vous des cas des gens qui se sont fait pincer ?

[Pataplouf]

Bonchoir les poissons !

Difficile de répondre sans voir les pièces. mais pour ce qui est des 0,60 de hauteur, c'est quelque chose qui peut se discuter ! Puisque tout dépend du point de référence choisi !
Bref, tout ceci est souvent une affaire de dialogue et "d'habillage légal".

[kuch]

salut,
bien souvent, c'est prévu et pris en compte, les terrains en pente:
pour la maison que j'ai fait construire, je suis dans un secteur où il est toléré au maximum du R+1 (1 étage, quoi). Et bien il est marqué de façon explicite dans le POS que si les terrains sont en pente, il y a des aménagements possibles.
En pratique, bien souvent, il faut que sur le haut du terrain, la hauteur maximale par rapport au terrain naturel soit respectée de sorte que les voisins qui habitent sur le terrain du dessus ne soient pas gênés par la construction.

Un conseil, si ta commune est munie d'un POS, va en demander une copie à la mairie et lis le, il est bien souvent très instructif et on y déniche une foule de renseignements utiles.

Bon courage.
Kuch
_________________
-----------
Texte à méditer:
Noël au balcon, enrhumé comme un con.

[bazon]

Chacha c'est un vrai moteur de recherche
il va manquer quant il sera a la retraite.

[Joe31]

Salut Bateson,

je suis nouveau sur le forum.
Suite à ta question construire sans permis.

Tout d'abord il ne faut pas de permis pour construire un piscine classique privée (jusqu'à un certaine surface mais grosse je sais plus combien)
Il faut faire une simple déclaration de travaux.
Cette décla est soumise à autorisation de la mairie. Si sous 2 mois elle réponnd pas cela vaut autorisation.
Pour obtenir l autorisation ta piscine doit respecter le POS si ta commune en est dotée. Si tu es en milieu urbain il y a de fortes chances.
Ensuite une fois la construction achevée il faut faire la déclaration aux services fiscaux.pour payer tes impots locaux.dont une partie revient à ta mairie.elle a donc intéret a ce tu en paye plus.

Bon pas mal de paperasse.
Moi j habite en banlieue Toulousaine 1ere couronne. Sur mon lotissement il y a plus de 50% des maisons qui ont une piscine la pluspart sans ''permis" ou plus exactement sans déclaration préalable, la mienne y compris.
le pos est tres restrictif sur les distances et compte tenu des surfaces de terrain (à 200€ du m²) personne ne pourrait le respecter.

Le resp technique de la mairie m a dit texto mais pas écrit "si vous déposez une demande dans ces conditons je serai obligé de la refuser car vous ne respectez pas les distances a la voirie (6m du bord de la rue dans notre pos). Ca m'embeterai car personne ne les respecte et si je vous refuse vous allez me harceler parcequ un tel ou un tel a fait ce que je vous interdit.contruisez votre piscine, respecter scrupleusement vos obligations par rapport aux terrain de vos voisin.et surtout déclarez aux impots car sur ce point c'est intransigeant."

Cest donce que j ai fait il y a 6 ans. sans aucun soucis; J ai tout de meme vérifié qu il n y ait pas de projet d'élargissement de rue.
j ai fait faire ma 10*5.5 + local technique
Je paye ma taxe foncière légérement majorée.tout va bien
Dans 10 ans (presciption décenale) ma piscine sera légale.plus que 4ans.
Le risque majeur vient des voisins pas de la mairie.mais si on me fait reboucher ma piscine les entreprises de rebouchage vont avoir du boulot car je demanderai a ce que la loi s applique pour tous.

Il doit certainement y avoir des communes plus dures (sites classés, communes touristiques mais sinon pas de risque. garde juste en tête quelques piscine batiment ou autres hors normes de voisins.ça calme des volontés de nuire.

Pour le local c est pareil moins de 20m² pas de permis juste une décla.la je l ai faite car je voulais le coller en limite de propriété avec un voisin con.et j ai bien fait de le faire en regle.


volia pour mon témoignage. Dans ma rue je connais 15 piscines, 10 ne respectent pas le pos.donc n'ont pas eu de déclaration.;les 15 payent leur impots.de toute facon un hélico est loué tous les 2 ans par la mairie pour faire des fotos. tu peux meme les acheter.avec ta piscine illégale vue de dessus.les impots s'en servent pour faire des courriers pas sympa

Amicalement

et bons bains a tous

Joe31

[brice69]

Merci Joe

Ton expérience est très interressante et démontre qu'il faut être un tantinet système D pour contourner les incoherences de l'administration

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

[machbiole]

[Chacha]

Machbiole :

Va falloir embaucher, car :

1) Ici je vois mon ancienne piscine ronde démontée en 2001 !
2) Quand on zomme fort, tout est flou !
3) L'adresse ( rond rouge ) est fausse !

Y'a des progrès à faire !


_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[alf]

[Pataplouf]

Vouaye. ben dans mon village, la photo a 2 ans à tout casser. et croyez moi que j'ai bien vu avec qui devenir pote !
Y'a des trucs qu'on soupçonnait même pas, hein !

[zeoc]

[machbiole]

[marc69]

[Pataplouf]

Pas de PC ? ça dépend de la surface du "poule house" !

Pour le reste, et loin de moi l'idée de juger des choix de chacun, il suffit de lire ce genre de fil de discussion pour comprendre :
- le sentiment d'impunité qu'il y a toujours en matière d'urbanisme,
- l'action de plus en plus forte d'obligation de mise en conformité (pour ne pas employer les mots de répression ou de contentieux) !

De plus, certaines associations - qui ont pouvoir de se porter partie civile - ont vu dans le code de l'urbanisme, qu'il est fait obligation au Maire lorsqu'il a connaissance d'infraction au CU, de transmettre le dossier au parquet.
A méditer. Et, au risque de me répéter, quitte à ne pas déclarer, il faut faire dans les règles pour pouvoir régulariser

[Chacha]