| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
bazon Invité
|
1 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 15:56 Sujet du message: |
|
|
J'ignore ton age ,mais lorsque tu approchera les 70 tu la trouvera juste,'et ne me dis pas que j'ai du sang de navets  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
|
|
|
|
|
Brickbroc Grand baigneur

Inscrit le: 06 Oct 2004 Messages: 289 Localisation: 31
|
2 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 15:58 Sujet du message: |
|
|
j'ai pas compris b*z**
J'ai la moitié des 70, donc j'ai pas envie d'attendre le reste pour comprendre ! _________________ http://www.namast.com/maison/ Briques et broc - Faire construire et aménager
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
|
3 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 15:59 Sujet du message: |
|
|
| Brickbroc a écrit: | | Si personne ne sait, alors faudrait un caid en legislatif ou attendre les premieres jurisprudences. |
Arretez de vous allumer sur le sujet, la réponse est là. personne ne sait vraiment, car la loi a été vite faite, sans aller jusqu'au bout des interrogations. C'est la jurisprudence qui fixera les limites ou fera évoluer la loi.
Jusque là inutile de chercher des réponses qui n'existent pas. _________________ BR.
Photos sur www |
|
| Revenir en haut |
|
 |
bazon Invité
|
4 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 16:06 Sujet du message: |
|
|
J'allume personne je parle de sa signature eau a 30° trop chaude,et je dis qu'en vieillisant il trouvera qu'elle est juste Ceci dit 35 ans !je change desuite'(la femme aussi)  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
|
5 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 16:14 Sujet du message: |
|
|
Je ne parlais pas de ces 2 derniers posts _________________ BR.
Photos sur www |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Gavrochon Nouveau avec bouée

Inscrit le: 26 Avr 2006 Messages: 8
|
6 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 16:17 Sujet du message: 30° trop chaude |
|
|
| b*z** a écrit: | J'allume personne je parle de sa signature eau a 30° trop chaude,et je dis qu'en vieillisant il trouvera qu'elle est juste Ceci dit 35 ans !je change desuite'(la femme aussi)  |
Papy ca va plus ! on a dit 30° un point c'est tout non mais c'est quoi ca
La loi ne détermine pas les responsabilités en cas de défaillance, humaine ou matérielle, je vous le dit moi on est pas dans la M ….
Forza Milan AC |
|
| Revenir en haut |
|
 |
bazon Invité
|
7 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 16:58 Sujet du message: |
|
|
TOI rencarde moi sur ta loupiote en M.P et je vais encore crier
VIVE L'OM |
|
| Revenir en haut |
|
 |
brice69 Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 23 Nov 2005 Messages: 5761 Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
|
8 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 21:10 Sujet du message: |
|
|
Puisque ça part en vrille
ALLEZ L'OL  _________________ Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . ! |
|
| Revenir en haut |
|
 |
yoyo Petit baigneur

