refus de piscine

georgew · Nouveau avec bouée Inscrit le: 29 Mar 2005 Messages: 3

bonjour,
je viens de refuser l'obtention du permis de construire dans une ferme que je viens d'acheter du au fait que la mairie n'autorise pas l'installation d'une piscine en zone NC agricole(non constructible). Le POS apparement indique (article1) que la commune n'autorise pas la construction de piscine.
cela veut dire que je vais perdre sans doute tous les intervenants pour les travaux (macons couvreurs etc..) alors que le chantier devait commencer en avril
j'avais fait la recherche aupres de la mairie quand j'ai achete la piscine,qui ne m'a rien indique, les copies du POS que j'ai obtenues n'indiquaient en rien un probleme de piscine dans le coin ...
(visiblement la mairie m'avait fourni le copiea qu'a partir de l'article2 ...)
la mairie avait d'ailleurs renvoye le dossier a mon architecte car la piscine n'etait pas a 3m des limites du terrain au debut de la pocedure

je ne comprends pas pourquoi je n'ai pas ete mis au courant plus tot s'il y avait un probleme ...
la mairie a mis 3 mois pour me renvoyer le dossier (limite legale)

je vais encore perdre 3 mois pour avoir un nouveau permis
etait-ce une erreur de mettre la piscine sur le permis de construire??
la mairie n'aurait-elle pas du me prevenir plus tot ?

je suis sous le choc !!

BR · 2 Posté le: Mer Mar 30, 2005 07:52 Sujet du message:

Il y a ZERO piscine privée dans ta commune ? Si oui, pas de chance, si non, demande au propriétaires comment ils ont fait.

Chacha · 3 Posté le: Mer Mar 30, 2005 08:09 Sujet du message:

Bonjour

C'est abracadabrantesque !!! Exclamation

!
Il ne faut pas lâcher l'affaire !
!
Le terrain de ta ferme comporte 2 zones distinctes ???
1 contructible et l'autre pas ???
Et pourquoi le pos ( Plu aujourd'hui ) est-il aussi restrictif ???
!
Il faut continuer !
Quitte à aller jusqu'au tribunal administratif !
!
Bon courage !
!

mauricettedelourdes

Je suis egalement en zone agricole et c est pourquoi je pensai faire une piscine hors sol .j ai quand meme fait ma demande a la mairie pour une enterre et a ma grande surprise ca etait accepte
Je pense que tu devrais faire une demande de travaux et pas dans le cadre d un permis de construire .
Ils sont moins regardant surtout si tu presente une piscine enterre avec des panneaux mettalique ou en resine.
Pour de donner un exemple mon permis de construire avait ete refuse une premiere fois parceque il y avait une construction d un escalier pour acceder a la maison
Cela viens du fait qu en zone agricole tu n as pas le droit de construire le moindre cm carre par rapport au batiment existant
J espere que monexperience t aidera Wink

georgew · Nouveau avec bouée Inscrit le: 29 Mar 2005 Messages: 3

merci Maurice

oui il semble qu'une DT ulterieure sera possible
J'ai parle a la DDE, les politiques sont en train de changer ds la drome en ce qui concerne les piscines en Zone NC agricole
Il va falloir etre patient !

merci de vos reponses

georgew · Nouveau avec bouée Inscrit le: 29 Mar 2005 Messages: 3

Pardon ... Mauricette !!

mauricettedelourdes

tu es tout escuse george,ce doit etre l emotion Wink

Piscine - refus de piscine