tarif de la SHON ?

ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

j'ai un abris de piscine haut de 7 par 13 avec une piscine d'environ 10 par 5 dessous donc permis de construire acquis avec une SHOB de 91 m2 et une SHON de 86,45 m2

avis d'imposition de 3330 euro pour la DDE pour ce permis

est ce que cela vous semble correct !

vous avez eu des tarifs similaires ?

est ce que j'ai pas ommis un detail dans les trucs a ne pas declarer dans les SHON

merci beaucoup de vos retours pour tous ceux qui ont des abris haut !
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fraggy

Heu a mon avis il y a erreur Evil or Very Mad

@+fraggy

http://fraggy.bricoblog.fr/
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Piscine 8x4 en blocs polystyrène, avec marches maçonnées, bromisateur, volet, pac toutes saisons, abri haut 13,5m par 6,5m adossé à la maison

Pataplouf

Bonjour,
Il ne semble pas y avoir d'erreur dans le calcul !

La seule chose à voir éventuellement est la prise en compte ou pas de la surface du plan d'eau dans la SHON (il semble que quelques DDE la décompte).

ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

quelle genre d'erreur ?

car d'apres tout ce que j'ai pu lire, la surface de la piscine devient de la SHON (si plus de 1,80 m ) donc mon calcul allant jusqu'a 86 m2 semble exact.

maintenant c'est la classification du tarif de la SHON.abris de piscine c'est consideré comme agrement donc le max
ensuite le bareme je ne sait pas si il est le même en fonction des communes ?

mais sur je trouve aussi que 3300€ . Confused

d'autre personnes pourrais donner les sommes qu'ils ont du acquiter ?
histoire d'avoir une fourchette de tarif.
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detail31 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 5 Localisation: Perpignan

Salut ppalandj,

Oui il y a une grosse erreur de calcul, que font beaucoup de DDE en leur faveur bien sur.

Moi j'ai eu un bon conseil de mon abriteur, et c'est bizarre que le tien ne l'ai pas fait !

Tu a acheté ton Abri chez DESJOYAUX ?

A Bientôt.
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ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

non ATRIUM

va y plus de détails, je dois faire quoi pour diminuer la somme ?

Laughing

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Pataplouf

Bonsoir, détail31.
tiens, justement, pourriez-vous détailler votre fameuse grosse erreur ?

Au passage, si erreur il y a, ce n'est pas en faveur de la DDE, mais du Fisc ! La DDE n'est que service d'assiette, mais n'est pas destinataire des sommes.

Pour le reste, j'ai pris un ratio de 6,5% et je tombe en gros sur le prix au m² de référence (barème du coût de la construction calculé par Bercy).

detail31 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 5 Localisation: Perpignan

Bonsoir,

Tout d'abord, sous un Abri de piscine, la piscine ne crée pas de SHON, et doit donc systématiquement être déduite de la SHOB

D'autres part, la classification de la SHON de l'Abri n'est pas dans la classe la plus haute. les 20 premiers M² sont taxés en classe la plus basse, les 20M² suivants sont taxés en classe 4.

Bien sur, si on a choisi un Abriteur sérieux, il vous fournira tous les documents officiels qui le prouvent, et que les DDE préfèrent ignorer pour augmenter la taxation (peut importe à qui les taxes vont, ce qui est sur c'est que ça sort de votre poche.). Pour ma part, SWIM PROTEC fournis tous ces documents, émanant du ministère de la DDE lui même.

Ensuite, bien sur on paye une taxe, mais qui n'a plus rien à voir.

Bonsoir a tous, si j'ai pu vous aider.
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ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

super c'est sur que si la surface de la piscine ne fait plus partie de la SHON cela change tout.y a t'il moyen que tu m'envois le type de document que tu possède en MP .

il y a longtemps que tu a fait ton PC ?

ensuite je vais contacté ATRIUM pour cela.

merci d'avance.

Wink

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detail31 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 5 Localisation: Perpignan

Avec une petite erreur vite corrigée, au delà des 20 premiers M², la surface est taxée en classe 5, mais loin de la classe 9 la plus haute.

Bon week end à tous.
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detail31 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 5 Localisation: Perpignan

Pour tout dire, tu a choisi un Abri qui ne viens pas d'un professionnel adhérent de la FPP (fédération des professionnels de la Piscine), il est donc normal qu'il ignore complètement les lois qui régissent la profession.

C'est ton choix !

C'est vrai que SWIM PROTEC s'occupe des formalités administratives, avec des documents qui viennent de la FPP. Ils gèrent et connaissent bien leur affaire, car la DDE n'a pas bronchée.

Pour ma part, il est possible que les documents en question se trouvent sur le site de www.swimprotec.fr sinon je vais essayer de les numériser pour te les envoyer.

A bientôt.
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ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

un grand merci d'avance. Laughing

je t'ai envoyé en mp mon adresse email.

ça au moins c'est un post benefique.encore un grand merci.

Wink

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ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

sur le site de swim ils n'y a pas les documents en questions.

je compte sur ton aide.

afin de retourner en mairie pour faire la modification du permis de construire avec quelques documents.

