quand une piscine est non imposée ?

[patamodeler85z]

bjr.

une piscine enterrée est imposée. les hors sols non.

si je fais une piscine enterrée, mais dépassant du sol de 30 cms, le bassin faisant 1,5 de profondeur.
en clair, 1,2m enterrée et 0,3 hors sol.

Il faudra donc enjamber pour aller dans la piscine.

sera t-elle soumise à imposition ? ou quelle doit etre la hauteur de dépassement du sol pour qu'elle soit non imposée?

piscine de 7x3,5 X1,5. sans abri, avec PAC.

quelle pourrait etre le cout de l'impot (grosso modo), si elle est enterrée ? 100e/an, 200e/an,. ? je n'en ai aucune idée. je suis en pays de loire.

pourriez vous me répondre sur ces 2 points.

merci à vous

[Reve-de-piscine]

A mon avis, ce sont les bassins bétonnés qui sont imposés, enterrés ou pas.

[ericpastaga]

[philou78]

Dans tous les cas c'est une piscine déclarée qui est imposée.

Le but des mairies c'est ce faire le plus de rentrées financières.

Tu peux raconter tout ce que tu veux tu paierais pour les autres ( dixit le service de l'urbanisme chez moi )

Philou
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Piscine hayward bois octo 5m semi enterrée solaire
Spa solaire chinois 6 places

[Chacha]

[patamodeler85z]

j'ai posé ce topic car on m'a dit qu'une personne a fait dépasser une piscine du sol (30 ou 40 cm) afin de ne pas payer d'impot ?

c'est ce proprio qui s'est renseigné lui meme au centre des impots.

je devrais le voir dans les jours qui viennent car il habite pas trop loin de chez moi. je vais donc pouvoir vérifier ces dires.

je vais tacher de connaitre le texte de loi qui le precise.

je vous tiendrai au courant.

c'est vrai qu'enjamber pour aller dans la piscine n'est peut etre pas top, mais si cela évite une imposition.
il suffit d'aménager l'extérieur d'une maniere originale pour masquer cette contrainte.

[Reve-de-piscine]

[JAck16V]

Pour les impôts de chez moi les choses sont claires :

Comme toutes constructions, à partir du moment ou il y a UN agglo et que la construction est à demeure sur le terrain, donc non démontable pour être réimplantée plus loin, c'est imposable . Pour ma coque, je n'ai pas encore reçu le papier des impôts, mais pour cette même personne la coque n'est pas imposable au regard des articles du CGI, et en particulier sur fait que la piscine peut être ressorti du trou pour être implantée ailleurs.

Pour les piscines hors sol, même implantées dans un trou jusqu'au margelles, elles ne sont pas imposables car reste démontables.(et le trou n'est pas encore imposé .ça va peut être venir !)
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Alliance Onyx (11 x 4,30)
Electrolyse et régulateur Ph Pool technologie, Robots Victor et Zodiac Vortex 3. Spot Led Weltico

[brice69]

[Reve-de-piscine]

[Picoloo]

Il y a effectivement un ambiguité dans les textes. C'est pourquoi dans les faits, les services des impots ont pris l'habitude de taxer toutes les piscinces enterrées.