Construction de piscine et SHON

[XC601]

Est-ce que la construction d'une piscine augmente la SHON de ma maison car je suis arrivé à la SHON maxi avec ma maison?

[fred71]

Non, si elle est dehors, la terrasse elle par contre constitue de la SHOB

[Reve-de-piscine]

[fred71]

Non non sur de mon coup j'ai vu ca avec une gentille madame de la DDE
En application de l’article R. 112-2, commenté par la circulaire n° 90 du 12 novembre 1990, une terrasse crée de la surface de plancher qui constitue de la surface hors œuvre brute (S.H.O.B)
Une terrasse non minérale (qui 'nest pas en terre, gravier) et non couverte constitue de la SHOB
Seulement personne les declare selon ma mairie, m'enfin ca fait pas payer d'impot en plus la SHOB, par contre faut faire une demande de permis de construire au lieu d'une demande préalable de travaux, m'enfin les plans sont les meme donc rien de plus dur si ce n'est une notice descriptive des travaux a rediger .

Voila ayant un vieux con de voisin qui passe son temps a faire chier les autres (ils habite pas a coté de chez moi mais je m'en mefie comme de la grippe A) je prefere fairre dans les regles.

Un dernier conseil hesite pas a contacter la DDE en cas de doute ils sont de bon conseil, et en te présentant (en donnant ton village) tu es mis en relation directement avec lapersonne qui va examiner ton dossier par la suite
Pour moi permis de construire accepter en 15 jours

[briseis]

Bonsoir,

La réalisation d'une terrasse est une construction nouvelle. Elle est donc soumise à une demande de permis de construire.

Cependant, pour une terrasse de moins de 60 cm de hauteur et de moins de 20 m², vous n'avez aucune démarche à effectuer. Pour une terrasse de moins de 60 cm de haut mais de plus de 20 m² de surface, le Code de l'urbanisme impose une déclaration de travaux préalable. Au-delà de 60 cm de haut, un permis de construire est exigé.

La création d'une terrasse non fermée, même couverte (hors eau, mais pas "hors air") ne crée pas de la SHON.
Cependant, même si vous ne créez pas de la SHON, si votre habitation fait déjà plus de 170 m2 de SHON et que vous êtes dans le cas "permis de construire", alors vous devrez obligatoirement avoir un architecte.

Bonne soirée.

Briseis.

[Cybele]

Je rencontre des difficultés avec ma mairie qui considère que l'abri de piscine téléscopique (pourtant considéré comme démontable) que je souhaite installer d'une hauteur de plus de 1,80 est constitutif de SHON. Au vu des photos, ils ont constaté que j'avais une terrasse déjà construite qui augmente la SHON, donc si je dépasse impossible d'installer mon abri. Or, sur pas mal de textes que je parcours, un abri de piscine est considéré comme un chassis ou une serre donc pas une construction. Mais les services techniques ne veulent apparemment rien savoir malgré ces textes. Je regarde avec le pisciniste comment étayer cela. Si vous avez des informations ou avez rencontré ce problème merci de m'aider.

[highgana]

Il me semble que ca rentre pas dans le SHON, mais par contre ca rentre dans le COS

[Cybele]

Merci pour votre réponse. Malheureusement cela entre d'après ma mairie ainsi que la terrasse présente. Le pisciniste a mesure apparemment je ne serais pas au maxi. Normalement cela devrait rester unedeclaration de travaux mais je pense que je paierai une taxe sur la surface de labri hors surface piscine. La suite bientôt. Merci de vos conseils. Je crois surtout que dune mairie a l'autre les retours sont différents.

[jpasie]

Bonjour,
La mairie a raison, un abri de plus de 1.80m doit faire l'objet d'une demande de permis de construire. Seuls, les abris bas n'ont besoin que d'une déclaration de travaux.
Bonne journée

[Junior]

Mais la shon produite par ton abri c'est la surface de l'abri - la surface de la piscine.

Vincent

[TRINITY]

Alors une ou deux petites choses :

Un abri de + de 1.80m qui est installé plus de 2 ans après la piscine nécessite une déclaration préalable de travaux.

Un abri de + de 1.80m qui est installé moins de 2 ans après la piscine nécessite une demande de permis de construire.

Toute des surfaces de terrasse non couvertes rentre dans le calcul de la SHOB, ex plage de piscine, les allées.

Seul la surface de ton abri qui dépasse 1.80m est a déclaré comme SHON.

Voilà pour ma petite expérience
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TRINITY
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[Cybele]

Bonjour, enfin après difficulté enfin demande préalable et non permis de construire. Par contre je dois compléter la SHON et on me dit que c'est la surface complète ? Trinity merci de me dire si tu as des textes ou infos qui permettent de dire ce que tu avances le fait de ne déclarer que la surface supérieure à 1,80 m de l'abri. Notre mairie est vraiment difficile. Merci de votre aide.

[TRINITY]

En fait c'est un courrier de la DDE qui me demande la SHON créee en me précisant la façon de le calculer. C'est eux qui m'ont précisé que la surface concernée était la surface ou l'abri mesure plus d'1,80m².
C'est comme pour les combles d'une maison.

Le problème des mairies c'est que la pluspart du temps ils n'y connaissent pas grand chose. Si il te dise que c'est la surface totale ce sont des malades. Pour te dire, moi pour un abri de 6x12ml (environ) téléscopique avec anse de panier ça me dégage une shon de 7m².
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[TRINITY]

En fait c'est un courrier de la DDE qui me demande la SHON créee en me précisant la façon de le calculer. C'est eux qui m'ont précisé que la surface concernée était la surface ou l'abri mesure plus d'1,80m².
C'est comme pour les combles d'une maison.

