Définition piscine hors sol

[Hele17]

Bonjour,

Pouvez-vous me dire quelle est la définition exacte d'une piscine hors sol non soumise aux autorisations administratives ?

Merci

Hélène

[Chacha]

Salut Hélène !

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http://www.eauplaisir.com/annuaire/doc_urbanisme.php#hors%20sol
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Tu es du 17 ???


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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[Hele17]

Merci Chacha, j'avais vu mais je ne trouve pas ça très clair...

Si la piscine n'excède pas 60 cm de hauteur, je fais ce que je veux.

Mais dans ce cas elle est forcément semi-enterrée, alors jusqu'à quelle profondeur puis-je aller pour qu'elle soit toujours considérée comme hors-sol ??

Oui, je suis à côté de La rochelle.

Merci

Hélène

[Chacha]

Bien le bonsoir d'un cagouillard du bas du département !

Les textes sont là aussi :

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http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF/04_dossiers/consommation/ficonso/piscines_hs.htm?ru=04
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A partir du moment où tu creuses, un rond-de-cuir pourra ( éventuellement ) te dire que ce n'est pas démontable et tu seras imposée !

On nage dans le flou artistique !
Relis d'anciens messages !
C'est un peu n'importe quoi !

Perso, j'ai appliqué le vieil adage : Pour vivre heureux ..............etc .......!!!!

et je n'avais pas déclaré ma 1ère piscine 6 m / 1.20 m,enterrée de surcroît, mais je suis dans un bled paumé !

Comme dit Laspalès : " C'est vous qui voyez !!! "

Cruel dilemne !

Bisous Hélène !


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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[Hele17]

Le problème c'est que chez moi c'est côté rue et je voudrais passer outre la réglementation qui impose 5 m par rapport à l'espace public...
Donc j'aurai du mal à faire discret !

Bisous

Hélène

[emmanon]

Ben, la piscine doit être en fait démontable (et donc, totalement hors sol). Après, c'est en effet un peu n'importe quoi en matière de legislation car par ex, notre piscine, montée hors sol, fait tout de même 810x460x130 et je ne vois pas comment on pourrait faire pour la démonter à la fin de l'été et la remonter au printemps suivant ! De plus, toute une face est intégrée dans une terrasse bois donc, plus si hors sol que celà si on veut être logique. Malgré tout çà, nous sommes toujours considérés comme ayant une piscine hors sol démontable, avec tous les avantages administratifs que celà implique...
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Piscine Xwater 10mx5,5m, liner sable, fond en pente composée.

Robot Pool Vac Ultra

[Pataplouf]

Emmanon, c'est une "tolérance locale"...
Votre piscine fait plus de 20m²...

Pour le reste, je reprends le texte de la dégécécéèreèfe :
Piscine éloignée de plus de 3m, on en connais...
inférieures à 20m², ça existe...
Mais des piscines en bois d'une hauteur de parois inférieure à 1m, je n'en connais pas...
Ou alors elles sont enterrées et donc ne sont plus des piscines "hors-sol".
N'étant plus "hors-sol" et leur parois étant inférieure à 1m, elles doivent être équipées de barrières... ou d'une alarme...

Bref, je continue à penser qu'une piscine hors sol en bois est soumise à déclaration.

Et je vais me reboire un petit Kafka bien tassé.

[emmanon]

Non, ce n'est pas qu'une tolérance locale ! Mon assureur (la MAIF) considère aussi ma piscine comme une hors sol démontable...
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Piscine Xwater 10mx5,5m, liner sable, fond en pente composée.

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[Hele17]

J'ai appelé un représentant Piscinelle.

Leurs piscines sont enterrées MAIS démontables. Ou en tous cas ils se battent pour les faire reconnaître en tant que telles... et échapper à la réglementation.

Je vais essayer de faire comprendre ça à la mairie, mais c'est pas gagné !

Hélène

[Pataplouf]

Comme j'ai pu le dire déjà ici, dans ma région, on ne considère pas le côté "démontable", mais le côté démonté !
S'appuyant de plus sur le code de l'urbanisme qui précise que pour les installations démontable, lors de la demande d'autorisation, il faut préciser les périodes où l'installation est démontée.
Après, si le seul jeu est d'échapper à la réglementation et ne pas payer son du... c'est autre chose et il ne faut pas pleurer lorsque la sanction tombe.

Emmanon, si, je persiste à dire qu'il s'agit d'une tolérance locale. Quant à l'avis d'un assureur... y'aurait... rien à dire, en fait : ce n'est pas opposable !

[Hele17]

Je n'ai jamais dit avoir pour objectif d'échapper aux taxes.

Je cherche un moyen de construire une piscine dans un jardin de petite taille, alors qu'il m'est impossible de respecter la distance de 5 m exigée ici par rapport à l'espace public pour les piscines "normales".

Hélène

[Pataplouf]

Echapper aux taxes, non...
mais ce n'est pas moi qui ait dit "je voudrais passer outre la réglementation "...

Bon, plus sérieusement, la piscine bois est très discutable pour le côté "démontable".
Reste la piscine métal ou la soupière en pvc. Cette dernière n'étant vraiment pas supposée être démontée....

