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témoignages : piscine bois sans déclaration ou pc



 
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Auteur Message
al_bundy78
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


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Message 1  Posté le: Lun Mai 17, 2010 14:55    Sujet du message: témoignages : piscine bois sans déclaration ou pc Répondre en citant

Bonjour,

Je suis en train de réhabilité une grange en habitation.
J'ai eu une validation de mon permis de construire.
A l'époque ou j'ai déposé le permis, le POS était "cassé" et n'était pas encore établi.
Voulant "dans la foulée" réaliser une piscine et la position de la grange (enclavée) m'obligeant à réaliser les travaux de terrassement avant la fin des travaux de la grange, j'ai effectué le terrassement (sans permis ou déclaration pour la piscine).

Mon permis de construire étant en cours et les travaux de terrassement de la piscine étant achevé bien avant l'élaboration du POS mes questions sont les suivantes :

- Si les travaux de la piscine ont débuté avant l'élaboration du POS est-ce que la déclaration de travaux est obligatoire?

- Si oui, étant donné qu'il y a un PC en cours, dois-je faire un permis de construire modificatif ou une simple déclaration?

- Le terrain étant petit, je ne pouvait pas respecter les 3m de limite et j'ai implanté la piscine en limite de propriété (pas de POS a consulté a l'époque).Si le POS actuel qui a été élaboré après le début de travaux me l'interdit, ai-je un recours?

- Y a t'il des cas ou la construction en limite de propriété à été refusée?

Merci d'avance.[/b]


Dernière édition par al_bundy78 le Jeu Mai 20, 2010 10:27; édité 1 fois
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al_bundy78
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Message 2  Posté le: Lun Mai 17, 2010 15:19    Sujet du message: Répondre en citant

De plus si je fais une piscine en bois démontable de moins de 20 m2 (6x3)et que laisse resortir environ 60cm pour etre crédible (60cm enterrée) est-ce que quelqu'un viendra verifier si elle est semi-enterrée ou pas?

De plus la legislation précise " Seules les Piscines hors sol démontables d’une surface de moins de 20 m2 et d’une hauteur de moins d’un mètre ne nécessitent aucune formalité. "

MErci d'avance.
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Nogaro
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Message 3  Posté le: Mar Mai 18, 2010 06:59    Sujet du message: Répondre en citant

Dans ta commune, il n'y a aucun POS ? Même pas un ancien qui serait valable avant celui qui a été "cassé" ?
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al_bundy78
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Message 4  Posté le: Mar Mai 18, 2010 19:01    Sujet du message: Répondre en citant

Nogaro a écrit:
Dans ta commune, il n'y a aucun POS ? Même pas un ancien qui serait valable avant celui qui a été "cassé" ?


maintenant il y a un POS depuis Octobre 2009 mais j'ai effectué le terrassement en juillet 2009.
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al_bundy78
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 17 Mai 2010
Messages: 101

Message 5  Posté le: Mar Mai 18, 2010 19:10    Sujet du message: Répondre en citant

Après reflexion, je n'ai pas envie de me prendre la tête avec les délais administratifs, les risques de réfus et autres désagréments.

Je vais faire comme "BEAUCOUP" de monde, je vais me prendre une piscine en kit bois de -20m2 (je sais c'est 10m2 maintenant mais bon.) que je vais semi-enterré sans rien demander à personne.
Et si d'ici quelques années on me dit quelques chose, je dirait que le fabricant m'a dit qu'aucun permis n'est nécessaire (c'est souvent les dires de nombreux distributeurs) et que je ne savait pas. J'essayerai de régulariser la situation le moment venu et cela prendra encore un certain temps.
Au PIRE, immaginons que n'arrive pas à régulariser (là faut vraiment qu'il m'envoi le GIGN Smile!), je démonte et je revends. c'est pas comme si je défoncais une piscine maçonné.VOI-LA!
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JAck16V
Maître nageur
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Message 6  Posté le: Mer Mai 19, 2010 09:47    Sujet du message: Répondre en citant

Je pense aussi que c'est la meilleur solution !
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Alliance Onyx (11 x 4,30)
Electrolyse et régulateur Ph Pool technologie, Robots Victor et Zodiac Vortex 3. Spot Led Weltico

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peggy76
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Message 7  Posté le: Mer Mai 19, 2010 11:29    Sujet du message: Répondre en citant

oui j serai toi ,je ferai çà aussi. Wink

quelquefois n est encore plus emm. quand on veut être dans les règles.

après tout, pas de POS au moment du terrassement, tu pourras argumenter avec çà en cas de soucis. J'aurai bien voulu ne pas avoir de POS ou PLU dans mon trou perdu!
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al_bundy78
Grand baigneur
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Message 8  Posté le: Mer Mai 19, 2010 11:45    Sujet du message: Répondre en citant

peggy76 a écrit:

J'aurai bien voulu ne pas avoir de POS ou PLU dans mon trou perdu!


