question pour DT svp

YANN P · 1 Posté le: Lun Jan 22, 2007 20:13 Sujet du message: question pour DT svp

bonjour a tous
j'aimerais avoir vos opinions au sujet de ma DT
voilà,j'ai déposé en mairie mon dossier y'a 1 mois demain et pas de réponse pour l'instant.le probleme c'est que le debut des travaux de terrassement et de pose son prévu le 2 fevrier! je commence a me dire qu'y faut les reculer.
je n'ai pas de limite de voisinage a respecter( réponse de la mairie) pourtant j'ai quand meme tracé la piscine a 5 m au cas ou.
je ne suis pas dans une zone classé ni protégé,terrain:2400m2 pour une piscine 8/5 en bois semi enterré, apparement mon dossier ne devrait pas poser de probleme, mais avec l'administration.bref,ça m'em.de reculer, pourtant la mairie ma bien dit d'attendre la dt avant les traveaux,apparement il ont 2 mois pour donner leur réponse, mais le pisciniste m'avais dit 1 mois!que faire? merci yann

sargos · 2 Posté le: Lun Jan 22, 2007 21:51 Sujet du message:

Bsr,
le délai d' instruction d' une DT est en principe d' 1 mois. Il est peut être porté à 2 mois en cas d' une consultation de service obligatoire (Batiment de france par exemple). Rapprochez vous des services instructeurs et faites le point avec eux. CES GENS LA ne sont pas tous bornés. Laughing

et je sais de quoi je parle. Laughing

Bonne soirée.

YANN P · 3 Posté le: Mar Jan 23, 2007 11:55 Sujet du message: re:delais dt

sur vos conseils je reviens de la mairie,mon dossier est bien complet,il est passer en commission sans probleme mais il est maintenant entre les mains de la DDE,les services de la mairie mon dit qu'il fallait IMPERATIVEMENT que j'attende leur reponse(1 mois) + la l'affichage mairie.je vais malheuresement reculer la date de mes traveaux,je pense que c'est plus prudent. merci de vos conseil. Crying or Very sad

sargos · 4 Posté le: Mar Jan 23, 2007 14:43 Sujet du message:

bjr,
Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux.
N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tardif.
A b*z** :
ce que je voulais dire c' est que l' on peut s' entretenir avec des fonctionnaires sans pour autant être obligé de les caresser dans le sens du poil. Wink

(sans rancune)
A +

sargos · 5 Posté le: Mar Jan 23, 2007 14:43 Sujet du message:

bjr,
Alors, attendez l' avis favorable de l' administration et attaquez vos travaux.
N' oubliez pas que l' autorisation qui vous sera donnée, devra être affichée sur votre terrain et à la mairie et qu' elle peut faire l' objet d' un recours des tiers dans les 2 mois suivant l' affichage le plus tardif.
A b*z** :
ce que je voulais dire c' est que l' on peut s' entretenir avec des fonctionnaires sans pour autant être obligé de les caresser dans le sens du poil. Wink

(sans rancune)
A +

YANN P · 6 Posté le: Mar Jan 23, 2007 15:45 Sujet du message: .

avant de reporter, j'ai essayer de parler avec ma dde,en fait ,ils attende un avis de la " concav" ou "cencav" je sais pas bien! es que vous pourriez me dire comment ça s'appelle exactement,je vais essayer de leur passer un p'tit coup d'fil on sait jamais! merci beaucoup

didier16 · 7 Posté le: Mar Jan 23, 2007 16:50 Sujet du message:

moi je viens de la déposer le 19 janvier, j'ai reçu un courrier de ma mairie m'indiquant " sans réponse au bout d'un mois de notre part = commencement des travaux "

YANN P · 8 Posté le: Mar Jan 23, 2007 18:18 Sujet du message: .

wouhaou! ça laisse reveur,pour moi + compliquer, je suis a coté de nice c'est apparement plus difficile parcque la mairie consulte la dde d'office,donc 2 mois minimun!
au fait "concav" ça vous dit quelque chose Confused

labulle · 9 Posté le: Mar Jan 23, 2007 18:31 Sujet du message: .

Idem pour le style de la réponse de didier.

Venant de ma mairie à l'époque et en AR.

Je cite:
" Le délai maximal d'instruction de cette demande est fixée par le code de l'Urbanisme ( art. L 422-2 alinéa 3 ) à 1 mois.

En conséquence, si, à la date du 05/09/2005, l'autorité compétente pour statuer sur votre demande ne vous a fait connaitre ni opposition, ni prescription, les travaux pourront etre entrepris conformément au projet déposé." Wink

_________________
T'es sur ou tu crois, parce que si tu crois, c'est que t'es pas sur.

Coque Madrid 7,85X3,85, fond pente de Provence Polyester/Union piscine

brice69 · 10 Posté le: Mar Jan 23, 2007 19:19 Sujet du message:

Exact Papy Exclamation

Mais dans ce cas la mairie doit te le stipuler dans le mois suivant le dépôt Exclamation

Sinon délai 1 mois Exclamation

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

YANN P · 11 Posté le: Mer Jan 24, 2007 10:14 Sujet du message:

la mairie ma stipuler a la date du dépot que ça prendrai 2 mois et de ne sourtout RIEN FAIRE AVANT,je pensais recevoir quand meme un courrier dans le mois mais a part le recu de depot daté ,ce n'est que "oralement"que j'ai etais avertis!bon j'ai pas trop envi de me battre avec ma mairie alors j'attend un peu ça devrai pas tarder j'espère

YANN P · 12 Posté le: Jeu Jan 25, 2007 18:56 Sujet du message: vogue la galere!

y'a juste la date de dépot!

