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accord DT, déjà !



 
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Auteur Message
patamodeler85z
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Message 1  Posté le: Mar Sep 07, 2010 14:03    Sujet du message: accord DT, déjà ! Répondre en citant

bonjour.

juste pour vous dire que j'ai déposé ma DT pour piscine (8x4) + plage 55m2 et PAC le 07 aout 10.

Ce jour, donc le 07 sept 10, ACCORDE.

c'est impérial, en plein mois d'aout, 1 mois seulement. Je n'ai eu besoin de rien rctifié tout comme nous voulons. Que demande le peuple !

limite de propriété au plus près à 3.5m, et de la maison 12m.

bon ben maintenant il faut attendre. signature pour la piscine oct nov 2011 pour mise en eau fin mai 2012.

je souhaite bonne chance à tout ceux qui ont un projet piscine.

a+.
edouard
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Bandenabos
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Messages: 604
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Message 2  Posté le: Sam Sep 18, 2010 14:52    Sujet du message: Répondre en citant

Normal, une DT c'est 1 mois.

Un permis c'est 3 mois toujours par contre !
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XC601
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Message 3  Posté le: Lun Sep 20, 2010 16:32    Sujet du message: Répondre en citant

Le délai légal c'est un mois pour une DT et pour la mienne ça a été accordée le jour même du dépôt en mairie, c'est bien les petites communes pour ça Wink
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patamodeler85z
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Inscrit le: 11 Sep 2009
Messages: 842
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Message 4  Posté le: Mer Sep 22, 2010 16:14    Sujet du message: Répondre en citant

c'est sur que les petites communes ont quelques fois des avantages. Avec ts les travaux qu'in a fait à la maison, ils nous connaissent bien.

et super sympa en plus. Pourvu que cela dur.
a+
edouard
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poun
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Message 5  Posté le: Jeu Sep 30, 2010 13:37    Sujet du message: Répondre en citant

De plus pour une DT, on est pas obligé d'attendre plus longtemps qu'un mois, car s'il n'y a pas de réponse de la mairie, ça vaut pour un accord. Donc un mois sans nouvelle et on peut commencer les travaux !
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patamodeler85z
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Message 6  Posté le: Jeu Sep 30, 2010 14:01    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour?

y a t-il une visite de conformité après qu'on est déposé le document de fin de travaux?

ou la mairie en prend bonne note et c'est tout ?

à vous lire.

edouard
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Philou94
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Messages: 150

Message 7  Posté le: Jeu Sep 30, 2010 16:04    Sujet du message: Répondre en citant

Je pense que dans l'absolue la Mairie pourrait le faire, mais vu le nombre de DT déposées, il faudrait un personnel important, donc je ne pense pas que tu verras un fonctionnaire de la Mairie venir vérifier que les travaux sont conformes. Pour ma part pour 2 DT déposées je n'en ai jamais vu
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