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Message |
Bertrand
Grand baigneur
Inscrit le: 07 Juin 2004
Messages: 197
Localisation: 10 - TROYES
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Posté le: Lun Juin 27, 2005 07:22 Sujet du message: Coque et formulaire impôts "H1" |
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Bonjour à tous,
J'ai reçu ce WE un formulaire H1 de mon administration préférée ! 
Dans mon cas, il n'y a pas construction mais installation d'une coque "sans chape ni fondations" cad normalement pas de taxe foncière. A aucun endroit je ne vois la possibilité préciser cette notion dans le fameux formulaire ... Comment faut-il que je procède ?
Merci de vos réponses,
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Bertrand.
Coque Mon de Pra 7.5 x 3.5 - Pompe StaRite - Filtre à Sable Triton - Install. maison ! |
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BR
Maître nageur
Inscrit le: 03 Jan 2005
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Localisation: 31 - Toulouse
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Posté le: Lun Juin 27, 2005 07:51 Sujet du message: |
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Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine.
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BR.
Photos sur www |
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cocor83
Petit baigneur
Inscrit le: 17 Oct 2004
Messages: 83
Localisation: var
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3
Posté le: Jeu Juin 30, 2005 06:05 Sujet du message: |
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| BR a écrit: | | Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine. |
faux:
Les piscines sont également taxables au regard de la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre des articles 1380 et 1381 du C.G.I. dans lesquels il est stipulé que la "la taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés sises en France, ainsi que les ouvrages en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions".
Les piscines sont donc taxables dès lors que leur construction ou leur maintien nécessite l’édification d’un cadre en maçonnerie de quelque nature que ce soit (critère de fixation au sol à perpétuelle demeure). Ne sont, par contre, pas imposables, les piscines en matériaux composites dont la pose ne nécessite qu’un creusement.
L’assiette de la taxe foncière s’établit de façon similaire à celle de la taxe d’habitation, d’après la valeur locative de la piscine.
Origine de la documentation : Madame Jolivet - Division Juridique et Fiscale de la Fédération Nationale du Bâtiment.
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coque polyester 8X4 France-piscine-composite
"les cons ça ose tout, c'est même à cela qu'on les r'connait!" M.A. |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 16824
Localisation: Groland
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4
Posté le: Jeu Juin 30, 2005 08:54 Sujet du message: |
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Hé ben on en reparle ( après l'exonération classique ) dans 2 ans !
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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BR
Maître nageur
Inscrit le: 03 Jan 2005
Messages: 1216
Localisation: 31 - Toulouse
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5
Posté le: Jeu Juin 30, 2005 15:32 Sujet du message: |
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Effectivement, chacun sa source :
| Citation: | Concernant la taxe foncière, une piscine constitue une dépendance bâtie dès qu'elle est fixée au sol à ‘perpétuelle demeure’ et qu'elle n'est pas susceptible d'être déplacée. Si des travaux de scellement et de terrassement sont effectués, l'installation d'une piscine peut donc entraîner une augmentation proportionnelle à la superficie de la piscine, mais aussi à la surface des éléments bâtis qui l'entourent (terrasses, locaux techniques) de la taxe foncière (Note : du fait de ces conditions, les piscines hors sol ne sont pas concernées).
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Que ceux qui ont des coques entérrées depuis plus de 2 ans témoignent !
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BR.
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cocor83
Petit baigneur
Inscrit le: 17 Oct 2004
Messages: 83
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Posté le: Jeu Juin 30, 2005 21:28 Sujet du message: |
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Vous avez certainement raison , moi je croyais naivement que les infos demandées et obtenues auprès des services soit disant compétents étaient dignes de confiance 
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coque polyester 8X4 France-piscine-composite
"les cons ça ose tout, c'est même à cela qu'on les r'connait!" M.A. |
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Bertrand
Grand baigneur
Inscrit le: 07 Juin 2004
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Localisation: 10 - TROYES
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7
Posté le: Ven Juil 01, 2005 11:29 Sujet du message: |
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... J'attendais effectivement (cf. post BR) des témoignages de possesseurs de coques posées depuis plus de deux ans pour y voir plus clair ! ... mais ils tardent à venir  !!!
Je vais remettre la déclaration ce jour, j'espère avoir quelques informations (sincères ) du contrôleur des impôts en charge de mon dossier !.
Il me semble qu'en d'autres temps sur ce même forum, pool-position avait apporté des éléments à ce sujet, mais impossible de retrouver le message...
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Bertrand.
Coque Mon de Pra 7.5 x 3.5 - Pompe StaRite - Filtre à Sable Triton - Install. maison ! |
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Bertrand
Grand baigneur
Inscrit le: 07 Juin 2004
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Localisation: 10 - TROYES
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8
Posté le: Jeu Sep 08, 2005 15:29 Sujet du message: |
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J'avais promis des nouvelles ... En voilà :
Après appel téléphonique à mon contrôleur des impôts, ce cernier m'a indiqué que mon dossier H1 avait été classé "sans objet". Cad ni imposition foncière, ni taxe d'habitation
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Bertrand.
Coque Mon de Pra 7.5 x 3.5 - Pompe StaRite - Filtre à Sable Triton - Install. maison ! |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
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9
Posté le: Jeu Sep 08, 2005 16:29 Sujet du message: |
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Comme quoi, les textes, en France !!!???   
Bravo !
Ne bouge plus un orteil !!!
!!!
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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Vince
Grand baigneur
Inscrit le: 25 Mai 2004
Messages: 317
Localisation: Est du Var
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10
Posté le: Lun Sep 12, 2005 12:23 Sujet du message: |
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Oui, c'est fort...
