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LES PISCINES HORS-SOL - Réglementation


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Auteur Message
jeefreeze
Pataugeur sans bouée
PISCINE & SPA : Pataugeur sans bouée


Inscrit le: 03 Mai 2006
Messages: 20
Localisation: Bordeaux (banlieue Nord)

Message 1  Posté le: Mer Mai 03, 2006 21:14    Sujet du message: LES PISCINES HORS-SOL - Réglementation Répondre en citant

Bonjour,
Je découvre pour la première fois ce forum, et je dois dire que l'on y trouve d'infos surper sympa. Bravo à tous !

Je viens vers vous pour avoir une petite précision. La langue française est tellement riche que j'ai du mal à vraiment bien interpréter ce qui suit:

"LES PISCINES HORS-SOL

Ces constructions légères, démontables n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire (la construction n'étant pas permanente ). Si la piscine n'excède pas 0,60 m de hauteur par rapport au sol naturel aucune autorisation n'est à demander. Si, par contre, la surélévation dépasse 0,60 m ( terrasses incluses), une déclaration de travaux est nécessaire. Le Manuel de Permis de Construire précise que les piscines hors-sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres", ne sont pas soumises à déclaration.
" source de l'article


Ben oui en lisant je comprends que si la piscine ne dépasse pas du sol naturel de plus de 60cm il n'est pas necessaire que faire de déclaration. Hors toutes les piscines dites "Hors-sol" font entre 1.1m et 1.5m de hauteur ? et tous le monde s'accorde à dire qu'il n'est pas necessaire de faire une démarche administrative.

Bref pour conclure:
J'ai en projet d'enterrer une piscine bois. Cette dernière sera enterrée d'environ 0.9 m et depassera de 0.5m environ. Dois-je faire la démarche de déclaration auprès des autorités ?

Merci d'avance
Jeef
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Pataplouf
Baigneur confirmé
PISCINE & SPA : Baigneur confirmé


Inscrit le: 12 Juil 2005
Messages: 648
Localisation: Les Zyvelines

Message 2  Posté le: Mer Mai 03, 2006 22:46    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,
Personnellement, je ne fais pas partie des gens qui disent qu'il ne faut pas de déclaration !
Pour le reste, une hors-sol enterrée ne l'est plus, non ?
De plus, le caractère "démontable" est encore moins évident.

Bref, dans votre cas, je n'hésiterais pas à faire une DT.
Et ça va encore discuter dur ici !
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jeefreeze
Pataugeur sans bouée
PISCINE & SPA : Pataugeur sans bouée


Inscrit le: 03 Mai 2006
Messages: 20
Localisation: Bordeaux (banlieue Nord)

Message 3  Posté le: Mer Mai 03, 2006 23:04    Sujet du message: Répondre en citant

Pataplouf a écrit:
.....Et ça va encore discuter dur ici !


Et bien discutons Laughing

Merci Pataplouf pour le conseil
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alf
Maître nageur sauveteur
PISCINE & SPA : Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 11 Aoû 2004
Messages: 3152
Localisation: 127.0.0.1 à Melmac

Message 4  Posté le: Mer Mai 03, 2006 23:25    Sujet du message: Répondre en citant

normalement, si c'est demontable ET demonté ( avec des periodes de démontage prévues) c'est pas soumis.
sinon si

apres, les dt et autres alarmes, ca dépend Mr. Green
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Pataplouf
Baigneur confirmé
PISCINE & SPA : Baigneur confirmé


Inscrit le: 12 Juil 2005
Messages: 648
Localisation: Les Zyvelines

Message 5  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 00:37    Sujet du message: Répondre en citant

d'accord avec Alf. mais j'attends toujours de voir une piscine démontable démontée !

Bon, en y réfléchissant. une piscine bois qui dure 10 ans devrait être soumise à permis de démolir après !

