Pas de système de sécurité : amende ?

[meuhhhh]

Bonjour,

Je me posais une petite question à savoir si quelqu'un avait eu connaissance d'un cas de contrôle de la sécurité de sa pisicine et comment ca se passe dans le cas d'absence de système de sécurité. L'amende est-elle de 45.000 euros direct ou bien on a un délai pour équiper la piscine avec une amende moindre et on a ensuite droit à la grosse amende si on persiste ?
Le cas a bien du se présenter puisque pour les piscines neuves, la loi demande un système de sécurité depuis 2004.
C'est juste par curiosité car on nous parle de l'amende pour nous disuader de ne pas acheter un système "homologué" mais après qu'en est-il vraiment ?

Merci pour vos réponses.

Meuhhhh.

[bernard46]

Tu peux toujours demander un étalement de la dette sur .15 ans!
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"Par solidarité avec les oies, je vais désormais manger le foie gras avec un entonnoir"




58m3, béton + émaux, bain à remous, filtre à sable et . . . bonde de fond.

[famille1000]

c'est bcp moins systématique qu'avec un radar, faut dire!
ça fait partie de l'hypocrisie ambiante !
as-tu connaissance d'un agriculteur-éleveur, responsable d'une pollution, ayant acquité son amende ? ben c'est pareil en gros.

[zeoc]

[alf]

pi la 106 pour epandre le purain sur les grilles, ça fait amateur

[FIFI11]

C'est plus dur que celà,
si tu as un Pb : accident grave (ce que je ne souhaite à personne), aujourd'hui tu passe devant le "JUGE" et en ce moment les juges ça craint.

sinon, c'est tout simplement le respect de la loi même si celle-ci est C.

La boucle est bouclée.

bon plouf

[Kagou]

Rassures toi, tu peux dormir tranquille : Sarko, il a d'autres chats à fouetter avec toute la racaille qui se trimballe dans nos rues pisseuses. Pour ce qui est des juges. j'en connaît un qui doit faire la carpette en ce moment Allez tu as encore la possibilité de mettre une alarme bidon made in china, çà simule mais çà fait sécurité ! Tu vois, nos chers députés qui se gossent au Parlement, eh bien ils n'ont vraiment pas les moyens de contrôler l'application de leur loi à la con . ils pensent.à leur réélection ! Par contre fait plus gaffe aux radars. eux ne te louperont pas !
Vivement la super canicule qu'on se jette à l'eau !
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10 x 5 tradi _ PVC armé _ 74 m3_Filtre sable (200 Kg) _ Pompe 1,5CV_Electrolyseur Pacific Sel _ Polaris 280_Abri Euréka Mod. Ariane_

[Nico25]

C'est en cas d'accident que t'es mal!

[Kagou]

OUI ! si tu tombes à l'eau et que tu te noies . L'alarme pourra te sauver la vie ? Et puis c'est maman qui va être contente de toucher la prime d'assurance vie . Allez, tu fais plaisir au gouvernement et tu mets une alarme chinoise. ou t'investit dans un abri bas, mais avant tout pour ton confort et pour protéger ton bien, miracle : tu seras alors en conformité ! oui, c'est écrit ! .mais à quel coût ? A TOI DE VOIR
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