Méfiance quand même, si c'était sans aucune ambigüité, les vendeurs de piscines-coque en feraient un argument commercial, ce qui ne semble pas être le cas ?...
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nath54
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 12 Aoû 2005
Messages: 25
Localisation: 30km de Metz
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Posté le: Lun Sep 12, 2005 13:21 Sujet du message: |
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| BR a écrit: | | Coque enterrée = taxe foncière, ce n'est pas le matériau de construction qui compte mais le caractère démontable ou pas de la piscine. |
C'est hélas ce que m'a répondu, ce matin, mon interlocuteur au centre des impôts ! 
| Bertrand a écrit: | J'avais promis des nouvelles ... En voilà :
Après appel téléphonique à mon contrôleur des impôts, ce cernier m'a indiqué que mon dossier H1 avait été classé "sans objet". Cad ni imposition foncière, ni taxe d'habitation. |
Comme quoi.... ce n'est pas tant les textes de référence qui comptent..mais plutôt l'interprétation qu'en font ceux qui les appliquent !
Tant mieux pour Bertrand..et tant pis pour moi !  |
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Vince
Grand baigneur
Inscrit le: 25 Mai 2004
Messages: 317
Localisation: Est du Var
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12
Posté le: Lun Sep 12, 2005 13:50 Sujet du message: |
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Liberté, égalité, fraternité qu'y disaient 
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nath54
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 12 Aoû 2005
Messages: 25
Localisation: 30km de Metz
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13
Posté le: Lun Sep 12, 2005 15:00 Sujet du message: |
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Vivent les incompétents et à bas les zélés..que moi j'dis !
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Bertrand
Grand baigneur
Inscrit le: 07 Juin 2004
Messages: 197
Localisation: 10 - TROYES
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14
Posté le: Lun Sep 12, 2005 17:30 Sujet du message: |
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Salut Nath,
Je ne sais pas comment ta déclaration a été formulée, mais il y a peut-être des "mots magiques" à employer avec l'administration pour ce type de bassin !. Ex : installation et non construction, sans chape ni fondations sur la déclaration, ...
En tout état de cause, ... Si la réponse avait été défavorable, j'étais prêt à leur demander de se justifier, textes à l'appui . La "fixation à perpétuelle demeure", élément important de la taxation foncière, n'est à mon sens pas adaptée à ce choix technique !!!
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Bertrand.
Coque Mon de Pra 7.5 x 3.5 - Pompe StaRite - Filtre à Sable Triton - Install. maison ! |
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nath54
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 12 Aoû 2005
Messages: 25
Localisation: 30km de Metz
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15
Posté le: Lun Sep 12, 2005 18:24 Sujet du message: |
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Salut Bertrand,
Ta remarque est fort pertinente, hélas..mon monsieur de ce matin avait lui aussi des arguments "magiques" :
"j'entends bien, madame, que l'installation de votre piscine ne comprend pas d'éléments de maçonnerie en terme de fixation ou autre fondation MAIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIS... concevez que, si nous vous demandions de déplacer cette piscine, cela ne serait possible que grâce à la mise en oeuvre de moyens considérables (à contrario avec l'exemple d'un abri de jardin)... Partant de là, vous comprendrez bien que nous considérons cette installation comme permanente et que par conséquent, l'application des textes d'assujetissement à la taxe foncière s'appliquent !"
Et paf ! 300€ annuels pour les taxes habitation et foncière in the baba !
Me reste plus qu'à espérer que cher monsieur soit en RTT le jour où mon dossier arrivera au centre des impôts !
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Nacifou57
Petit baigneur
Inscrit le: 16 Aoû 2005
Messages: 90
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16
Posté le: Lun Sep 12, 2005 18:42 Sujet du message: |
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Apparement, ca depend des coins: des client ne paient rien, et d'autre ont de la TLE.
Je sais pas trop pourquoi... |
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JP of Titirangi
Baigneur confirmé
Inscrit le: 25 Mai 2004
Messages: 546
Localisation: Nord Toulousain
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17
Posté le: Mar Sep 13, 2005 21:47 Sujet du message: |
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| Nacifou57 a écrit: | Apparement, ca depend des coins: des client ne paient rien, et d'autre ont de la TLE.
Je sais pas trop pourquoi... |
Absolument correct. Mon pote qui a fait construire sa piscine (gunite) en bonne et due forme depuis environ cinq ans, me précisais récemment que ses taxes restèrent inchangées...
_________________
Monocoque Bruxelles de chez Union Piscines.
Plages béton désactivé TEIXEIRA.
Traitement H²O² + PHMB.
Aquasensor.
A part ça:
Profitons en tant qu'il est encore temps !
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alf
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 11 Aoû 2004
Messages: 3172
Localisation: 127.0.0.1 à Melmac
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Posté le: Mar Sep 13, 2005 22:13 Sujet du message: |
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Ô jp?
il pousse pas, le maïs?
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 16824
Localisation: Groland
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Posté le: Mer Sep 14, 2005 06:39 Sujet du message: |
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Avec les restrictions de flotte, il n'a pas poussé !
Et c'est quoi le dôme, au fond à gauche ???
?????
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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malaussene
Petit baigneur
Inscrit le: 04 Juil 2005
Messages: 61
Localisation: Savoie
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Posté le: Mer Sep 14, 2005 21:09 Sujet du message: |
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c'est justement le silo de maïs plein
@+
_________________
coque PID 7,80 x 3,80
60 % du pire n'arrive jamais !
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