Quelle déclaration ? Impots ?

[yucki68]

Bonjour,

Nous aimerions installer une piscine bois dans le prolongement de la future terrasse car à cette endroit qui est une butte de terre rapportée, nous ne profitons pas du terrain.

Cette future piscine serait à la même hauteur que la terrasse, puis serait hors-sol coté droit. (voir photo).

Nous envisageons une piscine de 6x4m environ pour respecter 3 mètres avec les voisins.

Quelle déclaration administrative ? Impots à payer ou pas ?

Aussi, au niveau préparation du sol, est ce possible d'installer la piscine comme on le souhaite ? comme c'est de la terre rapportée . stabilité ?

Merci @+

[yucki68]

Hello,

Personne n'a d'avis ?

[fred89]

je crois qu'une simple declaration de travaux suffira.


A+, fred89
_________________
Piscine hors sol acier gre 7.35x3.75x1.20. Plage en bois avec spot LED.Douche solaire. PAC gre. Filtre a sable (zeolithe), pompe 8m3/h. Regulateur de ph (ph perfect) de zodiac. Electrolyseur au sel. Lame d'eau et projecteur.

Blog:http://fred391.skyrock.com/1.html

[yucki68]

OK merci. Seulement si on fait la construction sur dalle béton est ce que l'impôt est du ?

[fred89]

Je crois qu'une declaration de travaux suffit mais sinon fait comme moi, ne dit rien . Et tu sera peut etre moins emmerder!
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Piscine hors sol acier gre 7.35x3.75x1.20. Plage en bois avec spot LED.Douche solaire. PAC gre. Filtre a sable (zeolithe), pompe 8m3/h. Regulateur de ph (ph perfect) de zodiac. Electrolyseur au sel. Lame d'eau et projecteur.

Blog:http://fred391.skyrock.com/1.html

[yucki68]

non, mes voisins sont des sales c*** donc je ne prends pas de risque.

[Philou94]

Bonjour,

Indiques-tu ta dalle béton sur ta déclaration de travaux?

Car c'est ce document qui va servir de base aux impots pour le calcul.

Ensuite concernant le paiement de l'impot pour une piscine semi-enterrée avec ou sans dalle béton, tu recevras de tte façon la réponse directement des impots (tu verras si ta taxe d'habitation est majorée ou non, je pense qu'elle le sera mais vu le nombre de post sur le sujet il vaut mieux ne pas ré-ouvrir le débat)

Cordialement

[leboiscomposite]

salut
je suis dans la même situation que toi :
à la DDE on m'a dit : si le terrain est constructible c'est ok, sinon pas de piscine bois installée à demeure. Ils considèrent que c'est installé à demeure si elle reste + de 3 mois par an. Vérifie auprès de ta mairie le POS (ou PLU) pour connaitre le statut de ton terrain, et dans le règlement du POS si ta commune a pris des décisions particulière par rapport aux piscines.
aux impots ils m'ont dit qu'ils ne vérifiaient pas si le projet était conforme d'un point de vue urbanisme, et que quelque soit l'endroit où la piscine est installée elle sera imposée de la même façon.

[yucki68]

Bonjour,

J'ai été à la mairie et là, ils me disent:
- piscine enterrée ou pas: 4m de la maison et de la limite séparative ! bref, j'appel la DDE et:
- les piscines sont considérées comme des bâtiments annexes donc: si moins de 20m² et moins de 7m de long, installation en limite séparative possible, sinon respect de 4m entre maison et limite voie publique / voisin.

Je retourne vendredi à la mairie pour confirmation car ils étaient un peu évasif sur les réponses, ils avaient des doutes.

[yucki68]

Avez vous deja entendu ceci, la piscine est elle considérée comme un bâtiment annexe pour les règles de construction ? @+

[Junior]

4M? en théorie c'est 3m sauf si il y a un PLU chez toi?

[yucki68]

Le PLU du lotissement ne parle pas de piscine apparemment, vu avec la DDE. Il me disent qu'il faut la considérer comme un bâtiment annexe.

Donc si moins de 20m² et moins de 7m de long, pose en limite séparative possible, sinon respect d'une distance de 4m (cf PLU)

Qu'en pensez vous ?

[Junior]

Bah de toute façon si c'est la DDE qui te dit séparative ou 4m alors ne cherche même pas a les contrer! c'est eux qui décident au final.

Et pour les impôts c'est pareil, tu devras surement en payer car installation fixe et surement non démontable car tu auras des jambes de force prise dans du béton je pense avec ta piscine bois. Donc impôts.

Vincent