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ElZouavo
Nouveau avec bouée
Inscrit le: 14 Jan 2006
Messages: 4
Localisation: Var
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Posté le: Sam Jan 14, 2006 10:36 Sujet du message: Formulaire à envoyer aux impôts (ou au cadastre) |
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Bonjour,
La mairie m'a demandé d'adresser l'imprimé H1 (cerfa n°6650) au service du cadastre suite à la construction de ma piscine.
Hors, sur ce formulaire, je ne trouve aucun endroit particulier concernant une piscine. C’est exactement le même formulaire que j’ai rempli lors de la construction de ma maison.
Est-ce le bon formulaire ?
Si oui :
- Quelles sont les informations à renseigner pour une piscine sur ce formulaire ?
- A quel endroit ?
D’avance merci
_________________
El Zouavo |
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nathy
Grand baigneur
Inscrit le: 05 Jan 2006
Messages: 103
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Posté le: Sam Jan 14, 2006 19:38 Sujet du message: Re: Formulaire à envoyer aux impôts (ou au cadastre) |
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| ElZouavo a écrit: | Bonjour,
La mairie m'a demandé d'adresser l'imprimé H1 (cerfa n°6650) au service du cadastre suite à la construction de ma piscine.
Hors, sur ce formulaire, je ne trouve aucun endroit particulier concernant une piscine. C’est exactement le même formulaire que j’ai rempli lors de la construction de ma maison.
Est-ce le bon formulaire ?
Si oui :
- Quelles sont les informations à renseigner pour une piscine sur ce formulaire ?
- A quel endroit ?
D’avance merci |
Bonsoir,
Si on te demande l'imprimé H1 une deuxième fois, c'est normal.
En fait, ils veulent mettre à jour leurs fichiers pour te "taxer" un peu plus entre la 1er fois que tu l'as envoyé et maintenant c'est à dire construction d'un local ou d'une piscine ou d'une terrasse couverte que tu n'aurais pas déclaré.
Sur le formulaire H1 dans le paragraphe 5 "constructions accessoires ....", tu remplis pour la piscine la colonne "Elements de pur agrément", ensuite dans la colonne suivante tu inscrits PISCINE et les colonnes suivantes si elle est en béton etc ... 
Le formulaire à envoyer à la mairie pour déclarer ta piscine tu tapes sur GOOGLE "formulaire déclaration de travaux", tu télécharges le formulaire N°10073 est c'est ok, normalement c'est avant la construction de ta piscine que tu dois l'envoyer pas après.
Bon travail !!  |
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ElZouavo
Nouveau avec bouée
Inscrit le: 14 Jan 2006
Messages: 4
Localisation: Var
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Posté le: Dim Jan 15, 2006 08:28 Sujet du message: Merci pour la réponse |
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Bonjour,
J'ai déjà réalisé ma déclaration de travaux et elle a été accordée.
Mais, comme il n'y a pas de petites économies, je suis allé à la mairie demander une autorisation de remplissage de ma piscine en utilisant une bouche incendie. La mairie m’a ainsi fourni une autorisation que je dois présenter à la société d’affermage distribuant l’eau potable pour acquitter les 40 m3 de ma piscine (pour lesquels je ne paierai pas l’assainissement). Avec l’autorisation de la mairie et la facture acquittée, je me rendrai à la caserne des pompiers et ils viendront installer les tuyaux pour que je remplisse ma piscine.
C’est sur l’autorisation de la mairie où il est stipulé que je dois remplir l’imprimé H1 et le transmettre au cadastre.
Encore merci
_________________
El Zouavo |
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danielri
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 15 Sep 2005
Messages: 22
Localisation: lot et garonne
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Posté le: Sam Mar 04, 2006 18:54 Sujet du message: déclaration piscine cadastre |
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oui déclaration très simple sur imprimé H .
Ne mentionner que superficie du "trou d'eau"; ne pas compter les plages ( c'est ce que les impôts m'ont dit dans le 47) |
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bernard46
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 28 Mar 2005
Messages: 3371
Localisation: Var
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5
Posté le: Sam Mar 04, 2006 19:13 Sujet du message: |
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Pas mal, le coup du remplissage. T'es où exactement?
Moi, en même temps que mon autorisation de travaux, j'ai reçu un imprimé, dont j'ai oublié la dénomination, à remplir dès la fin des travaux et à envoyer au centre des impôts, et c'est tout!
_________________
Actibus immensis urbs fulget Massiliensis . . . quelquefois!
58m3, béton + émaux, bain à remous, filtre à sable et . . . bonde de fond.
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Nico25
Grand baigneur
Inscrit le: 19 Juil 2005
Messages: 240
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Posté le: Dim Mar 05, 2006 08:55 Sujet du message: Re: Merci pour la réponse |
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| ElZouavo a écrit: | Bonjour,
J'ai déjà réalisé ma déclaration de travaux et elle a été accordée.
Mais, comme il n'y a pas de petites économies, je suis allé à la mairie demander une autorisation de remplissage de ma piscine en utilisant une bouche incendie. La mairie m’a ainsi fourni une autorisation que je dois présenter à la société d’affermage distribuant l’eau potable pour acquitter les 40 m3 de ma piscine (pour lesquels je ne paierai pas l’assainissement). Avec l’autorisation de la mairie et la facture acquittée, je me rendrai à la caserne des pompiers et ils viendront installer les tuyaux pour que je remplisse ma piscine.
C’est sur l’autorisation de la mairie où il est stipulé que je dois remplir l’imprimé H1 et le transmettre au cadastre.
Encore merci |
Et la caserne va te facturer combien?
Quand tu vois qu'ils peuvent te demander 45€pour un nid de guepe.
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RDV dans 6 mois |
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Localisation: Groland
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Posté le: Dim Mar 05, 2006 09:10 Sujet du message: Re: Merci pour la réponse |
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| Nico25 a écrit: | Et la caserne va te facturer combien?
Quand tu vois qu'ils peuvent te demander 45€pour un nid de guepe. |
Une grosse guêpe, alors !?
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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Nico25
Grand baigneur
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Messages: 240
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Posté le: Dim Mar 05, 2006 16:37 Sujet du message: Re: Merci pour la réponse |
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| Chacha a écrit: |
| Nico25 a écrit: | Et la caserne va te facturer combien?
Quand tu vois qu'ils peuvent te demander 45€pour un nid de guepe. |
Une grosse guêpe, alors !?
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Chache veille.
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