Tu sais cela ne m'a pas empeché d'avoir des emm. avec un voisin pour une histoire de velux trop pret à son gout de sa limite de propriété.!
Mais bon.
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peggy76
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Message 9  Posté le: Mer Mai 19, 2010 11:51    Sujet du message: Répondre en citant

ah oui, c vrai que les voisins sont toujours là pour des broutilles!

Wink
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lavande
Maître nageur
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Message 10  Posté le: Mar Mai 25, 2010 08:52    Sujet du message: Répondre en citant

al_bundy78 a écrit:
De plus si je fais une piscine en bois démontable de moins de 20 m2 (6x3)et que laisse resortir environ 60cm pour etre crédible (60cm enterrée) est-ce que quelqu'un viendra verifier si elle est semi-enterrée ou pas?

De plus la legislation précise " Seules les Piscines hors sol démontables d’une surface de moins de 20 m2 et d’une hauteur de moins d’un mètre ne nécessitent aucune formalité. "

MErci d'avance.


ca c'est un terme général, mais chaque commune applique ses propres textes.donc ne pas s'y fier.C'est suivant les arretés.
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al_bundy78
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Message 11  Posté le: Lun Juin 21, 2010 23:28    Sujet du message: Répondre en citant

bon je ne veux pas cloturer le fil mais pour ma part la piscine est payée et dans mon terrain, le radier et la chape de finition sèche depuis deux semaines, j'ai déja ma NCC, mon chauffage, ma filtration.etc

Il me semble que maintenant, il est trop tard pour faire machine arrière Rolling Eyes Cool

J'attends le GIGN. Laughing
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fred89
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Message 12  Posté le: Mar Juin 22, 2010 20:06    Sujet du message: Répondre en citant

moi, j'ai fait une dalle de 36 m2 pour la piscine, j'ai mit la piscine dessus( hors sol acier gré 7.35x3.75x1.20) et fait une terrasse en bois de 34 m2. Tous sa sans rien declarer , ni pc, ni declaration de travaux.
Pour l'instant, rien.

J'attend le GIGN Razz

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al_bundy78
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Message 13  Posté le: Mer Juin 23, 2010 14:15    Sujet du message: Répondre en citant

fred89 a écrit:
moi, j'ai fait une dalle de 36 m2 pour la piscine, j'ai mit la piscine dessus( hors sol acier gré 7.35x3.75x1.20) et fait une terrasse en bois de 34 m2. Tous sa sans rien declarer , ni pc, ni declaration de travaux.
Pour l'instant, rien.

J'attend le GIGN Razz

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Laughing Et ca fait combien de temps?
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fred89
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Message 14  Posté le: Mer Juin 23, 2010 18:49    Sujet du message: Répondre en citant

3 mois, c'est tout Smile . On verra bien. Very Happy
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philou78
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Message 15  Posté le: Mer Juin 23, 2010 21:52    Sujet du message: Répondre en citant

3 mois , petit joueur.

Moi c'est depuis 8 ans .

Piscine, terrasse , pergola , spa et solaire

Et le GIGN il passe deux fois par semaine au dessus de chez moi ( je suis à coté de leur base ) Laughing

Philou
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Spa solaire chinois 6 places
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lavande
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Messages: 1765

Message 16  Posté le: Mer Juin 23, 2010 23:53    Sujet du message: Répondre en citant

chutttttttttttttttt arretez de vous vanter.vous allez les faire bouger Shocked Rolling Eyes Confused
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.
Piscine bois Gardipool 6.5OX3.90
Terrasse bois.
http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine33710-0-asc-0.html
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Chacha
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Message 17  Posté le: Ven Juil 02, 2010 09:10    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Shocked Shocked Z'ont d'autres chats à fouetter ! ! ! ! ! Laughing Laughing Laughing Laughing
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
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