nouveau : mon expérience au service des membres

sargos

Bonjour a tous,
propriétaire d' une piscine je découvre aujourd' hui votre forum.
Je suis aussi Instructeur d' autorisations liées au droit des sols et ,
je voudrais mettre mon expérience au service des membres qui ont
des soucis en matiére d' urbanisme.
A +

melly · Petit baigneur Inscrit le: 09 Aoû 2006 Messages: 50

Bienvenu Sargos et merci de nous aider !

brice69

Salut Sargos Exclamation

Tu vas avoir du boulot Exclamation

Bienvenue chez les particupros Exclamation

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

Chacha

Salut et merci pour le coup de paluche ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

brice69

Question acceuil tu aurais pu enlever l'uniforme Exclamation

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Merci Sargos,

Premiere question: je suis sur un terrain non constructible (surface minimum de 2500 m2 , j'ai 2300), ou seules les extensions sont autorisees (dans la limite de l'emprise et du COS, mais pour une pisine non couverte il n'y a pas de SHON ni d'emprise , sauf a la faire surelever de plus de 60 cm ce qui n'est pas mon cas).

Dans quel cas est-il possible de faire rentrer une piscine dans une extension ? J'imagine que si la piscine est construite partiellement dans le salon cela s'assimile a une extension. Mais dans mon cas la pisine va etre jointe au salon via une terrasse et la piscine elle-meme demarrera sous mon toit (qui fait une avancee sur la terrasse).

J'imagine que cela se discute au cas par cas avec la DDE mais connais-tu la regle en la matiere ou est-ce a la tete du client ?

sargos

Bjr,
ce cas est un peu tiré par les cheveux.
Quoiqu' il en soit, les possibilités d' extension sont limitées à du bâti (clos ou non clos attenant au bâti existant)
il est vrai que la piscine dans ton cas ne relève pas de l' extension.
Cependant, un projet d 'extension englobant la piscine dans une seule construction est défendable.
A toi de rencontrer les services instructeurs pour en discuter.(sans leur dire bien-sûr que c' est à la tête du client) Laughing

Il ne faut pas perdre de vue que la règle des extensions dans les secteurs ne bénéficiant pas de la superficie minimale relève des exceptions à la règle et permettent au propriétaire une amélioration de leur condition d' habitat.

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Je te remercie pour cette reponse. Ma remarque 'A la tete du client' etait evidement une question pas une affimation Very Happy

J'imagine tout a fait un demandeur debarquant a la Marie ou a la DDE avec cette affirmation, a mon avis il repart aussi sec sans sa demande Crying or Very sad

Mais je pense que je vais aller discuter de mon projet avec la DDE, et voir de quelle facon la piscine pourrait rentrer en extension, et donc recevoir le quitus.

sargos

Le mieux c' est de les rencontrer muni d' un avant projet sérieux et eventuellement d' un reportage photos.
Voir même dans certaines communes, des gars se déplacent pour juger de la faisabilité du projet et de son impact sur l' environnement.
Bonne chance.

marmotte_68

Bonjour Sargos,

Merci de nous aider à réaliser nos rêves. Moi, j’ai un souci pour réaliser le mien :

notre voisin vient de nous vendre une parcelle de terrain qui jouxte notre propriété et nous avons fait préciser sur l’acte notarié qu’il acceptait que nous construisions notre piscine en deçà de la limite de 2 mètres prévue dans le plan d’occupation des sols. Cependant, la mairie refuse notre schéma d’implantation car nous serons à moins de deux mètres. Je suppose qu’elle fait prévaloir le POS plutôt que l’accord signé avec notre voisin.

Je ne vois donc que 3 possibilités :
- construire une piscine plus petite, ce dont je n’ai pas envie : celle que nous prévoyons ne fait déjà que 7,30 mètres Sad

,
- modifier l’orientation de la piscine pour la mettre en biais sur le terrain : bonjour la perte de place Sad

!
- adresser à la mairie un schéma conforme (avec une piscine plus petite), mais faire quand même réaliser la piscine comme nous l’imaginions, sachant que notre voisin n’ira pas se plaindre, puisqu’il nous avait donné son accord devant notaire.

Que risquons nous à ne pas réaliser le projet présenté à la mairie ?

Merci aussi à tous ceux qui répondent aux questions sur ce forum. Vous êtes une mine d’informations Very Happy

!
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sargos

bjr,
en effet l' accord du voisin ne prévaut pas sur les règles d' urbanisme. Evil or Very Mad

Il existe peut-être une 4ème solution plus onéreuse: l ' acquisition d' une bande terrain plaçant l' ouvrage à 2m00.
J' attire votre attention sur le fait que la 3ème solution, bien que tentante, ne vous met pas à l' abri d' un recours ( même si 9 fois sur 10 ce dernier émane d' un voisin immédiat).
La sanction pouvant aller jusqu' à la démolition de l' ouvrage Crying or Very sad

alors comme dirait l' autre : c' est vous qui voyez Laughing

machbiole · Grand baigneur Inscrit le: 02 Juil 2005 Messages: 277

et en signant une servitude avec le voisin, ça devrait passer, non ?

marmotte_68

et bien, non. Moi, c'est ce que je croyais. C'est pour cela que nous l'avons fait noter sur le compromis de vente. Mais la mairie considère le règlement du POS et non la servitude.

Pour ce qui est d'ajouter un bout de terrain, ce ne sera pas possible. Mon voisin ne veut pas en vendre plus.

