Piscines, Spas et Saunas : Forums Eauplaisir


 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   CharteCharte  Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Refus DP 1 mois jour pour jour

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
flav
Nouveau avec bouée
Nouveau avec bouée


Inscrit le: 14 Avr 2008
Messages: 2

Message 1  Posté le: Lun Avr 14, 2008 13:44    Sujet du message: Refus DP 1 mois jour pour jour Répondre en citant

Bonjour à tous,

J'ai déposé une déclaration préalable le 14/03/2008 et aujourd'hui le 14/04/2008 (pas de bol) appel de la mairie pour me signifier que j'aurai un refus car la déclaration à été établie à 2 noms, il fallait remplir une "fiche complémentaire/ autres demandeurs".

Comme je n'ai pas encore reçus de courrier et même si j'en reçois un daté du 14/04/2008 est ce que je peux considérer que les 1 mois sont passés ?

Merci d'avance.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
ericpastaga
Maître nageur sauveteur
Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 31 Mar 2006
Messages: 3002
Localisation: ame baraque chez les ch'ti ;)

Message 2  Posté le: Lun Avr 14, 2008 15:35    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked avec la logique je te dirais oui tu as tout bon, mais maintenant y'as plus de logique en france Shocked Shocked Wink
_________________
pour inserer une image cliké içi
pour vous inscrire a la communauté eauplaisir Cliquez içi
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur MSN Messenger
brice69
Maître nageur sauveteur
Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 23 Nov 2005
Messages: 5364
Localisation: Plus près que vous ne croyez !!

Message 3  Posté le: Lun Avr 14, 2008 17:13    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked La loi est faite pour tout le monde Exclamation Exclamation Si pas de courrier AR de la mairie au 14/04 accord tacite. Point barre Exclamation Exclamation rayban
_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
flav
Nouveau avec bouée
Nouveau avec bouée


Inscrit le: 14 Avr 2008
Messages: 2

Message 4  Posté le: Lun Avr 14, 2008 18:17    Sujet du message: Répondre en citant

La mairie m'a convoqué pour signer le refus. J'y suis allé, j'ai l'accord du maire pour débuter la construction de la piscine et je remonterai un dossier avec la papier manquant.

Merci pour vos réponses.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
ericpastaga
Maître nageur sauveteur
Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 31 Mar 2006
Messages: 3002
Localisation: ame baraque chez les ch'ti ;)

Message 5  Posté le: Lun Avr 14, 2008 18:33    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Shocked t'aurais pas pus attendre demain Shocked Shocked Question
_________________
pour inserer une image cliké içi
pour vous inscrire a la communauté eauplaisir Cliquez içi
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur MSN Messenger
Chacha
Sauveteur hors limites
Sauveteur hors limites


Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 16443
Localisation: Groland

Message 6  Posté le: Lun Avr 14, 2008 20:50    Sujet du message: Répondre en citant

ericpastaga a écrit:
Shocked Shocked t'aurais pas pus attendre demain Shocked Shocked Question

Non, parce que demain, il a " piscine " ! Exclamation Laughing Laughing Laughing Laughing
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

Sujets similaires
Sujet Auteur Forum Réponses Posté le
Pas de nouveaux messages où me procurer par internet alim 230/... Michel13 PISCINES : Construction Technique Maintenance SAV 8 Ven Aoû 29, 2008 15:17 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages changement filtres pour Master spas . Lucie SPAS : Marques Prix SAV, le spa en général 0 Ven Aoû 29, 2008 15:06 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Point sur Altamar après 18 mois d'uti... sorrow SPAS : Marques Prix SAV, le spa en général 1 Ven Aoû 29, 2008 10:38 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Desolé encore un post pour une eau tr... plouf 83 PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots 20 Jeu Aoû 28, 2008 21:05 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages cherche joint pour filtre a sable delgouletphil PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots 1 Jeu Aoû 28, 2008 13:41 Voir le dernier message





Piscine - Refus DP 1 mois jour pour jour

Eauplaisir piscine spa sauna - piscines spas saunas - forums Eauplaisir - a-piscine - piscine - accessoires piscine
Traduction par p h p B B - f r . c o m