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Message |
glome
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 10 Juil 2006
Messages: 17
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Posté le: Mer Fév 04, 2009 09:25 Sujet du message: Declaration de Travaux à l'aide !!! |
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Bonjour, je sais que le sujet a déjà été traité mais je ne comprends pas tout ! 
Que dois je mettre dans les cases pour le point 7.1.2 qui concerne les piscines, j'ai lu que l'on ne devait rien mettre, cela veut il dire que l'on ne met nul part les dimensions de la piscine ?
Je vais mettre un abri bas 5 modules masi certainement plus tard, dois je le déclarer mainteant ?
Merci d'avance. |
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VULCAN
Petit baigneur
Inscrit le: 18 Fév 2009
Messages: 51
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2
Posté le: Mer Fév 18, 2009 18:48 Sujet du message: Declaration de travausx piscine |
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Bonjour,
Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
Il faut demander l'envoi des formulaires à la Mairie de la commune du projet
Pour ma part , j'ai reçu un dossier complet avec des post -it dans les cases à remplir et surtout un bordereau d'envoi pour les pièces à fournir ( 7 exemplaires pour certaines ) . Il faut prevoir des photos du terrain et de l'environnement .
Bref c'est le triomphe de la paperasse . suite aux pressions des écologistes fortement actifs au niveau du ministère de l'environnement
C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .
Le Professionnel qui installe votre piscine peut se charger de cette démarche |
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jpasie
Grand baigneur
Inscrit le: 18 Jan 2009
Messages: 252
Localisation: isère
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3
Posté le: Jeu Fév 19, 2009 08:15 Sujet du message: |
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Bonjour,
Effectivement, il n'y a rien à mettre dans le point 7.1.2. D'ailleurs, très peu de cases sont utiles, ce document servant à beaucoup de demandes différentes. Ne pas oublier le plan de masse et de bien définir l'emplacement au départ pour ne pas avoir à corriger ensuite . Quand aux photos, dans les petites communes, rien n'est demandé. Il me semble que ça ne concerne que les permis de construire. |
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Picoloo
Petit baigneur
Inscrit le: 22 Sep 2008
Messages: 65
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Posté le: Jeu Fév 26, 2009 12:18 Sujet du message: |
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Attention. dans les petites communes, l'instruction de la Demande Préalable est très souvent "sous-traitées" par les services de la DDE.
Donc point de salut, il convient de rendre un dossier complet (plan de situation, plan de masse, coupe du terrain, volet paysager, .) !
Et en dernier recours, aller voir M. Le Maire pour "plaider" son dossier.
PS : dernier astuce, ne jamais déposer un dossier qq semaines avant les vacances scolaires. il y a toujous qq chose qui manque et qui nécessite une demande d'informations complémentaires (et également un traitement du dossier aprés les vacances !) |
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Reve-de-piscine
Baigneur confirmé
Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages: 618
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5
Posté le: Sam Fév 28, 2009 12:20 Sujet du message: |
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| Picoloo a écrit: | Attention. dans les petites communes, l'instruction de la Demande Préalable est très souvent "sous-traitées" par les services de la DDE.
Donc point de salut, il convient de rendre un dossier complet (plan de situation, plan de masse, coupe du terrain, volet paysager, .) !
Et en dernier recours, aller voir M. Le Maire pour "plaider" son dossier.
PS : dernier astuce, ne jamais déposer un dossier qq semaines avant les vacances scolaires. il y a toujous qq chose qui manque et qui nécessite une demande d'informations complémentaires (et également un traitement du dossier aprés les vacances !) |
En même temps, en France, il y a 2 semaines de vacances scolaires tous les deux mois (décembre, février, avril, les ponts de mai et juillet août). Il ne reste donc pas grand moment pour s'engouffrer!  |
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Reve-de-piscine
Baigneur confirmé
Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages: 618
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Posté le: Sam Fév 28, 2009 12:22 Sujet du message: Re: Declaration de travausx piscine |
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| VULCAN a écrit: | Bonjour,
Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
Il faut demander l'envoi des formulaires à la Mairie de la commune du projet
Pour ma part , j'ai reçu un dossier complet avec des post -it dans les cases à remplir et surtout un bordereau d'envoi pour les pièces à fournir ( 7 exemplaires pour certaines ) . Il faut prevoir des photos du terrain et de l'environnement .
Bref c'est le triomphe de la paperasse . suite aux pressions des écologistes fortement actifs au niveau du ministère de l'environnement
C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .
Le Professionnel qui installe votre piscine peut se charger de cette démarche |
Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues.  |
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VULCAN
Petit baigneur
Inscrit le: 18 Fév 2009
Messages: 51
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Posté le: Mar Mar 24, 2009 23:09 Sujet du message: Re: Declaration de travausx piscine |
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[quote="Reve-de-piscine"] | VULCAN a écrit: | Bonjour,
Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .
Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues. |
Retour case depart ...J'etais naif et optimiste .. J'ai essuyé un REFUS . Commune proche du Lavandou !! |
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judith
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 5070
Localisation: dans la piscine, pied coincé dans la bonde de fond
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Posté le: Mar Mar 24, 2009 23:18 Sujet du message: Re: Declaration de travausx piscine |
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[quote="VULCAN"] | Reve-de-piscine a écrit: | | VULCAN a écrit: | Bonjour,
Je suis en train de déposer un dossier dans le 83
C'est uniquement déclaratif et sauf cas exceptionnels , pour l'instant il n'y a pas de refus .
Tu es dans quel coin du Var exactement? J'ai essayé par chez moi de savoir s'il y avait des refus, mais les réponses sont très floues. |
Retour case depart ...J'etais naif et optimiste .. J'ai essuyé un REFUS . Commune proche du Lavandou !! |
Les renonceurs sont aguérris par les "je laisse tomber". La chance sourit aux audacieux,  
P'taing, ne renonce JAMAIS à ton rêve ! renoncer, c'esst mourir un peu. UNE PISCINE c'est vivre encore mieux et pour plus longtemps !
Change ce qu'il faut dans ta demande, mais ne renonce jamais à un rêve !
_________________
Oublie ton passé, qu`il soit simple ou composé, et participe à ton présent pour qu'ensuite ton futur soit plus-que-parfait ! |
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judith
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 5070
Localisation: dans la piscine, pied coincé dans la bonde de fond
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Posté le: Mar Mar 24, 2009 23:30 Sujet du message: |
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| anmara a écrit: |  regarde ma signature Vulcain |
OUAIS !  tout a fait ça !
_________________
Oublie ton passé, qu`il soit simple ou composé, et participe à ton présent pour qu'ensuite ton futur soit plus-que-parfait ! |
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jpasie
Grand baigneur
Inscrit le: 18 Jan 2009
Messages: 252
Localisation: isère
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10
Posté le: Mer Mar 25, 2009 07:38 Sujet du message: |
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Bonjour, Vulcain,
Quel est le motif de on refus? |
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