Distance , regle a respester pour implantation d'une piscine

thomy54 · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 19 Sep 2005 Messages: 26

Qqes questions concernant la distance a respecter par rapport a une limite de propriete et une piscine:
Je viens d'acheter une piscine coque modele BRUXELLE en 10 par 4 et je dois l'implanter sur mon terrain qui n'est pas tres large ( 16,50M ) .
D'un cote un voisin et de l'autre le passage du voisin de derriere .
Mes questions sont les suivantes :
1-quelle est la distance a respecter entre le limite de propriete et la piscine ?
2-Cette distance est elle calculée du bord de la piscine ou du bord des eventuelles dalles des plages ?
3-Faut il une DAT pour les plages de la piscines .
D'avance merci a ceux qui me renseigneront et bon plongeonts Wink

thomy54 · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 19 Sep 2005 Messages: 26

et ben on peu pas dire que ça se bouscule au portillon Crying or Very sad

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thomy

narbe

Bonsoir,

1) Entre la limite séparative et une "construction" d = 1m90 si RNU, 2m50 en IDF, 3m00 en picardie etc... (enfin en général) Very Happy

2) Au bord de la piscine si elle est enterrée (enfin pas hors sol de + de 60 cm) Toujours en général Very Happy

3) Avant de déposer une DAT il convient d'obtenir une DT, m'enfin pour les plages... Exclamation

A+
Narbe
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Coque polyeter 4900 PPP - 4.00 x 8.00 (1m10 à 2m00 profondeur)+ escalier roman rayon 1m00, traitement au brome, NCC, Chauffage Heat line

galtitou

Ici c'est 4 m de la limite de propriété (Var) mais ça dépend du POS si il y en a un .
pour les plages si c'est en dessous de 60 cm moi je ferai l'impasse sur le sujet , ça ne gènera personne . Wink

ça fait quand même une grosse piscine pour un petit terrain non ? Smile

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Piscine virtuelle 9x4 en traditionnel .
Piscine actuelle :

laurent57

Je vais installer un modele vienne 8.5*4 de chez Union avec un chalet pour le local technique.
Je suis passe hier a la mairie du petit village ou je reside et la, surprise ils ne savaient meme pas quel imprime je devais remplir.
Cela sera la 1ere piscine du village, ils voulaient me donner un imprime de permis de construire. Bref je leur ai explique, par contre je n'ai aucune idee des distances a respecter pour l'implantation de la piscine et eux non plus Sad

Pour l'abri de jardin je sais que c 0 ou 3 metres

bisounours123

La distance limite de propriété à la construction varie selon les régions voire les communes (voir plan d'occupation des sols) Par contre dans tous les cas, la construction peut commencer en limite de propriété (interressant pour les plages de la piscine).
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Piscine Aquilus radier terminé

Pataplouf

bisounours123

Suffit d'aller à la mairie et de demander (à une personne compétente s'il y en a une).
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Piscine Aquilus radier terminé

Pataplouf

Plus clairement, je tiquais sur le "dans tous les cas, la construction peut commencer en limite de propriété", ce qui ne me semble pas tout à fait exact.
Mais bon, on est sur un site de pistoche, hein, on va pas se balancer à la baille pour aussi peu ! Very Happy

bisounours123

Tu as raison Exclamation

Pour l'histoire limite de propriété, j'ai eu le cas pour un abri de jardin, il fallait qu'il soit installé soit à trois mètres (pour mon cas )de la limite de propriété soit sur la limite de propriété (et dômage pour la haie qui me sépare du voisin). Pour ma piscine, c'est pareil il faut qu'elle soit située à trois mètres (toujours pour mon cas) de la limite de propriété ou qu'elle commence en limite de propriété.
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Piscine Aquilus radier terminé

Shanijade · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 10 Oct 2005 Messages: 12

Il est donc préférable , si j'ai bien compris de positionner un abri au point 0 de la limite qu'à 20 cm ou 1 mètre de cette limite !

laurent57

0 sur la DT après si ton abri de jardin est a 10 je pense pas qu'on va venire te casser les pieds.
Pour en revnir a ces 0 ou 3 mètres ce sont 3 mètres mini. Si veux la placer a 6 pas de probleme.
Sinon mon terrain faisant 21 m va falloir que j'acherte une piscine de 14m pour être a 3m des 2 côtés Smile

Pataplouf

Bon, pour en finir. il y a 2 cas :

ou la commune n'est pas dotée d'un règlement particulier et c'est le RNU (Règlement National d'Urbanisme) qui s'applique, épaulé par le Code Civil.

Ou la commune est dotée d'un règlement particulier POS/PLU et c'est cette règle qui prévaut pour ce qui est de l'urbanisme (et donc, il appartient aux tiers de faire valoir leurs droits civils).

Dans le second cas, il n'y a AUCUNE règle qui soit extensible d'une commune à l'autre. Chaque commune a sa propre règle. Donner la sienne est intéressant au niveau statistique, mais ça s'arrête là !
Dans certains cas, on peut être collé à une limite mais pas à l'autre, aux 2 limites si le terrain mais moins de x mètres de large, aux 2 sur une profondeur de X mètre par rapport à la rue, à l'une ou l'autre si l'on est en angle. enfin, des exemple, y'en a autant que de communes et de zones dans chaque commune.

bisounours123

Entièrement d'accord avec toi Exclamation

Dans tous les cas, le mieux est de se renseigner pour connaitre exactement à quelle sauce on va être mangé Exclamation

Sinon, comme tu le dis, des exemple nous allons en avoir à profusion Exclamation

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Piscine Aquilus radier terminé

laurent57

Le POS ne faisant pas mention des piscines, je cvais la mettre au milei du terrain sur la DT et on verra bien.

