traitement eaux spa

[liaminou]

Bonjour

Petite question: je vais faire installer un spa dans ma future habitaion.
Mon permis est en cours d'instruction, mon terrain n'a pas le tt à l'égout.
J'ai reçu un courrier de la communauté des communes concernant la demande d'assainissement non collectif: il me demande de joindre à l'étude de sol et filières et annexes (!), la réglementation concernant l'évacuation et le traitement des eaux usés.
C'est à moi de fournir ça?

Quelqu'un a une idée sur ce sujet?


Merci

[EdenSpa]

Il n'y a pas de règlementation concernant un spa portable.
Il n'y a aucune obligation à déclarer votre spa.
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edenspa-aix@wanadoo.fr
http://www.edenspa-showroom.com

[liaminou]

Merci!
ils font du zêle donc.

[EdenSpa]

Ils essayent de ralentir l'obtention du permis.
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edenspa-aix@wanadoo.fr
http://www.edenspa-showroom.com

[Ecrine]

Non, je crois que c'est une procédure obligatoire pour les installations de fosses septiques. Mais, cette demande n'est pas en rapport avec ton spa mais bien avec ta maison.

[liaminou]

Je ne pense pas que cela soit automatique comme demande, d'autant plus si le spa n'est pas à déclarer de manière obligatoire, je cite la demande.


"d'autre part, votre projet faisant mention d'un spa, je vous demande de bien vouloir joindre à votre étude la réglementation concernant l'évacuation et/ou le traitement d'eaux usées issues de cet ouvrage".

? C'est à moi de fournir ce machin?