Si nous bétonnons la plage tout autour de la piscine jusqu'au bord du terrain, est-ce qu'on ne pourra pas dire qu'on est en limite de propriété ? Il paraît que ce peut aussi marcher. Merci de me dire ce qu'il en est.

Le vendeur de piscine nous dit que des dizaines de piscines dans notre commune ne respectent pas les normes. Je ne sais pas s'il dit ça pour nous encourager à signer ou si c'est vrai. Il dit que les services de l'urbanisme ne viennent de toutes façons pas vérifier sur place. Moi, je ne sais plus quoi faire Crying or Very sad

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Edouard88

sargos

Votre vendeur a malheureusement raison car en plus il n' y a pas de visite de conformité dans le cas d' une DTce qui a pour but d' entrainer pas mal d' abus.
Mais il ne faut pas se faire pincer Twisted Evil

marmotte_68

Mon intention n'est pas d'"abuser". Je pensais être dans la légalité en demandant l'accord écrit de mon voisin.

Vous savez sûrement que le fait d'accepter la servitude de cour commune lui impose de ne rien construire à moins de 4 mètres maintenant de la limite entre nos propriétés (ses 2 mètres + nos 2 mètres qui sont transférés virtuellement sur son terrain).

Si je suis quand même obligée de laisser 2 mètres à partir de la limite de propriété, la servitude de cour ne me sert plus à rien. Pourtant, l'acte notarié est explicite : " la servitude consistera en la possibilité donnée à M. et Mme X de construire la piscine projetée de manière à ce que l'assiette de cette servitude repousse vers le fonds servant la zone libre devant exister entre les parcelles".

Et dire que je paie pour faire enregistrer cette disposition et que je ne pourrai même pas en bénéficier. Evil or Very Mad

Franchement, j'hésite à respecter les 2 mètres. Confused

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tide

bonjour sargos
et merci de ton aide éclairée
Nous sommes dans le même cas que marmotte: petit terrain, construction à 0 ou 3 m. Peut-on considérer la plage comme partie de la construction et la prolonger jusquà la limite de propriété?

sargos

A marmotte 68 : les servitudes dont vous faires état relève du code civil
et les autorisations d' occcupation des sols délivrées par l' administration le sont par rapport au code de l' urbanisme

A tide : le fait de prolonger la plage sur la limite ne règle malheureusement pas l' implantation de la piscine qui ne sera pas conforme.

VOILA QUE DES BONNE NOUVELLES Crying or Very sad

marmotte_68

Bonjour Sargos,

quelques mots sur l'avancement de mon dossier.

Nous avons modifié notre plan en respectant les deux mètres de distance. La piscine serait donc en biais sur notre (petit) terrain. L'ennui maintenant, c'est qu'elle n'est plus à 4 mètres de notre maison. Donc, nouveau refus ! Crying or Very sad

C'est l'employé du service de l'urbanisme qui nous a donné une nouvelle solution : surélevér la plage bétonnée tout autour de la piscine de 60 centimètres et l'accoler à la maison. Il s'agirait alors d'une extension. Bon, je ne m'y connais pas trop, donc, étant donné qu'il s'agit de la seule solution envisageable pour obtenir l'accord de la mairie, nous avons re-modifié notre demande. Apparemment, maintenant ça passe. On attend la réponse. Confused

N'empêche que cela ne correspond absolument pas à ce qu'on envisageait et je ne suis pas sûre de vouloir respecter ce nouveau plan. Confused

De plus, un ami m'a dit que je risque d'avoir une augmentation de ma taxe d'habitation plus importante pour une extension qu'elle ne l'aurait été pour la piscine seule. Peux-tu me renseigner sur ce point ? Question

Merci beaucoup pour ton aide Very Happy

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sargos

bjr,

Attention à cette solution de surélévation qui a pour effet d' augmenter l' empise au sol et vu la taille de votre terrain, ça serait dommage de vous faire planter une nouvelle fois le dossier. Sad

Le plus important, c' est qu' ils soient d' accord avec votre projet.
Votre ami a raison cette terrasse va augmenter votre base d' imposition; Crying or Very sad

avec des répercussions sur le foncier et la taxe habitation.
PS : j' aurais aimé que vous me fassiez parvenir l' extrait du réglement zone et le plan de masse de votre projet.

snoopy45 · modérateur Inscrit le: 21 Juil 2005 Messages: 943

sargos

bonsoir,
les règles d' implantation par rapport aux voies et par rapport aux voisins (ce que les pros appèllent les prospects) sont fixées respectivement par les articles 7 et 8 du règlement local d' urbanisme et peuvent varier d' une zone à l' autre à l' intérieur d' une même commune donc à plus forte raison d' une commune à l' autre.
Certaines communes, vu le nombre croissant de possesseurs de piscine ont l' intelligence de fixer des dispositions allégées en matière d' implantation pour les piscines en fonction de la configuration du terrain, de son altimétrie et des dimensions du bassin.
(quand je vous le disais qu' ils sont intelligents) Wink

Par contre , si rien n' est fixé, le législateur considère la piscine comme une construction donc respect de la zone non aedificandi (je vous la joue même en latin ) Wink

tide

nos voisins dans le même cas que le nôtre (petit terrain) ont obtenu leur dt en implantant leur piscine à 1met en prolongeant la plage.jusqu'à la limite
Voilà qui nous redonne de l'espoir !

Piscine - nouveau : mon expérience au service des membres