limite des 3 mètres

Chris 67 · Petit baigneur Inscrit le: 14 Oct 2006 Messages: 61 Localisation: Alsace

bonjour

Je suis entrain de faire le terassement pour une piscine hors sol tubulaire,
mon problème et le suivant: les renforts dépassent de 40 cms des 4 cotés.
A quelle distance faut il mettre la piscine ?
(je veux absolument respecter les 3 mètres réglementaire )

solution 1: mettre la piscine à 3.40 ( les 40 cms de renforts les renforts commencent à 3 mètres )

solution 2: mettre la piscine à 3 mètres et les renforts commenceront à 2.60 mètres

La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable .
merci d'avance

bernard46 · 2 Posté le: Dim Jan 14, 2007 13:36 Sujet du message:

Es-tu sûr de cette distance de 3m? Chez moi, c'était 3,50m. Wink

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Actibus immensis urbs fulget Massiliensis . . . quelquefois!
58m3, béton + émaux, bain à remous, filtre à sable et . . . bonde de fond.

laube · 3 Posté le: Dim Jan 14, 2007 14:54 Sujet du message:

et chez moi 4m avec voisin et 5m de la route
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michel 01
desjoyaux 8 par 4

bernard46 · 4 Posté le: Dim Jan 14, 2007 16:18 Sujet du message:

Dans tous les cas, si tu as la place, ne prend pas le risque. Il serait dommage de devoir tout démonter. Wink

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Chris 67 · 5 Posté le: Dim Jan 14, 2007 17:28 Sujet du message:

merci à bernard46 et laube pour votre aide,
le problème c'est le manque de place, ( je ne peux que mettre une piscine de 5 x 3 x 1.25 de haut )
Les fameux 3 mètres je suis sur.

bayard · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 24 Avr 2006 Messages: 31

Bonjour, quand la mairie dit a trois metre elle parle de la partie visible ce qui ce passe au sous-sol exemple jambe de force ou autre ne les interresse pas.
Apparement seul la surface de l'eau a de l'importance sinon il faut appeler le service technique de la mairie ou la dde comme ça la réponse sera sûre.Pour ma part mes jambes de forces figuraient sur le plan, 80 cm autour de la piscine don c a 2,40 m de la limite de propriété et le plan a été accepté par la DDE.
Bon courage pour la piscine.

l'homme de l'atlantide · 7 Posté le: Lun Mar 12, 2007 22:54 Sujet du message:

en meme temps une hors sol est demontable, je me serais bien gardé de la declarer en mairie, ils ont souvent fois autre chose a faire qu'a verifier les piscines hors sol Very Happy

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http://chacauxpusc.skyblog.com/
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Chris 67 · 8 Posté le: Mar Mar 13, 2007 20:44 Sujet du message:

j'ai opté pour un modèle de largeur 2.80 , donc plus de problème de limite ( dimension bassin 5.30 x 2.80 haut 1.25 )

stourot · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 21 Oct 2006 Messages: 15

Bonjour,

chez moi la limitte est de 2 metres. par contre, c'est quoi qui doit etre a 2 metres minimum ?

le début du plan d'eau ?

merci.

totoiv · 10 Posté le: Mer Mar 28, 2007 10:45 Sujet du message: Piscine

Bonjour,

A ma connaissance, les piscines hors sol démontables n'ont pas à être déclarées. De ce fait, la règle des 3 mètres ne s'applique pas ou plus côté voie publique.
Seul le terrassement doit être déclaré si il est plus de 60 cm (hauteur) par rapport au niveau naturel du terrain.

Bonne journée.

anmara · 11 Posté le: Mer Mar 28, 2007 11:31 Sujet du message:

+1 avec totoiv Laughing

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Un rêve qui ne devient pas réalité est un rêve qui n'a pas été assez rêvé.

totoiv · 12 Posté le: Mer Mar 28, 2007 11:36 Sujet du message: Photo piscine

anmara · 13 Posté le: Mer Mar 28, 2007 12:00 Sujet du message: Re: Photo piscine

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Il ne me semble pas que cette piscine doit destinee a etre demontee chaque annee, au contraire 'La piscine restera en place toute l'année, poseé sur un lit de sable', il faut donc une DT si superficie > 10m2 ce qui semble etre le cas.

Quand aux regles du POS, meme si tu ne declares pas tu dois les respecter. Le risque dans ce cas est la denonciation par un voisin.

anmara · 15 Posté le: Mer Mar 28, 2007 16:50 Sujet du message:

http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/04_dossiers/consommation/ficonso/piscines_hs.htm
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Un rêve qui ne devient pas réalité est un rêve qui n'a pas été assez rêvé.

Pataplouf · 16 Posté le: Jeu Mar 29, 2007 08:13 Sujet du message:

Ma doué, mais c'est de l'entêtement Evil or Very Mad

Balancer toujours la même page internet qui dit le contraire de ce que l'on avance, c'est fort !

la piscine de Chris67 fait 1,25 de hauteur. le texte de la DGCCRF stipule qu'une piscine inférieure à 1,00 de hauteur n'a pas à être déclarée.
Les conditions énoncées sont CUMULATIVES.
Donc, à partir du moment où UNE SEULE CONDITION N'EST PAS REMPLIE, il y a déclaration de travaux exemptés de permis de construire.
C'est pourtant clair, non ? Aussi clair qu'il est facile de balancer des conseils foireux sous couvert de l'anonymat d'internet.

Pour les malcomprenants, je cite le texte du lien d'Anmara :
"Piscines hors sol
Elles n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire.
Cependant, si la piscine excède 0,60 cm de hauteur par rapport au sol, une déclaration de travaux est nécessaire.
Toutefois, ne sont pas soumises à déclaration les piscines hors sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m², d'une hauteur de parois inférieure à 1 m et dont la distance minimum avec les limites de propriétés est de trois mètres"."

En clair, les piscines hors sol ne sont pas soumises à PC, mais à DT.
Si la piscine a moins de 1,00 de hauteur ET qu'elle fait moins de 20m² ET qu'elle est à plus de 3m des limites de propriété elle n'est soumise à aucune formalité.

Je me demande en quoi ce texte devrait être choisi pour être compris par tout le monde ! Twisted Evil

Chris 67 · 17 Posté le: Jeu Mar 29, 2007 19:47 Sujet du message:

un grand merci à vous tous pour votre aide.

josé09

Bonsoir, à tous,
j'ai un projet de construction de piscine 6mX3m
que je voudrais réaliser moi-même .Beaucoup de point sont tres clair grace
au forum Shocked

mais voilà, j'ai tres peu de place pour être aux 3 mètres réglementaires Crying or Very sad

Ma question est :à quel type de problème je m'expose si je ne respecte pas cette règle ? ( aprés les travaux)

Piscine - limite des 3 mètres