| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
fxlacombe Grand baigneur

Inscrit le: 29 Juil 2009 Messages: 210 Localisation: Poitiers
|
1 
Posté le: Mar Mar 09, 2010 19:41 Sujet du message: Help, permis de construire piscine, Pool House refusé !!! |
|
|
Bonjour à tous,
Je suis très ennuyé. Je viens de recevoir un refus de mon permis de construire pour ma piscine, sa terrasse et le pool House. Je vous donne quelques éléments de contexte :
- J'habite une vieille ferme à la campagne et possède un terrain de 6000 mètres carrés autour de la maison.
J'ai fait une demande de permis de construire pour :
- Une piscine miroir de 6mx13m en maçonnerie traditionnelle carrelée
- une terrasse de 160 mètres carrés environ, autour de la piscine
- Un pool House au bord de la terrasse de 28 mètres carrés. Ce pool House ne touche pas la maison. Voici une plan de masse des constructions http://www.megaupload.com/?d=QBEJB8KO
Et j'ai eu un refus invoquant un tas d'article incompréhensibles.voici le lien http://www.megaupload.com/?d=IGEOH3I4
Je vais rencontrer demain le maire de ma commune, mais je me demande quoi lui dire.Il faut dire que le projet est déjà très avancé. Le ferraillage du bassin est terminé et nous coulons le radier vendredi.
Je souhaiterais connaitre la différence entre un permis de construire et une déclaration de travaux au niveau administratif.
Si j'ai demandé un permis de construire, c'est uniquement parce que mon pool house faisait plus de 20 mètres carrés, soit 7x4 = 28m. Il pourrait tout aussi bien ne faire que 6x3=18m et donc ne pas être soumis à un permis de construire. Est-ce que dans mon cas ça va changer quelque chose que je refasse une déclaration de travaux pour le même projet avec un bâtiment plus petit ? Il y a t'il une autorisation attendue lorsque l'on fait une déclaration de travaux? Il y a t'il une recette finale faite par la mairie à la fin des travaux? En gros si je déclare un batiment de 6x3 et que je fais 7x4, est-ce qu'ils vont venir contrôler?
Bref je me pose beaucoup de questions et ne sais pas comment me sortir de cette mauvaise passe.
Si quelqu'un de compétent sur le sujet peut me répondre, je suis preneur.
Merci de votre aide.
@+ |
|
| Revenir en haut |
|
 |
|
|
|
|
|
jpasie Grand baigneur

Inscrit le: 18 Jan 2009 Messages: 252 Localisation: isère
|
2 
Posté le: Mer Mar 10, 2010 09:35 Sujet du message: |
|
|
Bonjour,
A la lecture (à l'envers) de l'arrêté du Maire, il semble que vous soyez en zone non constructible et ne pouvant recevoir aucune construction de quelque type que ce soit (zone naturelle donc protégée).
Il faudrait essayer de ne faire, dans un premeier temps qu'une demande préalable de travaux pour la piscine (vu l'avancement).
Si la commune n'a pas enore de PLU (plan locale d'urbanisme), voir avec le Maire si la partie du terrain concernée ne peut pas être classée en zone constructible. Ceci peut se faire en cédant pour une quelconque raison (à voir avec le Maire), un morceau de terrain pour un arrêt bus par exemple ou un agrandissement de voierie communale, etc. etc.
Je vous conseillerais de ramener la surface du pool-house en-dessous de 20 m2 et de ne pas déclarer la terrasse (surtout de 160 m2, ça choque!).
Je vous souhaite bonne chance,
Cordialement |
|
| Revenir en haut |
|
 |
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
| Sujets similaires |
| Sujet |
Auteur |
Forum |
Réponses |
Posté le |
 |
Tour de piscine : Margelle ou pas ? |
picsou78 |
PISCINES : Plages, Terrasses, Abords, Jardins |
0 |
Ven Fév 10, 2012 11:29  |
 |
avis sur conseil hivernage piscine coque |
louve18 |
PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots |
16 |
Mer Fév 08, 2012 16:33  |
 |
projet piscine |
claude91 |
PISCINES : Marques Prix Devis, la piscine en général |
14 |
Mar Fév 07, 2012 23:32  |
 |
pompe à chaleur mondial piscine |
Gavage |
PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots |
7 |
Mar Fév 07, 2012 12:28  |
 |
Piscine coque Alliance pres de Narbon... |
eric.11 |
PISCINES : Réalisations (photos - explications), Chantiers en cours |
0 |
Mar Fév 07, 2012 11:43  |
|
|