Inscrit le: 18 Avr 2006 Messages: 67
|
9 
Posté le: Mar Juil 18, 2006 23:56 Sujet du message: |
|
|
| Brickbroc a écrit: |
on aimerait tous savoir si on a le droit d'aller acheter le pain tout en laissant le volet homologué ouvert. Premier point. |
Bonsoir,
D'une seule appréciation juridique de prime abord, la réponse serait celle ci : du moment qu'il n'y a plus de surveillance VISUELLE DIRECTE de la piscine par un ADULTE RESPONSABLE ( 2e conditions obligatoire puisqu'un mineur est irresponsable jusqu'à ses 18 ans, meme si c'est un bon nageur) he bien le système de sécurité prévu pour ladite piscine doit etre en position et doit fonctionné : alarme en mode détection, volet fermé, abri fermé à clé, barriere vérrouillée'', peu importe que tu partes 1 seconde, 1 minute, 1 heure. c'est l'obligation de prévention du risque ( ici de la noyade) que t'impose cette loi. Carricaturé : tes yeux rivés sur la piscine, ton système de sécurité n'est pas forcément en marche, tes yeux ne peuvent plus surveiller la piscine, c'est ton système de sécurité qui prend le relai, avec plus ou moins d'efficacité certe, mais c'est une autre histoire.
Pour la deuxième partie de la question, il y a trois gros cas .
1- tu es équipé, un noyé malgré le système de sécurité en marche
2- tu n'es pas équipé, un noyé dont tu as accepté sa présence chez toi
3- un noyé chez toi mais sans ton consentement , c'est à dire qqu'un vient se baigner chez toi sans ton accord.
1- RAD, c'est clair.
2- 45000 euro (jusqu'à) l'amende + pénal car obligation de sécurité légal non respectée. Mise en danger de la vie des autres. C'est idem dépasser les limitations de vitesse avec des passagers dans ta voiture.
3- plus délicat, mais devrait etre ainsi :
3.1 le noyé est mineur, avec ou sans système de sécurité pour la piscine : jurisprudence prédominante du fait du code civil appliqué depuis longtemps jusqu'à ce jour: les parents du mineur sont responsables 100% des fait et gestes de leurs enfants, donc en théorie RAS. En cas d'appel, les juges de fond devraient etre divisés uniquement sur l'amende des 45000 euro du fait de cette obligation légale d'avoir un système de sécurité du fait de la présence d'une piscine. Mais que condamner qqu'un qui n'a, à l'origine rien fait, ni rien demandé, en état de choc psychologique profond évident après un évênement aussi tragique, et qu'en plus l'enfoncer financièrement, risque à coup sur de provoquer un deuxième drame familiale alors que l'on peut l'éviter. De plus , en défense, j'argumenterai le fait que le gosse ne savait pas nager, et que même s'il y avait eu une barriere par exemple, aurait pu +/- facilement la contourner via une chaise ou tout autre appui lui permettant le franchissement de cette barriere, entrainant malgré cela le pire; d'ou l'inutilité de l'amende après ce type de drame. Cette amende (dissuasive mais raisonnable, et non pas provocatrice de drames) devrait avant tout etre préventive afin d'inciter le citoyen à respecter cette loi en s'équipant pour justement éviter ou tenter d'éviter le pire. Après, cela ne sert plus à rien, sauf à alimenter le trésor.
3.2 le noyé est majeur, et est rentré chez toi sans ton accord, il y a donc violation de la propriété privé avant toute chose. Amende ou pas ? je dirais aussi OUI, mais minorée si un sytème de sécurité est présent. OUI, majoré s'il n'y a pas de système de sécurité, toujours sur la base de la mise en danger d'autrui. Mais ce cas là est quand même plus litigieux. Après tout le noyé était peut être un **** [diffamation], et bêtement il a glissé dans la piscine. 1 fois sur 2, il n'y aurait rien.
Voilà un point de vue, place au débat avec d'autres avis constructifs et contradictoires de spécialistes qui seront aussi les bien venus.
Yo Yo |
|
| Revenir en haut |
|
 |
brice69 Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 23 Nov 2005 Messages: 5761 Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
|
10 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 06:56 Sujet du message: |
|
|
Bien vu Yoyo  _________________ Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . ! |
|
| Revenir en haut |
|
 |
christian34 Petit baigneur

Inscrit le: 31 Mar 2006 Messages: 97
|
11 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 10:10 Sujet du message: |
|
|
Effectivement merci yoyo pour cet éclairage détaillé.
Donc pratiquement, cette loi vise avant tout à identifier un responsable dans 100% des cas : LE PROPRIETAIRE DE LA PISCINE.
Que le système soit installé ou pas, qu'il soit actif ou pas, que le noyé soit mineur ou majeur, qu'il soit là avec l'accord du propriétaire ou pas, dans tous les cas le propriétaire passera plus ou moins à la caisse (et sera donc déclaré + ou - coupable) en plus du drame psychologique comme tu le dis.
Le cas dont on parle serait plutôt entre 1 et 2.
Je suis équipé mais le système n'est pas activé et la piscine est hors surveillance.
En pratique une alarme tu l'actives facilement (c'est même automatique), une bâche à barre faut 10mn pour la tirer et la vérouiller correctement avec les tendeurs.
Il me semble évident que (bien qu'homologué) ce type de sécurité ne peut être activé entre chaque baignade.
En même temps je doute que les propriétaires d'alarme la laisse active tout l'hiver et pendant les vacances (et là le volet/bache est justifié).
Vous avez réussi à me faire flipper, je crois que je vais acheter une alarme en plus de ma bâche  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Brickbroc Grand baigneur

Inscrit le: 06 Oct 2004 Messages: 289 Localisation: 31
|
12 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 11:24 Sujet du message: |
|
|
d'ou ma conclusion il y a peu de temps : la barriere avec portillon auto est LA soluce en matiere de secu (efficacité et loi car toujours en service, meme piscine ouverte, meme si depart de 12 mois a l'etranger).
Sinon moi aussi je me suis posé la question de l'alarme de base la moins chere en complement du volet qui reste ouvert la journée. _________________ http://www.namast.com/maison/ Briques et broc - Faire construire et aménager
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Pataplouf Baigneur confirmé

