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briseis
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 18 Aoû 2009
Messages: 36
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Posté le: Mar Aoû 18, 2009 00:53 Sujet du message: "piscine naturelle" et taxe foncière |
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Bonjour à tous.
J'ai un projet de piscine et j'hésite entre filtration chimique (clore) et filtration biologique (ie, avec lagune et plante ).
En surfant sur le net à la recherche des + et des - je suis tombé sur cette information / affirmation (je cite) :
"Enfin, une baignade naturelle n’est pas considéré comme une piscine traditionnelle, il n’y a donc pas d’incidence sur la taxe foncière."
la citation est issue de :
http://www.serpe.fr/activites-baignade.naturelle.html?gclid=CL6-u8W8oJkCFQ48Qwod3gZ9qg
Ca fait déjà plusieurs semaines que je surf et c'est la première fois que je tombe sur cette notion. Est ce que certain d'entre vous aurait plus d'info et une idée des textes qui pourraient supporter cette affirmation ?
Merci.
Briseis. |
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jpasie
Grand baigneur
Inscrit le: 18 Jan 2009
Messages: 252
Localisation: isère
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2
Posté le: Mar Aoû 18, 2009 07:07 Sujet du message: |
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Bonjour,
pour info concernant les piscine naturelles: voir la piscine biologique de Combloux dans le 74, fermée pour cause de staphilocoques!
Pou l'imposition, se renseigner aux impôts. |
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Chacha
Sauveteur hors limites
Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 28929
Localisation: Groland
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philou78
Maître nageur
Inscrit le: 31 Mai 2008
Messages: 1466
Localisation: Yvelines
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4
Posté le: Mar Aoû 18, 2009 10:10 Sujet du message: |
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Peux ont comparer une piscine biologique privée avec une publique.
En général les baigneurs dans une privée ne font pas leurs besoins dedans,dans une publique je sais pas. 
Et concernant l'impostion si pas de maçonnerie que vient faire les services fiscaux là dedans.
Tu fais un trou tu mets une bache et de l'eau avec des plantes dedans, c'est de l'aménagement ornemental tous ça.
C'est pas le traitement qui est imposé c'est le bati.
Philou
_________________
Piscine hayward bois octo 5m semi enterrée solaire
Spa solaire chinois 6 places |
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briseis
Pataugeur sans bouée
Inscrit le: 18 Aoû 2009
Messages: 36
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Posté le: Mar Aoû 18, 2009 10:52 Sujet du message: |
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| philou78 a écrit: | Peux ont comparer une piscine biologique privée avec une publique.
En général les baigneurs dans une privée ne font pas leurs besoins dedans,dans une publique je sais pas.
Et concernant l'impostion si pas de maçonnerie que vient faire les services fiscaux là dedans.
Tu fais un trou tu mets une bache et de l'eau avec des plantes dedans, c'est de l'aménagement ornemental tous ça.
C'est pas le traitement qui est imposé c'est le bati.
Philou |
Merci pour vos réponses.
Effectivement, c'est le bati et pas le traitement qui génère la taxe foncière. Cependant quand je voit certains "bassins naturels" sur le net, soit disant non soumit à la taxe foncière, j'ai du mal à concevoir qu'il ne s'agisse pas de construction au sens fiscal.
Ou se situe la limite ? Et comme d'habitude avec notre administration, c'est le flou et in fine, cela dépend de l'interprétation de la loi par les services fiscaux .
Briseis. |
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philou78
Maître nageur
Inscrit le: 31 Mai 2008
Messages: 1466
Localisation: Yvelines
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Posté le: Mar Aoû 18, 2009 21:40 Sujet du message: |
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| briseis a écrit: | Ou se situe la limite ? Et comme d'habitude avec notre administration, c'est le flou et in fine, cela dépend de l'interprétation de la loi par les services fiscaux .
Briseis. |
Tu as tout dis briseis , ça dépend de l'humeur de certain.
Philou
_________________
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Spa solaire chinois 6 places |
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