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Message |
DANIEL 37
Nouveau avec bouée
Inscrit le: 01 Fév 2010
Messages: 1
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Posté le: Mar Fév 02, 2010 02:11 Sujet du message: taxe d'assainissement |
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Lorsque l'on paie 1 m3 d'eau du robinet donc du réseau . on paie obligatoirement une taxe d'assainissement pour traiter cette eau usée après l'avoir utilisée .
A mon avis , l'eau d'une piscine entre dans ce cadre et peut être légalement rejetée au tout à l'égoût . c'est logique
Par contre , si l'on rempli la piscine avec l'eau d'un puits . là c'est différent !
Il est facile de justifier que la piscine est remplie avec l'eau du robinet . 30 à 100 m3 . ça se voit au compteur !
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Tout corps plongé dans l'eau reçoit une poussée de bas en haut égale au poids du volume d'eau déplacé |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 30298
Localisation: Groland
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Posté le: Mar Fév 02, 2010 08:00 Sujet du message: |
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  Et c'est quoi, la question ? ? ? ? ?
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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Invite_29
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 25 Sep 2007
Messages: 2966
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Posté le: Mar Fév 02, 2010 08:55 Sujet du message: |
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| Chacha a écrit: | | Et c'est quoi, la question ? ? ? ? ? |
LE MÖSSIEUR TE DIT QU'IL A UN PUITS, C'EST TOUT   Oh p'tain dur de vieillir |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 30298
Localisation: Groland
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4
Posté le: Mar Fév 02, 2010 09:08 Sujet du message: |
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Un puits de science, comme moi ? ? ? ? ? ? ?
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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judith
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 5751
Localisation: dans la piscine, pied coincé dans la bonde de fond
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Posté le: Mar Fév 02, 2010 12:43 Sujet du message: |
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 Cétait pas une question, Chacha ! c'était une affirmation ! Rhooooooooo ! toi alors !
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Oublie ton passé, qu`il soit simple ou composé, et participe à ton présent pour qu'ensuite ton futur soit plus-que-parfait ! |
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ericpastaga
Modérateur
Inscrit le: 31 Mar 2006
Messages: 4293
Localisation: 20 KM au sud de lille
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6
Posté le: Mar Fév 02, 2010 13:13 Sujet du message: |
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bon moi je boit 1M3 de flotte du robinet par mois avec mon pastaga, que je vide par les voies naturel sur mes arbres et pourtant je paye quand même cette taxe, va falloir que je pense a me mette un compteur sur le kiki pour débiter cette taxe de merde, j'ai était pendant 6 ans en fosse septique et sur la facture la taxe était là + vidée la fosse 
_________________
pour inserer une image cliké içi
pour vous inscrire a la communauté eauplaisir Cliquez içi
modo a ses temps perdu;)
si vous payez plus, c’est que vous êtes des pigeons ! |
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judith
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 5751
Localisation: dans la piscine, pied coincé dans la bonde de fond
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7
Posté le: Mar Fév 02, 2010 22:52 Sujet du message: |
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12 ans de fosse, et idem ! sauf que je fais pas pipi sur les arbres, ni dans le jardin !
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Oublie ton passé, qu`il soit simple ou composé, et participe à ton présent pour qu'ensuite ton futur soit plus-que-parfait ! |
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GD
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 03 Fév 2007
Messages: 4683
Localisation: proche Toulouse
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Posté le: Mar Fév 02, 2010 23:51 Sujet du message: Re: taxe d'assainissement |
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| DANIEL 37 a écrit: | Lorsque l'on paie 1 m3 d'eau du robinet donc du réseau . on paie obligatoirement une taxe d'assainissement pour traiter cette eau usée après l'avoir utilisée .
A mon avis , l'eau d'une piscine entre dans ce cadre et peut être légalement rejetée au tout à l'égoût . c'est logique
Par contre , si l'on rempli la piscine avec l'eau d'un puits . là c'est différent !
Il est facile de justifier que la piscine est remplie avec l'eau du robinet . 30 à 100 m3 . ça se voit au compteur ! |
Je vous signale qu'une petite loi est passée comme quoi il est obligatoire de déclarer son ou ses puits. Ceci seront taxés sous peu. Et la quantité d'eau puisée sera mesurée par compteur.
Je ne rigole pas, évidemment, les mairies n'ont que très peu de déclarations volontaires, mais le processus légal est enclenché. . .
Donc, attendez-vous au pire ! 
S'il y a de la demande , je peux retrouver les liens, lus plusieurs fois dans la Dépêche du Midi, et la Mairie est au courant dans mon bled . . .
Un puits pompe de l'eau commune, à partir d'une nappe phréatique, CQFD. . .  Mais c'est comme ça.
Total peut continuer à souiller la planête entière pour notre essence de bagnole, mais, nous petit particulier avec un puits ancestral, on va nous taxer , Belle Franceeuuhceuu ! ! !
_________________
- 11,5 x 5 m béton, liner sable
- électrolyse sel inversion manuelle
- régulation pH
- Volet immergé
- Robot Victor
- Rien d'autre, pour quoi faire ? |
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besnard
Maître nageur
Inscrit le: 25 Juil 2007
Messages: 1543
Localisation: 17/30/2B
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Posté le: Mer Fév 03, 2010 07:27 Sujet du message: |
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| et oui gd a raison on devait le declarer avant le 31 decembre 2009 |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 30298
Localisation: Groland
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