Piscine et mitoyenneté

[Bill53]

Bonjour tout le monde,

J'ai pour projet l'implantation d'une piscine au plus près de ma maison, mais la configuration de mon jardin fait que le lieu idéal placerait la piscine à 1.5m de la mitoyenneté avec mon voisin.
Théoriquement il faut être soit à la mitoyenneté, soit à 3m de celle-ci.
Selon vous, existe-t-il une possibilité de contourner cette règle, comme l'obtention d'une dérogation ?
Merci.

[loverdoz13]

es tu en co-proprieté? si oui , tu peux faire une assemblée generale, pour changer le reglement .
sinon essaye de creer un dallage entre la piscine et la cloture !
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xxxxxxx fait trop chaud, il y a des meduses dans ma piscine, a quand les sirenes xxxxxxx

[Bill53]

Certains piscinistes me disent que c'est la margelle qui compte, d'autres, en effet, me disent que la terrasse marque le point de départ de la construction et qu'en posant une dalle sur la mitoyenneté cela ne pose pas de problème.
Dans mon cas je souhaiterais garder la haie qui nous sépare avec le voisin, donc faire démarrer la dalle sur la mitoyenneté signifierait supprimer la haie.
Une dérogation me conviendrait bien mieux. Si cela existe.

[sargos]

Bonjour,
La dérogation n' existe pas.
L' article 123-1 du code de l 'urbanisme autorise malgré tout l' autorité qui va délivrer l'autorisation à "une adaptation mineure" et uniquement dans 3 cas :
-la nature du sol
-la configuration de la parcelle
-le caractère des constructions avoisinantes.

Dans votre cas, 1m50 au lieu des 3m00 on ne peut pas parler de "mineure".

[Bill53]

En effet, la mairie me l'a bien confirmé, c'est soit à la mitoyenneté, soit à 3m de celle-ci.
Je ne pense pas que poser une dalle sur le pourtour de la piscine soit un souci (ce sera mineur, cette fois ci.), aussi je vais la poser "presque" à la mitoyenneté car l'abri doit rouler sur une surface plane, au moins une largeur de dalle.
Espérons que cela ne soit pas un souci.
A+

[Gavage]

pas sur que ca passe

[Bill53]

C clair, ça ne passe pas, ce sera donc mitoyenneté ou 3m. ou rien.

[vevs64]

Mais en définitive, c'est quoi qui compte ?
Le début de la piscine ou le début de la plage de la piscine ?

Je me poses également des questions sur l'emplacement de ma piscine car je dois respecter une zone non aedificandi de 5m sur le côté de mon terrain où je veux mettre ma piscine.

Et je ne sais pas si je peux placer le début de ma piscine pile à 5m où si je dois encore garder du retrait pour mettre la plage de ma piscine (?)
Un pisciniste m'a dit que c'est le plan d'eau qui compte mais je ne sais pas s'il a raison.

Merci de vos éclaircissements.

[sargos]

C' est la piscine qui compte sauf si les plages sont surélevées de plus de 0.60 m par rapport au terrain naturel.
Et c' est d' ailleurs pour cela, qu' on vous demandera l' altimétrie de votre terrain et la fameuse coupe qui fait soucis à pas mal de membres du forum.

[vevs64]

[sargos]

Bonne déduction docteur Watson