Construction d'une piscine non couverte sur terrain NC

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

Bonjour tout le monde,

Je suis nouveau ici et malgrès quelques jours de promenade sur ce forum je n'ai pas réussi à trouver réponse à mon question.

Voilà, je viens de déposer une DP en mairie directement le 07/04/08. Sur place la secrétaire qui avait pas trop l'aire de si connaitre n'à pas réussi à me renseigner sur le faite que ma piscine serait placée sur une partie non constructible de mon terrain.

Savez vous ce qu'il en est ?

Merci d'avance et bonne baignade à tous ! Smile

PS: Piscine de 11 * 4.5 avec volet roulant.

sargos

Alors, optez plutôt pour un abonnement à la piscine municipale. Crying or Very sad

Chacha

Curieux ! C'est pourtant mon cas ( ancien champ de céréales collé derrière le jardin ) ! No problemo ! Exclamation

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

Chacha

Excellent humour ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

sargos

Excellent. Laughing

Mais si je dois accueuillir toutes les personnes qui se sont vues refuser une autorisation en zone inconstructible, il va falloir que j' agrandisse le bassin considérablement.
Ceci dit je croise les doigts aussi pour vous et j allume des cierges . Laughing

Chacha

sargos

Terrain inconstructible, cela ne veut en fait pas dire grand chose.
Car il peut l' être pour des tas de raisons.
Par contre, ce qui est sûr et cela dans les 36000 communes, c' est qu' un règlement vous est toujours applicable.
C' est donc ce document qui peut très bien interdire une construction à usage d' habitation et tolérer un piscine ou tout simplement interdire toute construction.
Dans le cas de Didos, il serait interessant d' avoir un extrait de son règlement.
Mais je vais rallumer le cierge car la flamme s' est éteinte Laughing

Chacha

Ok ! Merci ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

sargos

Logiquement il faut se reporter aux articles suivants de votre règlement:

Article 1 : Type d'occupation ou d'utilisation du sol interdites

Article 2 : Type d'occupation ou d'utilisation soumise à conditions particulière.
Je vous rappelle qu'une piscine est une construction.
Mince, le cierge s'est encore éteint . Satané mistral. Laughing

GD

Dans mon cas, j'habite en zone agricole protégée, non constructible. Interdit de construire de l'habitable sur mon terrain ou d'agrandir quoi que ce soit (sinon avec mes 2 hectares près de Toulouse, je pourrai arrêter de bosser Laughing

)

Mais par contre, je n'ai eu aucun pb pour la piscine. Juste des contraintes de distance par rapport à la route (25 mètres dans mon cas), et un abri de taille inférieur à 20 m2, mais c'est tout. Ils n'accordent aucun permis de construire mais accordent les permis de travaux.

Donc, cela dépend vraiment de ta DDE. Sinon, effectivement reste le cierge de Sargos en dernier ressort Laughing

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- 11,5 x 5 m béton, liner sable
- électrolyse sel, régulation pH
- Volet immergé
- Robot Victor

Chacha

Ben merci, Gd ! Je ne suis pas tout seul ! Exclamation

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

GD

Chacha

36.000 communes ! 36.000 foutoirs ! ! ! ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Didos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Avr 2008 Messages: 10

J'adore la législation française ! Laughing

C'est un peu " Fais ce que je VEUX et tait toi ! Et si ta du pognon on s'arrange . "

Wink

Chacha

Mdr ! ! ! ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Paulo-77

J'ai aussi fait une demande en zone NC, pas de problème seulement les bâtiment de France qui m'indique qu'un liner gris serais souhaitable, mais moi je ne souhaite pas mettre un liner gris, tous cela m'a été expédié deux mois après le dépôt, le plus marrant c'est qu'il on obligé un voisin à mettre des volets bleus. le délire complet.
A +
Paulo
Very Happy

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"Vis comme si tu devais mourir demain. Apprends comme si tu devais vivre toujours." Gandhi
Mon Blog http://paulo-77.skyrock.com/ Mise à jour le 02/09/2008
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