quand faire la déclaration de travaux

fabym

toujours en pleine réflexion quant à ma future piscine , je me pose une question quant à la déclaration de travaux :

faut-il la faire tout de suite pour gagner du temps , mais je n'ai pas encore fait mon choix du constructeur , du type de structure , du type de fond . donc une déclaration de travaux me semble prématurée

Faut-il d'abord faire son choix et signer avec le piscinier , mais cela reporte les travaux de 1 ou 2 mois , et quid si j'ai un refus de la mairie, faut-il prévoir une clause d'annulation dans le contrat, est -ce automatique ?

brice69 · 2 Posté le: Mer Nov 29, 2006 22:22 Sujet du message:

Conseil

Fais la DT le plus tôt possible Exclamation

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

sargos · 3 Posté le: Jeu Nov 30, 2006 06:36 Sujet du message:

bjr,
D ' accord avec brice69 Very Happy

la D.T de travaux est valable 2 ans, alors autant la faire de suite.
Vous pourrez ainsi faire face à d' éventuels problèmes.
Par contre, vous devez connaitre les formes et dimensions de l' ouvrage qui sont obligatoire dans le dossier D.T (cf mon post sur l' assistance au montage D.T)
Bonne journée.

Luckymimie · 4 Posté le: Jeu Nov 30, 2006 07:32 Sujet du message:

Faire gaffe quand même car ils peuvent demander la technique utilisée et la notice précise de la piscine. nous, on nous a vraiment tout demandé, plan de masse, plan d'implantation avec métrés, notice descriptive, couleur liner, couleur plage, matériaux utilisés et photos du jardin, idem pour le local technique, ils voulaient également la photo du local par le constructeur. Ceci dit, notre dossier est passé aux ABF, vérifies donc si tu es soumis à leur approbation dans ta zone.
Délai : dépôt le 12 octobre, validé le 20 octobre par la mairie, validé le 27 octobre par les ABF, retour de DT le 10 novembre, donc soit moins d'un mois au lieu de deux généralement et sans harceler qui que ce soit.
Donc si ton dossier est correct et dès que tu es décidé sur une technique tu peux envoyer ta DT.
Nous nous étions parfaitement renseignés en Mairie pour savoir quels procédés ne posent pas de problèmes sur la commune, les couleurs etc. à partir de là, pas de soucis.
Mais si tu déposes une DT avec forme et dimensions, etc etc et que tu ne réalises pas ce que tu as demandé, il peut y avoir un risque. quoique. Le plus sage est de décidé rapido sur une technique et à partir de là sans passer forcément ta commande, tu déposes une DT.
_________________

Piscine Wood Line 4m x 9,30m x 1,50 m, terminée, plages Ipe, PAC, 1 an déjà ! http://zepiscine.over-blog.com/

snoopy45 · modérateur Inscrit le: 21 Juil 2005 Messages: 904

pour mon cas, tout comme Luckymimie, dépot du dossier en mairie le 13/10. Dossier comprenant photos du jardin, couleur liner, couleur plages, caractéristiques du bassin etc .
Soumis aussi a l'approbation de l'ABF. Le délai légal arrive à échéance le 13/12, ., ca devient bon ^^

Bonne journée à tous

BR

C'est vrai que c'est dépendant de la commune de résidence. Dans mon cas, une DT "bête" avec un plan, dessiné par moi, pas de photo, ni de doc technique, ni de détail sur les matériaux.etc. Le tout validé en un mois.
Si possible se rensigner auprès d'autres personnes ayant fait construire dans la même commune pour avoir une idée du niveau d'exigence, souvent plus grand dans une ville que dans un petit village.
_________________
BR.

Photos sur www

Chacha

+1 !
Ici, dans mon bled de 200 âmes, seule contrainte :
Ne pas dépasser le niveau du sol de 60 cm !
Ceci, malgré une porte de château classée !
Quant aux infos, ne donner que le "minimum syndical" !
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

snoopy45 · modérateur Inscrit le: 21 Juil 2005 Messages: 904

Réponse obtenue hier soir en rentrant a la maison.
Travaux autorisés, avec obligation que la construction ne soit pas visible de la voie publique (mur ou haie d'arbres). Préconisation venant de l'ABF.

No problèmes, les thuyas existent deja.

Conclusion : délai de 2 mois presque respecté, puisqu'arrivant a son terme le 13/12.

Bonne journée

profession piscinier · Petit baigneur Inscrit le: 08 Déc 2006 Messages: 71

Vous avez un site qui vous explique comment gratuitement vous pouvez faire votre declaration de travaux
Tous les documents y sont téléchargeables Laughing

Chacha

Bravo la pub avec des fautes d'orthographe ! Exclamation

_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

martine · Grand baigneur Inscrit le: 06 Oct 2006 Messages: 178 Localisation: LOT

Attention! nous avons reçu le courrier de dossier incomplet un jour avant avant le délai d'un mois.
Il fallait mettre une vue de coupe de la piscine , la mairie n'était pas au courant, c'est la communauté des communes qui gère ça.
Maintenant on doit attendre qu'ils nous donnent une date, nous avons tout bloqué. Sad

_________________
Piscine Alliance
http://mart46.over-blog.com/

didier16 · 12 Posté le: Jeu Jan 18, 2007 21:14 Sujet du message:

y a t'il eu des refus de mairie pour l'installation d'une piscine ?

brice69 · 13 Posté le: Jeu Jan 18, 2007 21:26 Sujet du message:

Hé oui ça arrive Exclamation

Mais l'avis négatif doit être motivé Exclamation

_________________
A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

didier16 · 14 Posté le: Jeu Jan 18, 2007 21:31 Sujet du message:

y a t'il une distance mini entre la cloture du voisin et la piscine ?

sargos · 15 Posté le: Jeu Jan 18, 2007 22:40 Sujet du message:

OUI,
cette distance appararait dans l' article 7 du réglement d' urba (pos ou PLU) qui réglemente les distances d' implantation par rapport aux limites separatives.
Ellles peuvent varier d' une commune à l' autre et même d' une zone à l' autre sur le même territoire communal.
Je vous invite à vous rapprocher des services instructeurs (mairie ou DDE)
A +

Piscine - quand faire la déclaration de travaux