pas de déclaration de travaux, qu'est ce qu'on risque ?

[chertka]

bonjour, voilà nous avons le projet de construire nous même une piscine rectangle de 4/9 avec escalier roman.
Lorsque je suis allé a la mairie, ils m'ont donné le dossier pour la déclaration de travaux a faire, hors en regardant le plan cadastral ma maison n'apparait pas alors que celle de mes voisins oui, nous avons pourtant construit la maison les premiers.J'ai contacté le service des impots où ils ont leur géomètre pour les relevés, le monsieur qui s'en occupe est en arret maladie depuis plus de 3 mois.

Ma question, si je fais ma piscine sans faire de déclaration, quel sont les risques que je prend, sachant que mes parents en ont faite une y a plus de 15 ans sans faire de déclaration, je sais même pas si ça existait a l'époque.
Si après avoir fini ma piscine je vais la déclarer aux impots, on va me demander la déclaration ? apparemment certains maires de commune ne sont pas regardant sur ça étant donné que c'est une piscine et non une habitaion , alors comment puis je faire ?

[fasty]

les documents du cadastre ne sont effectivement pas toujours à jour malgré que vous ayez fait les démarches.

Pour votre question, il existe bien des sanctions au non respect des règles d'urbanisme, mais je ne les connai pas dans le détail.

Vous prenez un risque en faisant construire une piscine sans autorisation .
La prudence voudrzit de déposer une déclaration de travaux pour etre tranquille.

[chertka]

je sais bien mais si j'attend que ma maison apparaisse sur le plan cadastral et que je monte le dossier, je ne pourrais pas commencer desuite, c le délai qui m'ennui.

sinon est ce quelqu'un pourrait me dire si l'escalier roman que je veux faire en bout de piscine est inclue dans la longueur de 9m de la piscine où s'il est en plus ?

[Nachenza]

Bonjour,

Vous n'êtes pas obligé d'attendre que votre maison soit sur le plan cadastral.
Vous avez sans doute fait un plan de masse pour le dossier PC de votre maison. Utilisez le pour la DP de la piscine.
_________________
Piscine intérieure
Bassin tradi 11 x 4.5 (75 m3)
Liner sable

[chertka]

merci, je vais essayer.

[Nachenza]

Vous pouvez être certain que ça ira. C'est mon métier de faire des dossiers de demande de PC et DP.
Fournissez leur quand même le plan cadastral que vous avez pour qu'ils puissent situer votre parcelle. Bon projet.
_________________
Piscine intérieure
Bassin tradi 11 x 4.5 (75 m3)
Liner sable

[chertka]

merci, je suis en plein dossier et je trouve pas facile, je veux tout réunir pour éviter un renvoi du dossier qui serait incomplet.

pouvez vous m'éclairer sur les 2 photos que j'ai a faire; actuellement j'ai une piscine hors sol de 1m20, il faut que je la démonte avant de faire les photos ? la piscine creusée sera au même endroit.

Je compte faire aussi un petit pool house en dur, avec un toit en pente, une partie fermé qui servira pour le local technique et a coté l'autre partie ouverte avec bar/passe plat. (surface moins de 20m2). On m'a dit de le déclarer en même temps que la piscine ?

merci de votre aide

[Nachenza]

Vous pouvez laisser votre piscine hors sol pour les photos.
Il faut:
- une photo de loin de votre propriété (voir environnement si possible et chemin d'accès)
- une photo proche

Si vous voulez faire un pool house, déclarez le en même temps, ça vous fera faire un dossier en moins.
_________________
Piscine intérieure
Bassin tradi 11 x 4.5 (75 m3)
Liner sable

[chertka]

pff je comprend mieux pourquoi ma maison n'apparait pas sur le cadastre, apparemment d'après les plans de la mairie (carte communale) ce matin, ma maison a été construite en zone inondable (n°3) ! je n'en savais rien, le CU a été accordé sans soucis, le permis de construire aussi.
j'ai pris Rv a la DDE qui s'occupe des permis vendredi a 14h pour éclaircir tout ça.
je suis super tendu, je ne comprend pas ce qui se passe.

Je pars travailler, merci de votre aide

[fred71]

La DDE sont compétent, ca devrait bien se passer

[chertka]

bon ça c'est bien passé pour le rv, par contre on devra régler le soucis avec le maire.c'est une autre histoire.
sinon pour la piscine, on a déjà l'accord oral, manque plus qu'a déposer le permis, on a donc fait l'implantaion de la pisicne dans le jardin, on cherche le terrassier et on attaque.en même temps on a fait faire les devis accessoires piscine et tout ce qui est matériel (ciment, bloc béton ect.)