Je ne m'en sort pas avec mon permis

Thierry66

Bonjour,

J'ai déposé un permis de construire pour ma maison qui est en cours de réalisation et le certificat de conformité n'est évidement pas fait.
et je veux lancer la construction d'une piscine.
La mairie m'impose de déposer un modificatif de permis de construire et non une déclaration;

En fait je ne sais pas comment remplir le document au niveau des surfaces de SHON et de SHOB;
Quelles sont les cases à compléter étant donné qu'à aucun endroit on ne parle de piscine.

merci d'avance Embarassed

sargos

Bonjour,
Ce n' est pas difficile, vous n' avez pas besoin de remplir ces cases dans ce cas précis. Vous ne créez pas de SHON.
Sauf si vous faites aussi un local technique. Est-ce le cas ?

Thierry66

non je ne créé pas de local.

Mais si je ne compléte pas de surface dans la SHON ni dans la SHOB ou dois préciser que je construis une piscine?

merci

sargos

A la rubrique 6: OBJET DE LA MODIFICATION

vevs64

Je profite de ce sujet pour poser une question.

Je vais mettre une cabane en bois en guise de local technique.
Est-ce cela fait de la SHON ?

Si oui, parmi les valeurs affichées par le vendeur, quelle valeur dois-je prendre ? La superficie extérieure de la cabane?

sargos

Oui, si hauteur supérieure à 1m80;
Prendre la surface extérieure (d'où l'appellation hors oeuvre)

Thierry66

merci de toutes ces réponses

et pour la forme une autre question Embarassed

Si je ne précise pas de surface dans la SHOB, cela signifie que la piscine n'est pas pris en compte dans le calcul de surface maximale bati donné pas le COS.

sargos

Petit rappel pour les retardataires Laughing

Le cos affecté à la superficie de votre parcelle va vous donner la SHON exploitable sur votre unité foncière.
Ex : un cos de 0.20 sur un terrain de 1000m² vous donne 200 m² de shon.
Et la piscine (entre autres) qui n' est pas génératrice de shon ne diminuera donc pas vos droits à bâtir.

Thierry66

SARGOS un Grand Merci

vevs64

Piscine - Je ne m'en sort pas avec mon permis