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construction en zone NC ?

 
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Auteur Message
ohzone
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Message 1  Posté le: Jeu Mar 23, 2006 17:09    Sujet du message: construction en zone NC ? Répondre en citant

Dans la perspective de faire réaliser une piscine, je suis allé en mairie pour consulter le POS. A ma grande surprise, j'ai découvert que mon terrain sur lequel est construit une ferme en cours de rénovation était par moitié en zone NC et pour l'autre en zone NB (constructible).
Bien sure le projet est en plein sur la zone NC.
J'ai pris rdv avec le maire pour entreprendre des démarches mais quelqu'un aurait-il une expérience ou des info à me donner pour ce cas de figure ?

Merci d'avance.
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Pataplouf
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Messages: 648
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Message 2  Posté le: Jeu Mar 23, 2006 23:12    Sujet du message: Répondre en citant

Boh, c'est juste une piscine pour la kiné des chevaux après l'entrainement, m'sieur !
Donc, c'est un équipement agricole.
Donc, je cotise à la cuma et à la mutualité sociale agricole, m'sieur.
Pi, comme j'suis paysan, en plus je fais c'que j'veux sul mes telles et si dégages pas ton engin, là, j'te sors le fusils à gros sel !

C'est résumé. Mais en gros, un paysan fera ce qu'il voudra et vous pas grand chose. sauf à passer sous le régime agriculteur (l'élevage des chevaux est admis). Et un PC de partir à la DDAF.
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mauricettedelourdes
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Message 3  Posté le: Sam Mar 25, 2006 20:03    Sujet du message: Répondre en citant

Je suis également en zone NC et je pensai comme toi ne pas avoir d'autorisation et à ma grande surprise j ai eu l accord de la Mairie sans souci.

Rolling Eyes Cool
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Chacha
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Message 4  Posté le: Sam Mar 25, 2006 21:54    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked

Oui Momo !

Mais la mairie n'est qu'un petit intermédiaire !

T'as eu le résultat des courses ?

Question
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mauricettedelourdes
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Message 5  Posté le: Dim Mar 26, 2006 20:24    Sujet du message: Répondre en citant

oui oui .
Accord DDE Mairie ,conseil general,conseil regional,Ministre de l agriculture,1er ministre,Jacquou.
Et pour finir un gros oui du tresor public Rolling Eyes
Sinon c etait la piscine municipale Rolling Eyes Cool
_________________
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Chacha
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Messages: 17298
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Message 6  Posté le: Dim Mar 26, 2006 20:50    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked

Chapeau bas, Môôssieur Momo !

T'as le bras long, toi !

Laughing Exclamation Laughing
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
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ohzone
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Localisation: Dordogne

Message 7  Posté le: Lun Mar 27, 2006 09:22    Sujet du message: Répondre en citant

Merci à tous pour vos réponses

Effectivement, après appel à la DDE, j'ai eu confirmation qu'il était possible de construire sur une zone NC à condition qu'un bâtiment soit déja construit sur la parcelle. Dans mon cas la parcelle achetée était composée de 2 lots dont l'un est en Nb et l'autre en NC.

Donc c'est possible même si ch'ui pas un pauv' paysan. Laughing Laughing Laughing
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