Hein ? Ok, je vais me coucher, ça tourne plus rond, là !
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jami
Baigneur confirmé
PISCINE & SPA : Baigneur confirmé


Inscrit le: 05 Fév 2006
Messages: 525
Localisation: bordeaux

Message 6  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 10:02    Sujet du message: Re: LES PISCINES HORS-SOL - Réglementation Répondre en citant

jeefreeze a écrit:
Le Manuel de Permis de Construire précise que les piscines hors-sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres", ne sont pas soumises à déclaration. Dois-je faire la démarche de déclaration auprès des autorités ?

Merci d'avance
Jeef


Pour moi comme pour le responsable de l'urbanisme contacté chez nous, pour les piscines, c'est cet article qui prime.Donc si inférieur à 20m2 et hauteur de paroi inférieure à 1m par rapport au terrain, il ne faut pas de déclaration même si on ne démonte pas car, tout le monde le sait et cela semble considéré comme acquis par toutes les instances contactées (mairie et CUB pour nous): la piscine ne doit pas être démontée mais démontable !
Après, reste à choisir la piscine en fonction de ce que l'on veut faire mais , de toute façon, si on enterre, il faut, je pense, demander un permis de construire mais je ne suis pas allé jusque là dans les demandes car ce n'était pas notre volonté.
Si ma pensée a semblé claire tant mieux en espérant aider un peu et non pas embrouiller.
Rolling Eyes Rolling Eyes
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bazon
Invité





Message 7  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 17:02    Sujet du message: Répondre en citant

Pas d'accord Jami si on enterre il faut voir un croquemort Laughing Tiens au fait, qu'es ce qu'il croque Question Question
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jami
Baigneur confirmé
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Inscrit le: 05 Fév 2006
Messages: 525
Localisation: bordeaux

Message 8  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 17:28    Sujet du message: Répondre en citant

b*z** a écrit:
Pas d'accord Jami si on enterre il faut voir un croquemort Laughing Tiens au fait, qu'es ce qu'il croque Question Question


Excuse b*z**, je voulais dire un permis d'inhumer Wink
Very Happy Very Happy Very Happy

Laughing
Razz Razz
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 28950
Localisation: Groland

Message 9  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 18:22    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Shocked

b*z** a écrit:
Pas d'accord Jami si on enterre il faut voir un croquemort Laughing Tiens au fait, qu'es ce qu'il croque Question Question


Bonne question b*z** :

Tiens, un petit lien sympa :

>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>>
http://docteurjp.free.fr/croque_mort.htm
<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

Laughing Exclamation Laughing
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
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emmanon
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Message 10  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 18:27    Sujet du message: Répondre en citant

Elle est vieille ta blague Chacha ! Razz
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Piscine Xwater 10mx5,5m, liner sable, fond en pente composée.

Robot Pool Vac Ultra
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Chacha
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Messages: 28950
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Message 11  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 18:28    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Laughing

Désolé ! Laughing Laughing

Laughing Laughing
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bazon
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Message 12  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 18:45    Sujet du message: Répondre en citant

Non non je connaissait pas,et j'apprécie.Chacha c'est une enciclopedie il connait tous les sites respect respect Il faut quant méme lui rendre justice Twisted Evil Twisted Evil
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Chacha
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Message 13  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 18:55    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Shocked

b*z** a écrit:
Non non je connaissait pas,et j'apprécie.Chacha c'est une enciclopedie il connait tous les sites respect respect
Il faut quant méme lui rendre justice Twisted Evil Twisted Evil


Sous un chêne ? Question Laughing

Attention aux glands ! Laughing

Laughing Exclamation Laughing
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bazon
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Message 14  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 19:06    Sujet du message: Répondre en citant

Ho j'ai dit te rendre justice n'en profites pas pour te prendre pour Charlemagne.Les glands? les sangliers sont passés Twisted Evil Twisted Evil
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Chacha
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Message 15  Posté le: Jeu Mai 04, 2006 19:50    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing

Perdu !
Ce n'était pas Charlemagne !