Sinon il me restera ma baignoire

danielri · 16 Posté le: Jeu Mar 02, 2006 19:22 Sujet du message: distance piscine

En ce qui me concerne, il fallait 3 m et je ne pouvais faire que 2m au mieux d'un côté . MAIS on a contourné le problème avec la plage qui peut ,elle, être légalement en limite de propriété. PFFFFFFFFFFFFFFF échappé belle!

laulau · 17 Posté le: Mer Mar 15, 2006 14:42 Sujet du message:

Idem que Danielri:voilà le résultat:(le voisin est à gauche)

Chacha · 18 Posté le: Mer Mar 15, 2006 15:36 Sujet du message:

Ça lui fait un beau plongeoir ! Laughing

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

ylav · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 07 Avr 2006 Messages: 23

Pour ma part, la mairie était elle aussi un peu ennuyée avec ma demande
de travaux qui ne respectait pas la cote d'actualité dans la commune de 4m par rapport à la limite de propriété et de plus l'emplacement prévu de la piscine se trouvait dans une zone de mon terrain non constructible.
Enfin tout ce qu'il faut pour un refus.
Et bien, non, après renseignements pris par la mairie prés de la préfecture
une jurisprudence récente m'a permis d'obtenir la liberté complète au niveau du choix de l'emplacement. La piscine n'étant pas considéré comme une construction.
Laughing

vpphil · Grand baigneur Inscrit le: 26 Avr 2005 Messages: 188

Ton cas m'interesse. Ma piscine à été construite ne même temps que la maison, elle à été implanté à 3 mètres mais sans tenir compte des margelles, c'est donc le liner qui se trouve à 3m.
Je vais avoir la visite des service techniques pour le certificat d'urbanisme. Dans le cas ou les 25 cm de margelle posent problème, j'aimerai bien connaitre cette jurisprudence.
Philippe

Pataplouf

Enconre une fois, une jurisprudence n'est qu'une décision de justice qui sert de référence. prenez un Dalloz, y'en a des pages de décisions jurisprudentielles qui sont infirmées par d'autres décisions, des arrêtés en conseil d'état, des arrêtés en cour de cassation et autres. Voire même le tribunal d'à côté !

vpphil · Grand baigneur Inscrit le: 26 Avr 2005 Messages: 188

Tu n'as pas complètement tord. Une jurisprudence peut être contestée mais est-ce nécessairement l'envie de services techniques d'une mairie? Pour 25 cm, ça peut aider à calmer les ardeurs.
Philippe

Pataplouf

Les services techniques ne sont pas les pires.
Par contre, il suffit de relire l'appel d'un membre du forum (dont on aimerait bien avoir des nouvelles, soit dit en passant) au sujet d'un abri haut que son charmant voisin a eu le bonheur de décrire à la DDE, pour comprendre que le droit des tiers est souverain.
Et les tiers ne font pas dans la moitié !

vpphil · Grand baigneur Inscrit le: 26 Avr 2005 Messages: 188

Il est question de 25 cm dans mon cas, pas d'un abris bas et ça me semble à la fois plus difficile à déceler depuis le terrain voisin (qui plus est clôturé) et moins sujet à une nuisance.
Permet-moi de penser qu'en présence d'une jurisprudence, j'augmente mes chances de calmer le jeu.
Philippe

Pascal_974

Au fait, j'organise des sorties en mer, pêche au requin au menu, pour voisin chieur Cool

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7X4, résine poly sur bloc à bancher 27, chlore

Chacha

A quel tarif ? Question

Avec l'appât, c'est gratos ?

Question

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

glouglou

ouh là là ! le chacha et sa belle-maman , ya des des bulles ?
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magiline 9x4.66 on en voit le bout

brice69

Je suis partant Exclamation

j'emmène ma planche bien sur Exclamation

Ca fera plaisir à certains Laughing

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

fc-91 · Nouveau avec bouée Inscrit le: 14 Mai 2006 Messages: 4

bonjour tous le monde.
J'ai un petit probleme que je n'arrive pas a resoudre .Je pense avoir tous lu sur le forum concernant la legislation ,qui parle de distance a respecter,
mais je n'arrive pas a comprendre ce que je doit faire.
Voila je viend d'acheter une piscine en bois de D4Mx1,2 et pensait que je pouvait la mettre ou je voulait dans mon jardin.J'ai donc delimiter sa position: a 1,20m de la cloture .Je commence donc a creuser,pour y mettre un lit de sable de 10 cm,et la terre et tellement facile a travaillée,que j'ai finalement fait un trou de 70 de profondeur.Je decide donc de la demi enterée.C'est la que ça se gatte:le voisin me dit que c'est trop pret de chez lui.il me dit qu'elle doit etre a 3m.(quand j'ai fini de creuser).La question: c'est 3m c'est pour toute les piscine? meme les piscines en bois ou uniquement pour les piscine en dur?
merci de m'aider,car la piscine me sera livrée samedi 20 mai.et je sait plus quoi en faire.

brice69

A mon avis tu devras te mettre à 3 mètres où t'engager à démonter ta piscine après chaque saison Exclamation

Bonjour le boulot Exclamation

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