si je suis contrôlé quand elle est vide ?

ourobos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 25 Mai 2005 Messages: 25

Je viens de vider ma piscine pour la poncer et la repeindre, je ne compte la remettre en eau que fin mai. Question : si je suis contrôlé quand elle est vide est-ce que je peux avoir une amende pour ne pas avoir de système de sécurité ? Shocked

alf · 2 Posté le: Dim Oct 16, 2005 20:32 Sujet du message:

trace2pneu · Grand baigneur Inscrit le: 30 Déc 2004 Messages: 244

salut,

demande a bruce 3d... Mr. Green

elle te diras en tant que mère de famille responsable altruiste et toujours prête aux échanges que : c'est nul... la loi devient dangeureuse

déjà qu'une alarme dans une piscine pleine d'eau... alors imagine sans eau Mr. Green

a+
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Est ce que le fantasme d'une femelle léopard est d'avoir un string en peau de p*** ? Mr. Green

La tolérance, d'accord, mais chez les autres alors. Mr. Green

Chacha · 4 Posté le: Dim Oct 16, 2005 22:29 Sujet du message:

??? Pourquoi voudrais-tu être contrôlé ???

Et c'est une loi pour éviter les noyades, pas les fractures du crâne !!!!

!!! Exclamation

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Kagou · 5 Posté le: Dim Oct 16, 2005 23:34 Sujet du message:

ourobos · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 25 Mai 2005 Messages: 25

à tous , mais étant donné que les lois apparemment ça devient n'importe quoi je m'attends à tout Mad

Chacha · 7 Posté le: Lun Oct 17, 2005 09:24 Sujet du message:

Pour Kagou !
Je ne serais pas aussi affirmatif !

!! Shocked

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shaolinck · 8 Posté le: Lun Oct 17, 2005 10:33 Sujet du message:

Effectivement selon les circonstances même à pieds ou à vélo tu peux te faire retirer le permis de conduire si t'es bien, enfin bourré...
Wink

Pour la piscine si elle est vide, aucun risque (seulement quand tu remplis)
Et pour la loi c'est pas la peine de gesticuler, c'est comme ça et point barre. Z'avez qu'à écrire au ministère pour dire que vous vous enfoutez des ptits n'enfants noyés... Shocked

zabc51 · 9 Posté le: Lun Oct 24, 2005 18:35 Sujet du message:

j'ai toujours eu beaucoup plus d'appréhension avec la piscine vide que pleine, vers 1 ans tous mes enfants ont su nager 'bébé nageurs'.
Tomber dans une piscine pleine, cela laisse quelques dizaines de secondes pour réagir. Vide, un enfant en bas age a toujours tombé tête premiére et bonjour le crane sur du béton aprés une chute de 2m.

alf · 10 Posté le: Lun Oct 24, 2005 18:42 Sujet du message:

Etienne88 · 11 Posté le: Lun Oct 24, 2005 19:31 Sujet du message:

nono 14 · Boulet de service Inscrit le: 27 Fév 2005 Messages: 197

alf · 13 Posté le: Mar Oct 25, 2005 22:59 Sujet du message:

nono, tu risques rien, te protege pas la tete Mr. Green

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minigir · Maître nageur Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1748

pour se protéger la tête, je le vois, il met les deux bras en bas, une main devant, l'autre derrière.... Laughing

bernard46 · 15 Posté le: Mer Oct 26, 2005 10:36 Sujet du message:

Nono, arrête de faire l'andouille, si tu continues à raconter des salades (de museau), ce post va finir en eau de boudin, et tu n'auras plus la côte. Il ne te restera qu'à courber l'échine sous les quolibets de tes adversaires te regardant de travers. Il te faudra alors t'exiler, ton filet mignon sur l'épaule, jusqu'à St Jean pied de Port, ou plus loin, avant qu'ils ne te mettent la tête au carré.
Lard de se faire apprécier passe par la discrétion.
Ne fais pas aux truies ce que......
Et comme on dit: Qui vivra verrat! Wink

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Chacha · 16 Posté le: Mer Oct 26, 2005 11:12 Sujet du message:

Très fort B46 !!!! Laughing

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minigir · Maître nageur Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1748

oui nono14 ça t'as un effet bauf!

renwez · Nouveau avec bouée Inscrit le: 30 Oct 2005 Messages: 7

Bonjour à tous,
Que sont ces histoires de contrôle ?????
L'absence d'alarme est une infraction pénale delictuelle (non punie de peine de prison, mais d'une amende de 45.000 euros).
Or le Code de Procédure Pénale est clair : Une visite domiciliaire effectuée SANS VOTRE CONSENTEMENT est une perquisition.
Une perquisition ne peut être effectuée QUE dans un cadre légal bien défini, et une infraction doit avoir été commise AVANT qu'elle ne soit diligentée. De plus la perquisition doit être susceptible d'apporter des éléments de preuve à l'infraction poursuivie.
DONC aucun Officier de Police Judiciaire, et encore moins agent municipal (APJ 21) n'est en droit de pénétrer chez vous pour "vérifier" préventivement votre système de protection. A moins que vous ne lui autorisiez l'accès.
Si une plainte est déposée à votre encontre, ou une dénonciation écrite (non anonyme) est effectuée auprès des autorités, une enquête sera diligentée. Vous serez entendu par la Police ou la Gendarmerie, et alors votre système pourra être vérifié.
Si dans un cadre légal (perquisition chez vous pour une autre affaire vous concernant ou constatation à votre domicile d'un vol effraction par exemple), la Police ou la Gendarmerie est amenée à constater l'absence de système de sécurité, vous pouvez aussi être poursuivi.
Enfin, en cas d'accident avec le bassin, évidemment ...

Chacha · 19 Posté le: Dim Oct 30, 2005 09:19 Sujet du message:

Salut !

Hé bien !
Voilà du concret qui enlevera peut-être un peu de parano !!!

Exclamation

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bernard46 · 20 Posté le: Dim Oct 30, 2005 10:30 Sujet du message:

Donc, je peux laisser mon alarme sur "OFF"! Laughing

Histoire d'épargner les oreilles de mes voisins... Wink

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renwez · Nouveau avec bouée Inscrit le: 30 Oct 2005 Messages: 7

Ce que j'ai écrit, n'est en aucune façon un encouragement à ne pas respecter la Loi, bien au contraire. Chacun prend ses responsabilités, sachant qu'en cas d'accident une enquête sera effectuée.
Si l'alarme n'a pas déclenché, il faudra bien déterminer pour quelle raison ???...

bernard46 · 22 Posté le: Dim Oct 30, 2005 16:03 Sujet du message:

renwez, comme je l'ai déjà dit à plusieurs reprises sur d'autres fils, je n'ai pas d'enfants en bas âge, et je n'ai acheté cette alarme que pour être en règle avec la loi, à moindre coût, si l'on peut dire... Wink

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Kagou · 23 Posté le: Dim Oct 30, 2005 20:27 Sujet du message:

renwez, toi le docteur en droit ! oui tu as tout à fait raison ! En conséquence çà ne sert à rien de mettre ces alarmes bidons ! tu vas dans mon sens, c'est ce que je clame depuis le printemps dernier.... au risque de faire un infarctus Laughing

n'est ce pas Chacha ? Cool

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Chacha · 24 Posté le: Dim Oct 30, 2005 23:48 Sujet du message:

Dis donc Kagou :
Je me demande bien de quoi tu vas nous parler l'année prochaine ???

Au moins, ça va reposer ton coeur, bien malmené ces temps-ci !!! Exclamation

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Piscine - si je suis contrôlé quand elle est vide ?