Exclamation Laughing Laughing
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bazon
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Message 16  Posté le: Ven Mai 05, 2006 08:38    Sujet du message: Répondre en citant

Je t'ai dit je vais trop vite "saint louis" jj'ai gagné quoi?
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Chacha
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Message 17  Posté le: Ven Mai 05, 2006 08:43    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

T'as gagné un abonnement gratuit à Google ! Exclamation

Exclamation
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bazon
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Message 18  Posté le: Ven Mai 05, 2006 09:04    Sujet du message: Répondre en citant

si j'ai pensé d'abord a Charlemagne ,c'est a cuase de l'orthographe,et puis Chacha Roi cela faisait trop petit Embarassed Embarassed
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jami
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Message 19  Posté le: Ven Mai 05, 2006 09:39    Sujet du message: Répondre en citant

T'as vraiment envi de visiter Groland en invité b*z** Exclamation Exclamation

Roi de l'orthographe ok Smile Smile

Mais de là à parler empereur, faut pas pousser quand même, il ne faut pas oublier que c'est aussi un oiseau Wink Wink Wink
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bazon
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Message 20  Posté le: Ven Mai 05, 2006 10:01    Sujet du message: Répondre en citant

C'est vrai le chacha c'est aussi un oiseau,mais "éspéce protégée".
la Flaterie n'est pas vaine,et toujours intérréssé(il me foutra la paix pour mes fautes), qui comme dit philou, sont ma propriété.Au fait l'empereur c'est pas un oiseau aussi Question Question Laughing
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jami
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Message 21  Posté le: Ven Mai 05, 2006 10:20    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Laughing

Attention, tout flatteur vit au dépend de celui qui l'écoute.

Very Happy Very Happy Very Happy
Wink
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Message 22  Posté le: Ven Mai 05, 2006 10:32    Sujet du message: Répondre en citant

la on démare dans les proverbes,donc un peu de culture ,y a n'a un qui va pas tarder Twisted Evil
Tiens au fait je peux me permettre de le proposer,si on faisait la paix avec bidoumichou. Question
Question
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bazon
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Message 23  Posté le: Ven Mai 05, 2006 11:18    Sujet du message: Répondre en citant

Jami ,si on le flatte tous on vas tous vivre a ses dépends ?
Chacha ça vas te couter bombom,tu n'est pas prés de prendre la retraite Laughing Laughing Laughing Laughing
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jami
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Inscrit le: 05 Fév 2006
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Localisation: bordeaux

Message 24  Posté le: Ven Mai 05, 2006 12:27    Sujet du message: Répondre en citant

Ou alors on ne pourra plus entretenir nos piscines Crying or Very sad

Chacha défends-toi Exclamation Exclamation

Ne te laisse pas comparer aux volatiles divers et variés de la banquise à l'arbre perché Exclamation Exclamation

Voilà, plus de flatterie et pas de bidoumichou non plus, de toute façon, je crois qu'il est faché pour de bon Wink
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bazon
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Message 25  Posté le: Ven Mai 05, 2006 12:34    Sujet du message: Répondre en citant

Dis jami tu serais pas un peux faux-c**? c'est toi qui l'a traité d'oiseaux,moi je l'ai élevé aux grades (?) d'empereur.Fayot va Twisted Evil Twisted Evil
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Pascal_974
Maître nageur
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Inscrit le: 12 Sep 2005
Messages: 1787
Localisation: Ile de la Réunion

Message 26  Posté le: Ven Mai 05, 2006 14:04    Sujet du message: Répondre en citant

euuhhh pour en revenir au fil,

j'espère que ceux qui n'ont pas l'intention de faire de déclaration pour l'enfouissement de leur piscine, n'on pas non plus l'intention de faire de maçonnerie ! (visez la cédille)

pasque si béton, parpaing => déclaration de travaux Shocked
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7X4, résine poly sur bloc à bancher 27, chlore
tout droit à 180 km c'est lîle Maurice !
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