Inscrit le: 12 Juil 2005 Messages: 648 Localisation: Les Zyvelines
|
13 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 11:41 Sujet du message: |
|
|
Yoyo a eu une réponse de pro, rien à dire.
Sauf un commentaire général.
On est clairement dans la recherche du responsable (autre que soi) à tout.
La question n'est plus "comment responsabiliser mon entourage", mais "qui désigner comme responsable" ? "comment assumer MES responsabilités, mais "sur qui la faire reposer.
Les mêmes qui furent outrés du "responsable mais pas coupable" qui s'étend à tout le monde et glisse en "c'est pas moi qui".
On arrive donc à la paralysie structurel où, en définitive et en fin de chaîne de responsabilité, plus personne - et les assureurs en premier - ne veut assumer.
Franchement ? au lieu de faire de la vraie prévention, on cherche à définir préalablement sur qui on pourra faire reporter la faute.
Y'en a marre ! |
|
| Revenir en haut |
|
 |
bazon Invité
|
14 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 11:43 Sujet du message: |
|
|
eh eh ,moi comme d'habitude je suis d'accord avec personne hihihi.Pour étre en sécurité totale,pour les enfants les voisins les voleurs et autres il faut étre SDF
Merde je ricane comme les vieux  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
cath131 Pataugeur sans bouée

Inscrit le: 14 Avr 2006 Messages: 45 Localisation: bouches du rhône
|
15 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 11:53 Sujet du message: |
|
|
J’ai trouvé cette info. Dans la revue « le particulier » à la rubrique « le courrier des lecteurs ». En plus, il précise que sans dispositif de sécurité homologué et en état de fonctionnement, notre assurance responsabilité civile ne fonctionne pas. !
« Je suis propriétaire d'une maison avec piscine. Je n'accueille jamais d'enfant chez moi et je ne fais pas de location. Si je ne sécurise pas ma piscine, suis-je responsable en cas d'accident ?
Mme F. (Bas Rhin) »
La loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 impose que les piscines privées construites depuis le 1er janvier 2004 soient pourvues d'un dispositif de sécurité antinoyade normalisé (voir le n° 979 du Particulier, p. 7 . Les piscines existantes doivent, quant à elles, être équipées d'un tel dispositif depuis le 1er janvier 2006 (ou 1er mai 2004 pour les biens faisant l'objet d'une location saisonnière). Par conséquent, même si cette piscine n'est fréquentée que par vous-même, elle doit être pourvue de ce dispositif depuis le 1er janvier 2006. À défaut,
vous risquez une amende de 45 000 €. De surcroît, si un accident survenait, vous seriez responsable. En effet, en vertu de l'article 1384 du code civil, vous êtes responsable des dommages causés par les biens que vous avez sous votre garde. Votre piscine ne doit présenter aucun danger pour un enfant, qu'il séjourne chez vous ou qu'il ait pénétré chez vous à votre insu. Vous ne pourrez pas non plus faire fonctionner votre assurance de responsabilité civile si aucun dispositif de sécurité n'a été installé conformément à la loi.
"Si je mets en place un dispositif antinoyade et qu'un accident survient malgré tout, suis-je responsable ? "
En principe, le dispositif doit prévenir ce type d'accident. Mais s'il est démontré qu'il n'est pas utilisé correctement ou pas utilisé du tout, vous êtes considéré comme responsable. Par exemple, votre piscine est équipée d'une couverture de sécurité ou d'un abri qui n'est pas mis en place alors que personne ne se baigne. Dans tous les cas, vous ne pourrez vous exonérer de votre responsabilité qu'en démontrant la faute de la victime ou la force majeure.
"Existe-t-il une définition précise des piscines soumises à cette obligation de mise en sécurité ?"
D'après la loi sont soumises à cette obligation les piscines de plein air enterrées ou semi-enterrées, privatives, à usage individuel ou collectif. Une réponse ministérielle (rép. min. JOAN n° 41755 du 26.10.04, p. 8489) est venue préciser que des étangs artificiels de baignade dont les eaux sont filtrées de manière naturelle entrent dans le champ d'application de la loi du 3 janvier 2003. En revanche, il semble que les mares, les étangs privés ou les vieux lavoirs ruraux ne soient pas concernés par cette loi, dès lors qu'ils n'ont pas été conçus pour la baignade. |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Gavage Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 23 Nov 2004 Messages: 7365
|
16 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 11:57 Sujet du message: |
|
|
c'est ce qu'on se tue a dire depuis bien longtemps  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
bazon Invité
|
17 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 12:00 Sujet du message: |
|
|
Moi si je vais me baigner en mer, que je me noie,je porte plainte contre l'état car si je suis mort c'est par manque de systéme de sécurité  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Pataplouf Baigneur confirmé

