DP, quel plan donner ?

kiloo · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 09 Mar 2008 Messages: 20

Le plan de situation que j'ai pu obtenir au CADASTRE est faux.

Si j'ai bien compris avec la DP je dois fournir un plan de ma parcelle avec ma maison et ma piscine.

Sur la premiere image, la piscine en vert est située au bon endroit.

Or j'ai aligné ma piscine avec ma maison. comme sur la deuxieme image.

Le probleme c'est que l'implantation de la maison sur le plan est décalée sur la droite.
La maison devrait être alignée sur la piscine de la premiere image et pas la piscine alignée sur la maison de la deuxième image !
Au coup d'oeil on se rend compte que la maison se trouve à moins de 4 mètre de la mitoyenneté à droite.

Moralité, au vu du plan fourni par le cadastre, on a pris le décamêtre et on a mesuré dans tous les sens, pour s'apercevoir que les poteaux du hauvent du voisin sont cylindriques et non carrés ; ils débordent de l'applomb de son avant toit et par voie de conséquence empietent sur mon terrain de 5 cm !

Questions Wink

Quel plan puis je fournir pour ma DP ?
Celui avec ma piscine décalée ou bien celui avec ma piscine aligné mais qui ne se trouve pas au dela des 4 mètres règlementaires ?

Comment puis je faire en sorte que le cadastre rectifie son plan ?
Ca va me couter des pépètes ?

Si le cadastre fait déplacer des géomètres.
Il vont s'apercevoir que mon voisin scouate de 5 cm sur mon terrain que vont-ils faire ?
exiger qu'il détruise son hauvent pour le refaire entierement chez lui,
Si c'est le cas, j'imagine comment lui annoncer le truc :
"salut je suis ton nouveau voisin, au fait ton hauvent il scouate mon terrain alors tu va me faire plaisir et le bousiller pour le refaire un peu plus loin ok ?"

Perso je m'en moque un peu des 5 cm, mais si le cadastre se montre rigide, je fais quoi ?

Vous avez déja eu des cas comme celui la ?

sargos · 2 Posté le: Lun Mar 24, 2008 07:34 Sujet du message:

Bonjour,
Le plan cadastral est un document purement fiscal n' ayant aucune force probante et le nombre d 'erreurs sur les limites est plus que considérable.
Sur le plan urbanisme, joignez le plan de la réalité sur le terrain afin d' obtenir votre DP par rapport aux règles d' urbanisme.
Sur le plan fiscal, une modification "gratuite" est possible aprés contact avec les géomètres du cadastre. Mais, comme je vous l' ai indiqué plus haut, elle n 'aura aucune valeur juridique par rapport aux limites qui ne peuvent être reconnues d'une façon officielle que par un plan de bornage établi par un géomètre expert et contresignés par tous les propriétaires des parcelles contigües.
D' autre part le cadastre ne peut rien faire démolir. Il s' intéresse avant tout aux impots liés aux surfaces bâties (légalement ou pas) .Et plus il y a de bâtis plus ils encaissent. Laughing

Paulo-77 · 3 Posté le: Lun Mar 24, 2008 17:21 Sujet du message:

J'ai pratiquement le même cas que vous, sur le plan cadastral la maison du voisin est construite de moitié sur mon terain avec les limite séparative à leurs place pour ma demande j'ai envoyer un plan qui correspond à la réalité et pas de probleme, si par chance ils pouvais compté ma piscine à mon voisin ce serais parfait. Laughing

A +
Paulo
bien

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Piscine WATERAIR type OLIVIA 2 415 X 8.80 ESCAWAT Isoplan Liner Marbella Abri IDEALCOVER Traitement au sel MAXINET

kiloo · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 09 Mar 2008 Messages: 20

Merci pour la salve d'infos.

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