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XC601 Grand baigneur

Inscrit le: 17 Aoû 2009 Messages: 416
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Posté le: Dim Sep 20, 2009 18:04 Sujet du message: Piscine et zone non constructible? |
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J'ai un ami qui souhaite faire une piscine mais il ne peut la faire qu'à un endroit de son terrain qui n'est plus en limite constructible.
Faut-il impérativement être en zone constructible pour construire une piscine enterrée?
Merci de votre aide |
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fasty Pataugeur sans bouée

Inscrit le: 12 Fév 2009 Messages: 43
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2 
Posté le: Mar Sep 22, 2009 09:10 Sujet du message: |
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| la piscine doit etre réalisée dans les limites de construction du terrain, et il faut déposer une déclaration de travaux en mairie. Il convient de vérifier auprès de la mairie quelle est la reglementation en vigueur à ce jour sur ce terrain car les règles peuvent avoir été modifiées dans le cadre d'une révision ou d'une modification des documents d'urbanisme sans que vous n'ayez fait attention. |
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lejaune Petit baigneur

Inscrit le: 13 Mai 2008 Messages: 50
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3 
Posté le: Jeu Juil 29, 2010 14:22 Sujet du message: |
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Bonjour,
je fais remonter ce post car je me trouve dans la même situation, avec un maison dont hérite mon épouse. Il serait possible d'y construire une piscine, mais uniquement sur la partie de terrain qui est non constructible, la partie constructible restante étant trop petite (15 m2 environ).
Or il me semble qu'il est possible sous certaines conditions, notamment du PLU, de construire une piscine en zone non constructible.
Donc ma question: y a t il un forumeur qui l'a déjà fait ?
merci à vous et bonne journée. |
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