Wink

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detail31 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 5 Localisation: Perpignan

il doit y avoir de la friture dans le réseau, car je n'ai pas reçu ton MP avec ton adresse mail.

Mais je pense que cela va arriver.
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ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

j'en ai renvoyé un autre. Laughing

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Andy Cap

Bonjour à tous je viens de m'inscrire
j'ai eu des années de procédures pénales pour avoir construit une piscine intérieure et je peux vous dire que la DDE 13 à compter la surface de l'eau dans son calcul de SHON! Ce qui ne veut pas dire qu'ils ne soient pas planté.
Si vous voulez calculer la SHON il faut utiliser la circulaire n°90-80 (voir sur google): "est considéré comme aménageable et faisant donc partie intégrante de la SHON, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'exercer une activité quelconque, tel que."mais les piscines ne sont pas précisées dans l'énumération.
J'aimerais contactet ces DDE qui déduiraient généreusement la surface de l'eau ainsi que découvrir les textes de SWIMPROTEC qui justifient ces déductions.
C'est d'autant plus important pour moi qu'il s'agit d'un bassin thérapeutique pour un enfant malade polyhandicapé.
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marcher sur l'eau ça fait de la shon!

Andy Cap

J'ajoute que le calcul de la SHON est un sujet récurrent de jurisprudences
contradictoires.cf revue "géomètre" n°2018 septembre 2005.
Il s'agit donc de savoir jusqu'où on veut prendre des risques juridiques.
Laughing

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Pataplouf

Très juste, Andy Cap !
Grosso fisco, une piscine, c'est 30m² à 30€ de TLE, TDENS, TCAUE, ça nous fait dans les 900 euros. Ce qui serait presque dérisoire par rapport à un budget de piscine.

Et 900 euros, ça doit faire à peu près le montant des frais d'avocat pour lire l'assignation et faire un premier courrier.

ppalandj · Petit baigneur Inscrit le: 28 Nov 2006 Messages: 75 Localisation: normandie

euh .je sait pas comment tu a calculer pataplouf mais pour moi je suis repasser en mairie pour faire modifier mon permis de construire et je n'ai plus que 39 m2 de SHON soit environ 500€ au lieu de 3300e donc réponse dans 2 mois.par la DDE.

ça vaut le cout d'essayer. Laughing

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Pataplouf

En gros, 6,5% de 500 euros. un ratio général qui me sert dans mes projets.

Andy Cap

"La seule chose à voir éventuellement est la prise en compte ou pas de la surface du plan d'eau dans la SHON (il semble que quelques DDE la décompte)."
Pataplouf peux-tu me confirmer ça? quelles DDE? Question

c'est super urgent merci Smile

Autres surfaces à décompter pour une piscine me semble-t-il: Wink

1- l'emprise des escaliers pour descendre dans l'eau comme on le fait dans une maison
2- l'emprise des plans inclinés du fond de la piscine car il s'agit de "rampe d'accès". cf la fameuse circulaire n°90-80.

Pour faire de la SHON la surface doit être plate horizontale pas en pente ou en marche d'escalier, non? Razz

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marcher sur l'eau ça fait de la shon!

Andy Cap

"La seule chose à voir éventuellement est la prise en compte ou pas de la surface du plan d'eau dans la SHON (il semble que quelques DDE la décompte)."
Pataplouf peux-tu me confirmer ça? quelles DDE? Question

c'est super urgent merci Smile

Autres surfaces à décompter pour une piscine me semble-t-il: Wink

1- l'emprise des escaliers pour descendre dans l'eau comme on le fait dans une maison
2- l'emprise des plans inclinés du fond de la piscine car il s'agit de "rampe d'accès". cf la fameuse circulaire n°90-80.

Pour faire de la SHON la surface doit être plate horizontale pas en pente ou en marche d'escalier, non? Razz

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Andy Cap

je vous confirme qu'on peut déduire la surface du bassin d'une piscine, intérieur ou non:
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=314
Réponse de la Direction Générale de l'Urbanisme et de la Construction
"question- réponses" DGUHC
Si la mairie ou la DDE conteste qu'ils s'adressent à la DGUHC
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Pataplouf

Ben voilà ! question résolue !

Parce que sérieusement, il y a 2 aspects à voir :

- décompter des escalier ou des surfaces inclinées d'une piscine pour gagner 80 ou 100 euros. c'est vraiment avoir envie d'engraisser des avocats. Remarquez, j'adore les décisions jurisprudentielles et ça m'amuse toujours. Mais quand même !

- quite à ne pas payer de taxes ou à chercher à rabioter, il faut rester logique :
ne pas utiliser les routes, sauf celles avec péage,
ne mettre ses enfants que dans des écoles privées sans contrat,
etc, etc.
La liste serait longue !

Andy Cap

oui, mais il y a aussi le droit à bâtir qui coûte beaucoup plus cher que ces petites taxes au m2.
là où j'habite 1m2 de SHON se vend 6000euros mini.
donc déduire de la SHON au niveau de la piscine (en l'occurence 40m2!) cela permet d'en garder pour son projet global. Wink

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Pataplouf

Je ne ferai aucun commentaire, on s'éloignerait trop du sujet.
Salut !

Piscine - tarif de la SHON ?