Le problème des mairies c'est que la pluspart du temps ils n'y connaissent pas grand chose. Si il te dise que c'est la surface totale ce sont des malades. Pour te dire, moi pour un abri de 6x12ml (environ) téléscopique avec anse de panier ça me dégage une shon de 7m².

Voici 2 liens

http://vosdroits.service-public.fr/F2868.xhtml

http://font-plateau.ifrance.com/NOTE_MINISTERIELLE_SHOB__SHON.HTM
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[Junior]

Pour mon abris (ou plutôt extension de maison), il fait 11.6m*7m et j'ai déclaré en shon 11.6*7 - 8*4 (taille de ma piscine)
La shon c'est une surface de plancher! l'eau a part pour Jésus n'est pas une très bonne surface de marche!

Vincent

[TRINITY]

Voici le texte précis :

"La SHON construite correspondra, en application de l'article R 112-2 du code de l'urbanisme à la surface couverte par l'abri présentant une hauteur sous plafond supérieure ou égale à 1.80m."

Voilà si j'ai pu t'aider c'est super
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[Cybele]

Merci beaucoup pour votre aide. J'ai contacté la DDE qui se renseigne et me retourne un mail lundi. Apparemment il semblerait aussi que ce soit la hauteur à partir de 1,80m mais pas sûr. Cependant, je crois que je vais finir par me limiter à une hauteur de 1,80 m car quand on m'a annoncé les taxes au m2 en tarif 1 jusque 20 m2 à 98 euros cela est je pense énorme ! Je vous tiens au courant.

[TRINITY]

oui c'est énorme et je pense même éxagéré.

Vous imaginez, moi pour mon pauvre abri qui a 7m² au dessus de 1.80m ça ferai environ 700 euros de plus, c'est ce que je paye actuellement en impots fonciers, j'ose même pas imaginer pour un abri haut.

Je pense que c'est la piscine elle-même qui doit générer une hausse plus significative.
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[fred71]

Ah ouais quand meme
Ou alors c'est 98€ pour un abris entre 1 et 20m² depassant les 1m80, c'est pas 98€/m² j'espere

[TRINITY]

Et ça dépend du lieu ou en habite, mais ça ne peut pas être autant.

On peut faire un appel à ceux qui en ont déjà un, qu'ils nous disent quelle a été la plus-value sur leurs impots. Mais je pense qu'il y aura autant de tarifs que de réponses.
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[Cybele]

Me voici rassure. J'ai rappelé les services et 98 euros est la base de calcul. Donc 5 % 98 x shon abri x 5 % + idem a 0,3 % + idem a 2 % jusque 20 m². Cela change et me donne encore envie de me battre. La dde demande une confirmation au ministère. Pas simple. Mais si je n'ai pas les choses claires en mains la mairie va tatillonner. Trinity a ton avis pour mon abri de 5,80 x 8,50 cela me ferait une shon d'environ 12 m². Hauteur de 1,80 m a 2,03 m au plus haut. Merci encore.

[TRINITY]

Hello Cybele

Je n'ai pas bien compris ta question :

"Trinity a ton avis pour mon abri de 5,80 x 8,50 cela me ferait une shon d'environ 12 m². Hauteur de 1,80 m a 2,03 m au plus haut."

C'est vrai qu'il est tôt
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[Cybele]

OK, j'essaie de mieux m'exprimer. Mon abri mesure 5,80 sur 8,50 il a une hauteur de 1,80 m au plus bas à 2,03 m au plus haut. Donc le calcul est-il (différence entre 1,80 m et 2,03 m multiplié par largeur et longueur de l'abri). Si j'ai bien compris la surface à ne prendre en compte est de 1,80 m à 2,03 m. Toutefois je n'ai pas indiqué les plages autour et sous l'abri de 1,20 m environ. Merci et j'espère avoir été clair. C'est pour cela que j'ai trouvé 12 m2 environ

[TRINITY]

Bon alors je vais essayer :

Ton abri fait 1.80 au plus bas et 2.03 au plus haut, toute la surface est à prendre en compte.

Tu prends donc la totalité de la surface de ton abri moins la surface de ta piscine.

Mais quel forme à ton abri ?
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[Cybele]

Je ne comprend pas bien ton raisonnement au vu de ce qui est dit plus haut par la dde. Si la surface a prendre en compte est celle a partir de 1,80m je pensais pas que je déduisais la surface totale de labri moins la piscine. Je pensais compter la surface sans celle au dessus entre 1,80 m et 2,03 m comme les combles. Mon abri est fait de pans droit sur les côtés et en biais pour la partie la plus haute. Bien compliqué tout cela. D'ailleurs comment arrive tu a si peu de surface ou ton abri est rond.

[TRINITY]

J'arrive à si peu de surface car je n'ai qu'un élément de l'abri qui se trouve sur la plage, l'élément fait 2.42m de large et 6.20m de long,
mais étant en anse de panier, je n'ai qu'environ 3m de l'abri, sur la partie du centre qui mesure plus de 1,80m, d'ou le 7.26m² environ.

Ensuite l'élément juste après, fait moins d'1,80m.

En ce qui te concerne, j'avais compris que ton abri mesurait 1,80m au plus bas, c'est pour cela que je te disais de prendre la totalité de la surface de l'abri. Mais effectivement tu ne comptes pas toute la surface en-dessous de 1,80m.

Mais tu sais je n'avais pas de plan précis, alors je mesurerai une fois posé et je mettrai à jour ma déclaration, même chose pour ma plage, elle sera plus petite que prévu.

Pas facile tout ça
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