Après, vous avez peut être la possibilité de faire un bassin plus long et plus étroit qui s'inscrirait dans la zone constructible.
La procédure de l'adaptation mineure au PLU, le recours gracieux après refus. Bref, plusieurs manières de tenter de faire passer votre projet !

Mais ceci n'est qu'un avis, bien sur !

[alf]

[Pataplouf]

C'est sur que les piscines en bois sont à 99,95% des cas démontées chaque année à l'automne et remontées au mois de juin...
Sans aucun doute !

D'ailleurs, pour rigoler, il suffit de demander à un vendeur de piscine en bois si on peut démonter tous les ans la piscine qu'il vient de qualifier de "démontable" pour contourner la règlementation...

[Pascal_974]

ouais... pour le fabricant la piscine PEUT être démontée
pour la loi, la piscine DOIT être démontée.

ça se résume à ça ?
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7X4, résine poly sur bloc à bancher 27, chlore
tout droit à 180 km c'est lîle Maurice !

[Pataplouf]

En gros, oui. Démontable veut dire démonté. On peut imaginer qu'une circulaire de mise au point sortira... dans un délai administratif (soit un bon 12 mois) vue l'importance du marché de la piscine en bois démontable-mais-jamais-démontée.
Tout en se rappelant que le problème c'est le VOISIN. Celui qui vous dit "pour moi, y'a pas de problème", qui est sympa et qui part habiter ailleurs, laissant la place à un qui vous dit "ah, mais moi, ça va pas du tout, je vais contacter la mairie et vous allez voir".

Le même problème existe pour la caravane dont on dépose les roues et qui devient un immeuble par essence puisque non mobile.

Même si la chose n'arrangerait pas forcément tout le monde, je pense qu'il serait souhaitable qu'une réelle mise au point soit faite sur le plan national.

[emmanon]

Mais ça veut dire qu'ils vous envoient un inspecteur à chaque fin d'été pour voir si vous avez bien démonté votre piscine ? Ils ont du temps à perdre dans les Yvelines !
Une piscine hors sol, bois ou pas bois, est considérée comme démontable mais il n'est écrit nulle part qu'elle doit obligatoirement être démontée après utilisation !
Après, si vous avez un voisin pointilleux, il trouvera de toute façon toujours quelque chose à redire sur un arbre qui pousse trop près de son mur, sur une clôture trop haute, etc, etc.
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[Pataplouf]

D'aucuns vous répondront qu'il s'agit d'une certaine justice fiscale, ou d'honnêteté...
Après, c'est chacun qui voit !
Quant à utiliser un inspecteur des impôts pour contrôler ça, rassurez-vous : la technologie avance, le traitement automatisé des données également...

Mais soyons sérieux une seconde. Est-il question de contourner, bidouiller, tricher, s'arranger ou de faire dans l'équitable, le pérenne ?

[emmanon]

Ah là là, c'est reparti : on avait déjà discuté de ce problème avec la sécurié des piscines en disant qu'on allait nous envoyer les hélicos pour voir si on était aux normes le 31 décembre à minuit !

Et désolée Pataplouf mais notre intention en achetant notre piscine bois n'a jamais été de tricher vis à vis de la loi mais lorsque la mairie me dit que ma piscine est une hors sol et que donc, je ne paye pas la taxe sur les piscines, lorsque mon assureur considère aussi mon bassin comme une hors sol démontable, lorsque aucun d'eux me stipulent que je dois absolument la démonter chaque saison, je ne vais pas aller pleurer pour aller payer la taxe ni chercher à démonter ma piscine pour être sûr de ne pas être hors la loi !
Après, si un jour une nouvelle réglementation vient à considérer les piscines bois comme non démontable, nous paierons notre taxe comme il se doit !
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[Etienne88]

[Pataplouf]

Désolé, Etienne... c'est pas une loi... c'est une mention dans un manuel d'application sur le permis de construire à destination de l'administration, manuel cité 1 fois sur le site du minefi, 254 fois (au moins) sur des sites de piscinistes, et dont je n'avais jamais entendu parler jusque là...

Mais bon. C'est comme ça, la France. Une loi, 60 000 000 d'exceptions.

PS : je ne suis, encore une fois, pas pointilleux. Par contre, j'ai dans mon boulot une responsabilité qui va largement au delà du "1 an pièce et main d'oeuvre". Et j'aime donner à mes clients des solutions sures et durables.
Ceci-dit, je n'ai rien à vendre ici !

[Etienne88]

[Pataplouf]

Allez, juste pour le fun. lu sur le manuel d'une piscine bois (marque connue) :

"Démontage de la piscine
Ne pas remonter une piscine démontée."

Enfin, j'ai un beau tas de planches dans mon garage, là !

[emmanon]

Mais tu avais démonté la tienne ?
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[Pataplouf]

Ah non ! non non ! je viens juste de la recevoir ce midi !

Reste à faire un twou, y mettre du béton dedans, la monter, la remplir etc.

Et si le temps est aussi beau que l'été dernier, je ne sais même pas si on la regardera !

[bernard46]

Attention! Si tu mets du béton dans ton trou, ça devient une construction, à déclarer, comme une terrasse!
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"Par solidarité avec les oies, je vais désormais manger le foie gras avec un entonnoir"




58m3, béton + émaux, bain à remous, filtre à sable et . . . bonde de fond.