Inscrit le: 12 Juil 2005 Messages: 648 Localisation: Les Zyvelines
|
18 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 12:00 Sujet du message: |
|
|
On apprend du Ministère de la Responsabilité qu'en raison du risque de noyade, les verres d'eau devront être munis d'une grille de protection. En effet, on a relevé qu'un nombre croissant de personnes sont capables de se noyer dans un verre d'eau.
Les verres dont l'usage temporaire ou permanent est la contenance de liquides houblonnés, fermentés et gazéifiés devront être munis d'un couvercle ou de tout autre dispositif anti "mousse sur la moustache".
Le ministère réfléchit à une interdiction du port de la moustache, ce qui serait de nature à limiter les risques.
Dans le genre : sur une perceuse neuve, le mode d'emploi comprend aujourd'hui 6 pages de consignes de sécurité bêtement recopiées et que personne ne lit. et à peine une page sur l'usage de l'engin. |
|
| Revenir en haut |
|
 |
christian34 Petit baigneur

Inscrit le: 31 Mar 2006 Messages: 97
|
19 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 12:29 Sujet du message: |
|
|
Donc on a plus qu'a bruler un cierge en espérant qu'un gamin ne va pas entrer chez nous se jeter dans la piscine.
Même s'il ouvre la bache, le volet ou la barrière, ce sera à nous de démontrer qu'ils étaient bien fermés avant son arrivée.
45k€ + pas de prise en charge par l'assurance autant se mettre un parpaing autour du cou et se jeter dans la piscine(*).
Vaut mieux rouler bourré à 180kms/h sans ceinture(*) que de posséder un bassin !
(*) je ne dis pas que c'est ce qu'il faut faire hein, c'est des métaphores. |
|
| Revenir en haut |
|
 |
bazon Invité
|
20 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 12:35 Sujet du message: |
|
|
christian,tu est ou? le premier que je trouve avec un parpaing autour du cou je dirais que c'est toi  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Kagou Maître nageur

Inscrit le: 07 Sep 2004 Messages: 1119 Localisation: Isère (alt. 450 m)
|
21 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 14:53 Sujet du message: |
|
|
| BR a écrit: | | Brickbroc a écrit: | | Si personne ne sait, alors faudrait un caid en legislatif ou attendre les premieres jurisprudences. |
Arretez de vous allumer sur le sujet, C'est la jurisprudence qui fixera les limites ou fera évoluer la loi.
Jusque là inutile de chercher des réponses qui n'existent pas. |
Exactement, c'est l'interprétation de la loi par les tribunaux, à force de recours et de contentieux. en espérant le moins possible de victimes.  _________________ 10 x 5 tradi _ PVC armé _ 74 m3_Filtre sable (200 Kg) _ Pompe 1,5CV_Electrolyseur Pacific Sel _ Polaris 280_Abri Euréka Mod. Ariane_
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Kagou Maître nageur

Inscrit le: 07 Sep 2004 Messages: 1119 Localisation: Isère (alt. 450 m)
|
22 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 14:57 Sujet du message: |
|
|
| cath131 a écrit: | | Mais s'il est démontré qu'il n'est pas utilisé correctement ou pas utilisé du tout, vous êtes considéré comme responsable. Par exemple, votre piscine est équipée d'une couverture de sécurité ou d'un abri qui n'est pas mis en place alors que personne ne se baigne. . |
Ah ah ah ! C'est çà l' Etat ,.: casquette, couverture, parapluie, toile de tente, abri, chapiteau.  _________________ 10 x 5 tradi _ PVC armé _ 74 m3_Filtre sable (200 Kg) _ Pompe 1,5CV_Electrolyseur Pacific Sel _ Polaris 280_Abri Euréka Mod. Ariane_
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Brickbroc Grand baigneur

