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papaif
Pataugeur sans bouée
PISCINE & SPA : Pataugeur sans bouée


Inscrit le: 08 Oct 2007
Messages: 13
Localisation: nord

Message 1  Posté le: Sam Nov 17, 2007 15:21    Sujet du message: aide calcul Répondre en citant

bonjour, je suis déçu je croyais commencer mes travaux ce weed-enk mais ce matin un recommander du facteur pour dp demande de pieces manquantes dans le dossier ;j'avais fait ma demande le 16.10.2007 reçu reponse le 17.11.2007 (un jour aprés mais posté du 16.11.2007 je pensais pas de nouvelle depuis 1 mois donc acceptez )
on me demande un dp2 plan de masse +distance limites separative(que j'ai deja fourni)
cadre 5 du formulaire de demande -projet de construction-il faut compléter les informations suivantes :quel type de couverture prévu pour la piscine (modulable ou fixe ) et eventuellement quelle est sa hauteur (dt pour une piscine non couverte de moins de 100 m² ? )
cadre 7 du formulaire de demande -fiscalité de l'urbanisme
il faut compléter les informations suivantes:
quelle est la SHON créée à l'occasion du projet ?
ma question est comment la calcul t-on
piscine de 8x4 +margelle+terassement à ras du sol 12x7
shob je pense 94 m² mais shon ?
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sargos
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 12 Aoû 2006
Messages: 260
Localisation: cote varoise

Message 2  Posté le: Sam Nov 17, 2007 20:03    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,
Le cadre 7 concernant la fiscalité ne vous concerne pas de même que la shon car vous n' en créez pas.
Pour le reste, fournissez leur les indications manquantes.
Plus d' 1 mois pour se voir retourner une demande de pièces complémentaires c'est déc------er. Twisted Evil
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brice69
Maître nageur sauveteur
PISCINE & SPA : Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 23 Nov 2005
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Message 3  Posté le: Sam Nov 17, 2007 20:05    Sujet du message: Répondre en citant

Evil or Very Mad C'est hélas souvent le cas Exclamation Exclamation rayban
_________________
Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !
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papaif
Pataugeur sans bouée
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Inscrit le: 08 Oct 2007
Messages: 13
Localisation: nord

Message 4  Posté le: Dim Nov 18, 2007 11:39    Sujet du message: Répondre en citant

merçi sargos,je vais allé a la dde dès lundi mais comment leur faire comprendre que c'est la fiscalité qui s'occupe du cadre 7 pour le shon ?
déja on me reclame le plan de masse avec metrage alors que je l'ai fournis (peut-etre ils ne savent lire des plans car par chez moi ils ont fait une voie rapide pour les camions mais ils ont fait les ponts trop bas alors les camions ne peuvent la prendre qu' elle gachis )
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sargos
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 12 Aoû 2006
Messages: 260
Localisation: cote varoise

Message 5  Posté le: Dim Nov 18, 2007 13:06    Sujet du message: Répondre en citant

Ah ! Je vois, vous avez à faire à des obtus Very Happy . Ce n' est pourtant pas difficile à comprendre la rubrique 7 concerne la fiscalité du projet s' il y a création de shon. Les taxes assujetties à l' autorisation seront ainsi calculées en fonction de la nature des surfaces créées.
C' est quand meme plus facile à assimiler que les calculs d' ouvrage des ponts (du moins, je l' espère) Laughing
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