bon de commande

[clima11]

Bonjour à toutes et à tous. Je suis nouveau sur ce site. Je souhaite installer une piscine. Mon choix est décidé. Je n'ai pas encore vu le bon de commande et avant d'en prendre connaissance et de le signer éventuellement, je souhaite me préparer avant le rendez-vous avec le commercial 1°) quelles sont les élèments oblogatoires qui doivent figurer sur ce document contractuel 1°) Peut-on y inscrire des closes ''sous conditions suspensives'' ex: autorisation des travaux par la mairie etc.Présentation de l'assurance Décennale en cours de validitée au moment de la signature du bon ou au démarrage des travaux ? 2°) doit-on souscrire une assurance pour ces travaux ou prévenir son assurance personnelle habitation ? 3°) En cas de non respect des clauses suspensives, les sommes déjà versées sont-elles remboursables ? Par avance je vous remercie pour vos réponses à venir. Cordialement
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CLIMA11

[rv13300]

Quelques élements dans le désordre.

Les conditions suspensives:

Ce type de clause est indispensable , on peut prévoir ce que l'on veut notamment l'acceptation d'un prêt si le financement n'est pas souscrit avec le bon de commande. Aussi important est la condition suspensive de l'obtention de l'autorisation administrative ( déclaration ou permis).

Les obligations du client et du piscinier:

Il est bon de préciser qui se charge des formalités. Bien préciser les points qui restent à la charge du maître de l'ouvrage ( c'est toi) comme le terrassement, le remblai etc.Il faut être le plus précis possible dans les obligations des uns et des autres. Prévoir un calendrier précis à la fois des travaux mais aussi l'echelonnement des paiements. Il peut être souhaitable de prévoir des pénalités de retard en cas de dépassement des délais contractuels surtout que la saison de baignade est courte.

Il est indispensable d'avoir l'attestation en garantie decennale qui n'exclut pas les piscines car ce type d'exclusion est souvent présente notamment chez les entreprises de maçonnerie.

Prendre le temps de lire le contrat et ne pas le signer sur un coin de table à la va-vite. Si possible s'il s'agit d'un contrat type se le faire remettre à l'avance pour l'étudier tranquillement. Il peut être bon de rechercher la situation financière du constructeur. Il suffit d'interroger le regsitre du commerce et des sociétes du siège de l'entreprise. Ne pas verser un acompte trop important. Pour ma part je subordonnerait le paiement de l'acompte à la levée des conditions suspensives.

[clima11]

Bonjour. Merci pour les réponses données. Me voilà armé d'une bonne base. Je vais maintenant rédiger une synthèse de mes conditions suspensives et vérifications à faire et demander copie d'un bon de commande (copie conforme à l'original) pour lecture au calme avant toute signature. En cas de refus du commercial, j'aviserai sur les suites à donner. Affaire à suivre. Cordialement
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CLIMA11