piscine hors-sol

barr · Baigneur confirmé Inscrit le: 26 Juin 2005 Messages: 531

j' avoue me perdre un peu:

les piscines hors-sol en vente aujourd'hui présentent patiquement toutes une hauteur de paroi supérieure à 1m.(je ne parle pas des piscines auto portante)
plusieurs questions:

1)la pose d'une piscine hors-sol d'une surface inférieure à 20m2 mais dont les parois font 1.30 est-elle soumis à déclaration.
2)ais-je le droit de mettre cette meme piscine hors-sol à moins de 3 m de la limite de propriété(voisins)

aro31 · 2 Posté le: Mer Oct 05, 2005 17:44 Sujet du message:

structure démontable : zéro autorisation, zéro contraintes, zéro impots! et meme aucune norme de sécurité à respecter!!

sauf si tu t'amuses à faire une dalle en béton et à demander l'autorisation pour la faire.
_________________
8X4 maconnerie

Pataplouf · 3 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 09:21 Sujet du message:

N'en déplaise à Aro31, je redonnerai la réponse déjà donnée.
Au sens strict de la loi, une piscine hors sol en bois (ou en métal d'ailleurs) n'est pas démontable dans le sens où elle n'est jamais démontée.
Un peu comme pour les abris de jardin qui, bien que démontable, ne le sont jamais et sont donc soumis aux règles de la Déclaration de Travaux.

Bref, piscine hors sol "fixe" = DT. Elles ne sont pas soumises à l'impôt foncier, mais influent sur la taxe d'habitation.

Leur implantation est donc soumise au POS/PLU de la commune. Ce qui veut dire que la distance aux limites séparatives peut aller de 0 à 6m selon les zones, les communes, les cas.

Après, certaines communes sont plus tolérantes. Ce qui n'est pas forcément le cas des services du cadastre (ce dernier étant en cours de révision... les contrôles vont bon train !).

shaolinck · 4 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 11:46 Sujet du message:

Une piscine bois, classée démontable est une piscine que l'on peut démonter sans tout casser. C'est notifier dans les textes de loi et c'est le cas pour une installation en hors-sol et donc ne nécessite pas de D.T.
Je ne mets pas votre parole en doute mais c'est ce que la D.D.E. mon dit. Et donc pas de limites séparatives non plus.

Pataplouf · 5 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 12:15 Sujet du message:

Comme on dit, chacun fait comme il veut chez lui !

Personnellement, je m'en tiens aux avis DDE (échelon départemental et régional consultés), DDAF, Cadastre qui convergent à dire que ces piscines si elle ne sont pas effectivement démontée l'hiver sont des constructions.
Et, au risque de me répéter, le parrallèle est souvent cité entre abri de jardin "démontable" et jamais démonté et piscine "démontable" et jamais démontée.

Mais bon, on va pas se disputer, hein. Au pire, y'a vidange, démontage et remontage plus loin... plus recouvrement de la plus-value de taxe d'habitation sur 3 ans (à condition de prouver sa bonne foi).

L'important, comme l'on dit, si l'on veut faire les choses sans les dire (chez nous, c'est une adjointe qui se promène en ULM pour voir les pistoches), c'est de faire dans les règles. Donc en respectant toutes les règles du POS/PLU ou du RNU pourque, en cas de contestation, la remise en ordre se limite à une DT de régularisation.

Pour le reste, le trouble de jouissance du à une piscine hors-sol posé hors des limites de constructibilité ne concerne pas les règles d'urbanismes, mais le droit civil. De même que pour les servitudes de vues éventuellement créées par une plage "démontable mais jamais démontée".

Après, moi, je dis, "chacun fait comme il veut". Mais en sachant.

shaolinck · 6 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 12:47 Sujet du message:

Ah que ouais !
Et j'veux pas jeter des fleurs, mais je trouve qu'ils ne sont pas chiants à la DDE et delà à vérifier chaque année si la pistoche est bien démontée... y'a un monde Confused

Chacha · 7 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 13:44 Sujet du message:

emmanon · 8 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 13:48 Sujet du message:

Ici, pas de crainte, elle ne viendrait pas avec son ULM : trop de vent !! Laughing

_________________

Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra

Chacha · 9 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 14:06 Sujet du message:

Moi, je suis dans un tel trou paumé que personne ne s'y est aventuré !
Sur les cartes y'a une tache blanche !

Laughing

_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

shaolinck · 10 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 14:30 Sujet du message:

C'est un avantage d'habiter dans un coin perdu...d'abord t'à la paix, ensuite tu peux souvent faire à t'a guise sans parler de lecture pendant les trajets hein ...

Chacha · 11 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 14:56 Sujet du message:

Hé oui !

Pour vivre heureux, vivons c...............ouchés !!! Shocked

_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Pataplouf · 12 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 14:57 Sujet du message:

Dis donc, chacha... t'as jamais visité google earth ???
Perso, je s'rais aux zimpôts, j'y passerais la journée !!!
Fin, bon, cheu nous, y sont obligé de faire ça en ULM perso (l'a du poignon, la dame) parce que l'image satellite est floue !

Chacha · 13 Posté le: Jeu Oct 06, 2005 15:14 Sujet du message:

M'en fous !

Mon bled n'a jamais reçu d'explorateurs, c'est pour ca que la carte est restée blanche !
Et je vais mettre un filet armée au-dessus !
Avec une batterie de missiles !! Laughing

Big Brother is watching you !!!

!!!
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.