YANN P · 13 Posté le: Jeu Jan 25, 2007 18:57 Sujet du message: vogue la galere!

juste pour temoigner sur l'avancement de mon dossier et pour faire suite aux conseils que "sargos" m'a donner( merci a vous) j'ai appeler cet organisme :la CANCAV qui a mon dossier entre les mains via la DDE et voilà ce qu'il me dise:
"votre dossier est bloqué car vous nous indiquer sur votre dt la réalisation d'un" puit perdu" pour l'evacuation des eaux usées de la piscine,c'est interdit ,il nous faut un raport IDROGEOLOGIQUE Shocked

-pour la mise en place d'un dispositif pour conserver les eaux de vidange(je pensai que le puit perdu servait a ça!)-positionner la fausse septique et l'epandage de la maison sur un plan de masse(ce qui n'a rien a voir avec la piscine ,mais bon Shocked

-faire faire une tranchée filtrante d'au moins 10 m de long independant du systeme d'epandage de la piscine Exclamation

"

je comprend pas dans ma dt c'est 20 metre de tranchée qui sont prévu+remplissage du puit perdu avec 1 m3 de 20/40(callioux) et c'est au moins a 40 metre du voisin le plus proche

j'ai appeler un géologue sur les conseils de la cancav et le devis pour le rapport est de 690euro ht! super Exclamation

report des traveaux de 2 mois et 690 euros en suplément,sale journéé
Evil or Very Mad

mais bon,j'ai gagner une dizaine de jours en les appelant,je positive Smile

salut a tous

Chacha · 14 Posté le: Jeu Jan 25, 2007 19:01 Sujet du message:

Pourquoi avoir parlé du puits ?
Faut toujours en dire le minimum ! Exclamation

_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

YANN P · 15 Posté le: Jeu Jan 25, 2007 19:08 Sujet du message:

le pisciniste a rempli la dt et l'a stipulé dedans! merci piscinelle!

Chacha · 16 Posté le: Jeu Jan 25, 2007 20:10 Sujet du message:

Hélas !
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

YANN P · 17 Posté le: Ven Jan 26, 2007 13:08 Sujet du message: re:delais dt

non,ils veulent un rapport geologue pour la dt,meme si je recomence ça passera pas sans,helas Exclamation

quesque c'est compliquer dans mon coin Evil or Very Mad

merci quand meme b*z**

sargos · 18 Posté le: Ven Jan 26, 2007 21:18 Sujet du message:

Bonsoir, je le déconseille
en plus les DDE et les communes font l' antériorité des dossiers déposés sur les parcelles et tout nouveau dépôt engendrera une recherche antérieure sur la parcelle (tout ca par informatique) et le 1er dossier ressortira. Embarassed

A +

didier16 · Petit baigneur Inscrit le: 18 Jan 2007 Messages: 96 Localisation: Charente

je viens de reçevoir un courrier de la mairie m'indiquant que le dossier est incomplet ! j'ai fourni les documents demandés , ma question est : la date d'attente commence au debut du depot du dossier soit le 19 janvier ou a partir du complement du dossier ?
merci de votre reponse .

brice69

Hélas à partir du complément de dossier Exclamation

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

Pataplouf

Juste comme ça, en passant au milieu de l'hiver.

C'est une technique en effet que d'en dire un minimum.
MAIS
la législation évoluant, la protection des eaux devenant un sujet sensible etc., en dire le moins possible sur une DT de piscine, c'est prendre le risque d'avoir une demande de pièces complémentaires et de retarder son dossier d'un bon mois.

Consultez les services concernés en amont (DDAF, DDASS, DDE et autres) afin d'avoir leur préconisations pour une zone donnée et déposez un dossier complet !
C'est long, c'est cher. mais on est début mars et la saison où on lit sur ce forum "je comptais me baigner au mois de juillet, mais voilà, mon dossier est bloqué. A L'AIDE, QUE FAIRE" va commencer doucement !

PS : pour les ceusses qui râlent entre la fosse et la vidange de la piscine. z'avez pas encore reçu votre petit papier vous imposant un contrôle régulier de votre installation d'assainissement personnel par un bureau de contrôle agréé. et z'avez pas fini de pester !
Courage, les zamis ! la normalisation est en marche !

Chacha

Salut Pata !
Ça existe encore l'assainissement individuel ?
J'croyais que l'Europe avait imposé des normes pour fin 2005 ?!
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

Pataplouf

Salut, Chacha !

Encore heureux que ça puisse exister encore l'assainissement individuel !

Tu vois des gens tirer 2km de tranchée à leurs frais pour se brancher au réseau ?

Donc, oui, ça existe. Mais il faut déposer une étude de sol spécifique pour l'assainissement, le réaliser suivant l'étude et que l'installation soit visitée par un organisme de controle tous les 2 ans (de mémoire).

Et allez, encore un contrôle technique, 1. à part ça, le lobby sécuritaire de Bruxelles se porte assez bien, les bureaux de contrôle aussi !

Tiens, une citation de René Fallet, qui illustre bien la chose :
"aujourd'hui, on nait en pleins phares, on vit en CODES et on meurt en veilleuse".

YANN P · 24 Posté le: Ven Mar 23, 2007 21:56 Sujet du message: re

ça y est! la dt est arrivée hier! le 22 mars c'est a dire 3 mois pile apres le depot mairie! tranquille,y fait un peu chaud chez moi alors douuucement mais surement
Cool

Piscine - question pour DT svp