conformité d' une piscine

plouf plouf 31 · Grand baigneur Inscrit le: 23 Sep 2005 Messages: 274 Localisation: Toulouse

Bonjour,
Je viens sur ce forum pour la 1er fois et justement je me renseigne en vue de la construction de ma future piscine.
Déjà je découvre que le fisc ne rate pas les heureux détenteurs (300 euros apparament de plus value fiscale.
En fait pour ce qui l'on déjà vecu comment se passe administrativement le controle de la conformité d'une piscine . voit on un jour débarquer des agents pour vérifier les cotes, l'implantation , etc .
(pour infos, j'ai réalisé ma cloture sans rien demander à personne et je n'ai jamais été ennuyé).
Merci de vos réponses

Brickbroc · 2 Posté le: Lun Sep 26, 2005 16:18 Sujet du message:

C'est quoi la question ?
Comment faire une piscine non declaree ou bien comment est faite la conformité sur une piscine declaree ? Wink

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plouf plouf 31 · 3 Posté le: Mer Sep 28, 2005 23:05 Sujet du message:

Pour réaliser une piscine non déclarée, j'imagine que ce n'est pas tres compliqué.
On fait un trou, on construit son bassin et on attend que ça se passe, j'imagine qu'un jour ou l 'autre les services compétents verront qu'il y a une piscine non déclaré, donc mauvaise option.
Non en fait la question est par ex de déclarer une 7 X 4 en version coque, et finalement opter pour une 10 x 5 carrelée.
Il semble que la taxation puisse dependre du type de bassin d'ou la coque (si j'en juge par l'expérience de certain) mais j'imagine aussi que la taille joue egalement sur le montant de l'impot donc mieux vaut peut être déclarer une petite piscine si l'administration ne verifie jamais la conformité par rapport à la declaration de travaux.

carmen · 4 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 00:44 Sujet du message:

Salut

Moi je me suis renseigner au impots ,sur les impots coques,baties ext.......
La dame des impots m'as repondue que c'ettait la meme chose coque ou batie ou tous ce que l'on veut , c'est au metre carré que ça marche.
Alors a toi .
courage

plouf plouf 31 · 5 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 09:28 Sujet du message:

donc il est préférable de déclarer un petit bassin (genre 35 m2) et en faire un + grand (vue d'avion 35 m2 ou 50 m2 ça se ressemble non)

Chacha · 6 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 09:35 Sujet du message:

Brickbroc · 7 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 09:36 Sujet du message:

35 ou 50 ca doit se voir mais bon...
Apres , le mieux serait encore de savoir le surcout d'impots entre un 35 et un 50. Finalement il est peut-etre assez minime.
Au moins on est tranquile dans son maillot et on profite de la piscine sans la bacher en camouflage army a la moindre sonnette ou helico Wink

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Etienne88 · 8 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 11:29 Sujet du message:

Je n'ose pas imaginer les problèmes s'il arrivait un accident dans votre piscine non conforme... L'assureur, même sans hélico, trouvera bien la faille, les flics aussi...
C'est un bien gros risque pour une économie de bout de chandelle.
Etienne88
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Piscine en construction!

shaolinck · 9 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 13:19 Sujet du message:

Je signale juste aux comiques que les piscines sont mesurées sur des photoplans informatisés, pas sur place. Wink

Entre 35 et 50 m² y'a un monde Rolling Eyes

Etienne88 · 10 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 17:01 Sujet du message:

Au fait Shaolinck, as-tu reçu ta piscine Question

Ou as-tu des nouvelles Question

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Nico25 · Grand baigneur Inscrit le: 19 Juil 2005 Messages: 266

Chacha · 12 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 21:03 Sujet du message:

alf · 13 Posté le: Jeu Sep 29, 2005 23:13 Sujet du message:

moi je surveille la dalle de shaolinck sur googlearth Wink

Chacha · 14 Posté le: Ven Sep 30, 2005 07:42 Sujet du message:

alf · 15 Posté le: Ven Sep 30, 2005 08:24 Sujet du message:

meme sans adsl g pas trop de mal a suivre Wink

Chacha · 16 Posté le: Ven Sep 30, 2005 08:44 Sujet du message:

Alf, t'as pas l'Adsl ?????
Je ne te crois pas !!!

Exclamation

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shaolinck · 17 Posté le: Ven Sep 30, 2005 11:49 Sujet du message:

na, na, na, bla, bla, je vois qu'une nouvelle conspiration est entrain de s'organiser envers ma pauvre dalle, voir moi-même. Wink

Et juste pour attiser le feu, J'ai soudé ma ferraille au lieu de la ligaturé et là ou le bas blesse, c'est qu'elle n'a peut-être pas 70 cm (trop facile) mais question renfort y'a du beau monde (et bien placé) dedans...

Pour Etienne98 y'a sûrement une mauvaise donne, car je n'ai pas opté pour une Bali (comme dit, remise insuffisante) mais pour une wood-line histoire de ne pas faire comme Emma, Wink

Chacha · 18 Posté le: Ven Sep 30, 2005 13:00 Sujet du message:

alf · 19 Posté le: Ven Sep 30, 2005 14:07 Sujet du message:

suffit de pas tomber dans le lacs, shao Mr. Green

Chacha · 20 Posté le: Ven Sep 30, 2005 14:11 Sujet du message:

T'es dur, Alf !!! Exclamation

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shaolinck · 21 Posté le: Ven Sep 30, 2005 14:24 Sujet du message:

nian nian nian, OUI t'es dure alf et même chacha le dit Shocked

J'voulais juste bien ecrire et voilà ... le ba? blesse vraiment Wink

Et c'est quoi cette histoire de lacs. Evil or Very Mad

ps: faudrait que ce forum soit reconnu d'utilité public, pour amélioration d'ecriture Wink

merci les 2ss

onyx · 22 Posté le: Ven Sep 30, 2005 15:33 Sujet du message:

minigir · Maître nageur Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1748

onyx · 24 Posté le: Ven Sep 30, 2005 15:49 Sujet du message:

...!!!! dans le doute absinthes -toi!
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Nico25 · Grand baigneur Inscrit le: 19 Juil 2005 Messages: 266

alf · 26 Posté le: Ven Sep 30, 2005 16:03 Sujet du message:

essaie 44°N 1°30E

bon, mais pas d'adsl non plus Mr. Green

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conformité d' une piscine

Piscine - conformité d' une piscine