Inscrit le: 06 Oct 2004 Messages: 289 Localisation: 31
|
23 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 15:20 Sujet du message: |
|
|
Oui ce sont les premiers qui vont essuyer les platres qui feront peut-etre evoluer les consequences judiciaires.
Clair qu'une noyade dans une piscine non fermée, par qqun d'exterieur qui rentre sans etre invité, ca fait ch*$@!
A cause de gens qui laissent se noyer leurs enfants à 5 ou 10m d'eux, on est sous le couperet d'une galere monstrueuse parce qu'un gamin de 12 ans voire un adulte viendrait se noyer apres avoir escaladé la cloture de la maison
Dans tous les cas, ca ne change en rien a la douleur des proches et de soi meme. _________________ http://www.namast.com/maison/ Briques et broc - Faire construire et aménager
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Kagou Maître nageur

Inscrit le: 07 Sep 2004 Messages: 1119 Localisation: Isère (alt. 450 m)
|
24 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 15:34 Sujet du message: |
|
|
[quote="Brickbroc"] parce qu'un gamin de 12 ans voire un adulte viendrait se noyer apres avoir escaladé la cloture de la maison
quote]
Alors là, c'est mon dernier souci ! Moi, JE lui enfonce encore une fois la tête sous l'eau !
C'est une question d'éducation à la base, la proriété privée, çà doit ce, et être respectée ! , ...y'a qu'à remettre les leçons de morale civique à l'école... Quand je vois que 82% ont réussi le bac cette année : lamentable ! Le nivellement par le bas ! Y'a des piscines publiques faites pour ceux qui n'en ont pas. Maintenant celui qui pénètre chez moi pour voler et qui se noie en voulant échapper ou même se rafraîchir, car les délinquants aussi ont chaud , ... J'applaudis, car au moins il ne recommencera pas ! Je vois que sur ce forum y en a pas beaucoup qui savent ce que c'est d'être agressé.... Il faudrait arrêter d'être complaisants avec la " racaille " ! .... Pardon YoYo, ... c'est pas moi qui l'ai dit le premier !  _________________ 10 x 5 tradi _ PVC armé _ 74 m3_Filtre sable (200 Kg) _ Pompe 1,5CV_Electrolyseur Pacific Sel _ Polaris 280_Abri Euréka Mod. Ariane_
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
regis Grand baigneur

Inscrit le: 07 Nov 2005 Messages: 155
|
25 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 17:03 Sujet du message: |
|
|
moi je dis, faut mettre un panneau à l'entrée de la maison :
Attention Piscine dangereuse !
Ca repoussera les voleurs ou autre petits C*Ns qui entre chez vous pour se noyer sans y etre invité !
 |
|
| Revenir en haut |
|
 |
christian34 Petit baigneur

Inscrit le: 31 Mar 2006 Messages: 97
|
26 
Posté le: Mer Juil 19, 2006 18:12 Sujet du message: |
|
|
[quote="Kagou"] | Brickbroc a écrit: | parce qu'un gamin de 12 ans voire un adulte viendrait se noyer apres avoir escaladé la cloture de la maison
quote]
Alors là, c'est mon dernier souci ! Moi, JE lui enfonce encore une fois la tête sous l'eau !
C'est une question d'éducation à la base, la proriété privée, çà doit ce, et être respectée ! , ...y'a qu'à remettre les leçons de morale civique à l'école... Quand je vois que 82% ont réussi le bac cette année : lamentable ! Le nivellement par le bas ! Y'a des piscines publiques faites pour ceux qui n'en ont pas. Maintenant celui qui pénètre chez moi pour voler et qui se noie en voulant échapper ou même se rafraîchir, car les délinquants aussi ont chaud , ... J'applaudis, car au moins il ne recommencera pas ! Je vois que sur ce forum y en a pas beaucoup qui savent ce que c'est d'être agressé.... Il faudrait arrêter d'être complaisants avec la " racaille " ! .... Pardon YoYo, ... c'est pas moi qui l'ai dit le premier !  |
Mouais mais non.
Parce que c'est en s'appuyant sur ce genre de discours sur l'insécurité qu'une "frange politique" émerge et génère des lois liberticides comme celle dont on parle.
('tain des fois je fais des phrases qui m'épatent moi même).
Notez que je ne cite ni parti ni homme politique. chacun jugera.
nt nt nt, pas de politique ou on va encore se friter
VIVA LA REVOLUCION  |
|
| Revenir en haut |
|
 |
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
|