Pisciniste n'ayant pas respecté la limite séparative

[Chacha]

Ahhh ok !
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[Chris83]

tu devrais parler francais chachounet
il faut dire d'accord
pas ok

[anmara]

[Chacha]

Christine n'a qu'un dico de 1870 ! ! ! !
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[lavande]

on ne badine pas avec les limites séparatives.
ce qui m'etonne.c'est la clause indiquant que le maitre d'oeuvre est responsable. Effectivement il l'est devant la loi.mais la société procédant aux travaux l'est devant lui.
1 - Je pense qu'il ne faudra noter le fait que le positionnement de la piscine n'est pas conforme à la déclaration de travaux que vous lui avez remis. Le lui signifier par écrit, mais surtout pas aux services de l'urbanisme.
Le fait de lui indiquer qu'il s'est trompé dans les cotes et de prouver que vous contestez ce positionnement peut permettre de reporter sur lui la responsabilité en cas de démontage ou casse. Il est evident qu'en cas de dénonciation ou controle, les services de la ville vont faire casser.
2) il serait bon de faire étudier ce contrat vous liant à l'entreprise par un specialiste.cela me semble une clause abusive.vous ne pouvez etre responsable du travail d'un professionnel.
dans tous les cas, ne signez pas le pv de reception sans réserves, couvrez vous.et voyez venir, .
ou stoppez les travaux, prenez conseil d'un avocat et prenez votre décision en fonction.
Une chose certaine, en cas de relevé d'infraction il faudra démollir.
A noter qu'il y a une période de 3 ans pendant lesquels les fonctionnaires dela ville peuvent débarquer chez vous après la fin des travaux pour vérifier votre construction.
Après ce délai.c 'est au bon vouloir de ces passages.mais les sanctions restent les memes.
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.
Piscine bois Gardipool 6.5OX3.90
Terrasse bois.
http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine33710-0-asc-0.html

[Chris83]

[TRINITY]

Tu veux dire que le terrain n'était pas a eux à l'origine ?
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TRINITY
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Europiscine 9.20x4.80 + Abri sésame + Victor + Brominateur Hayward + Filtre à Sable + PAC Zodiac


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[Chris83]

exact
la maison ayant été vendues(en dix ans) deux fois il semblerait que l'agence immobiliere et le notaire (c'est gros que le DPE et la loi carrez soient demandés et pas les plans du cadraste pour voir si tout est en regle)n'ont pas fait leur travail et que le syndic qui a donne le feu vert pour un agrandissement non plus

ps:la zone verte est à tous les co proprietaires

[TRINITY]

Forcément ça fait des jaloux et bien dans ce cas la piscine est à tout le monde
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TRINITY
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[Tomax]

[TRINITY]

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[TRINITY]

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[Lola06]

Merci pour vos réponses.

Nous avons émis des réserves à la réception et attendons de voir. Je me demande quand même si pour 25 cm les services de la mairie demanderaient une démolition en cas de contrôle, ça me paraît un peu excessif. Mais on verra bien. C'est une position vraiment inconfortable en tout cas.

[Ocean]

[Saurenate]

Y a pas que les voisins qui peuvent faire des actions, les survols en hélicoptères sont aussi là pour pointer les piscines, et les nouvelles constructions, mon fils a travaillé avec un géomètre et ils sont souvent au courant de bâtiments invisibles de la rue
comme mon garage et dépendances au fond de mon champs que j'ai mis trois ans à faire de nos mains avec mon mari (56m2), le géomètre était passé à la maison avoir mon fils et nous avons dit, vous n'avez pas encore fini votre garage ! alors que personne ne pouvait le voir à part par "le ciel"
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le plaisir de la vie c'est d'avoir du plaisir
Piscine acier hors sol 7.30 x 3.75 x 1.20

[TRINITY]

c'est la Gestapo
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TRINITY
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[shubi1406]

Declarartion d'achèvement des travaux déposée en mai en Mairie, au mois de juillet, le cadastre etait à la maison!

Il en avait été de même pour la véranda!

Maintenant, le cadastre, même s'il prend les mesures se fout de la rglementation! Il n'y a que les services techniques de la mairie qui peuvent te causer probleme! Et il faudrait qu'ils viennent sur place!

Franchement, t'as pas bcp à te soucier sauf si la piscine avait été posée à 1m de la cloture!

Shubi
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Emeraude Blanche Alliance Piscine 8.50x4.10
PAC 50 mono
Terrasse Robinier et Barrieres souples Beethoven

http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine40454.html

Les Voyages de Shubi

[lavande]

[shubi1406]

Bah là ca craint! Moi cadastre tout seul aussi bien pour piscine que pour véranda!

Si la mairie devait passer et vérifier les implantations, elle serait en droit de demander le déplcament de la piscine aux 3 mètres!

Et là! Aïe!
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PAC 50 mono
Terrasse Robinier et Barrieres souples Beethoven

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Les Voyages de Shubi

[Reve-de-piscine]

[Reigua]

Bonjour Lola

Alors, quelles sont les nouvelles

Reigua