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lj Nouveau avec bouée

Inscrit le: 27 Mar 2005 Messages: 7
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Posté le: Jeu Mar 31, 2005 19:21 Sujet du message: alarme et obligation de présence |
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Question à 100 euros mais qui pourrait valoir son pesant d'or et dévoiler certains non dits :
Le simple fait d'installer une alarme d'immersion en parfait état de marche suffit -il à protéger légalement le propriétaire ?
ou est-il aussi soumis également à l'obligation d'intervenir dans un laps de temps réduit une fois le déclenchement de la sirêne ?
En d'autres termes une alarme correctement installée suffit-elle à se couvrir  |
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BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 08:47 Sujet du message: |
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Eh, ho , vous trouvez que ce n'est pas assez compliqué comme çà ! Relisez les textes officiels. La loi c'est de devoir installer un système de protection homologué (et donc en état de marche, of course). That's all !
Donc pas de diplome de maitre nageur obligatoire, ni de caisson de décompression à moins de 50 m, ni de piste d'hélicoptère dans le jardin ! |
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jac34 Grand baigneur

Inscrit le: 29 Sep 2004 Messages: 123 Localisation: SETE
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 10:07 Sujet du message: |
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Je trouve la question trés pertinante , outre le fait de choisir un dispositif de sécurité , autant que cela empêche un enfant de moins de 5 ans de plonger dans une piscine.
La barrière , la couveture (automatique ou non ) et l'abri répondent à ce point.
Par contre l'alarme a besoin impérativement d'une personne adulte pour la surveillance active et non passive en cas de pb cité plus haut..
Bien sûr l'alarme est a la norme mais le pb reste entier avec ce système de sécurité..
Quitte à me faire des ennemis je me demande si ce dispositif mérite bien d'être à la norme...
En répondant j'ai essayé d'être le plus objectif possible.Faites-en de même ... MERCI _________________ MAGISET 8x4 avec electrolyse de sel + abri bas |
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lj Nouveau avec bouée

Inscrit le: 27 Mar 2005 Messages: 7
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4 
Posté le: Ven Avr 01, 2005 12:06 Sujet du message: |
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La question n'est pas si anodine quand certains proposent de sécuriser une alarme homologuée par une barrière non homologuée.
Si noyade accidentelle, la partie civile insistera pour ne retenir comme seul systéme homologué l'alarme soumise à la conditionalité d'une présence humaine capable d'intervenir dans les 3 mn qui suivent le déclenchement de la sirêne.
Je doute que le juge reste insensible à ce genre d'argumentation...
La barrière non homologuée apparait dans ce genre de situation comme une sécurité à double tranchant. |
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jac34 Grand baigneur

Inscrit le: 29 Sep 2004 Messages: 123 Localisation: SETE
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 13:14 Sujet du message: |
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VINCE a raison , la loi ne stipule pas la condition d'une présence adulte intervenant dans les 3 minutes. Ni dans les autres systèmes ,sinon , les parents s'auto-déclarerez "Adulte de surveillance actif conforme à la norme"...
Et plus besoin de ces dispositifs qui nous empoisonnent l'existence (argent, esthétique, maintenance) etc...... _________________ MAGISET 8x4 avec electrolyse de sel + abri bas |
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BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 14:18 Sujet du message: |
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A la question initiale de Lj, sur ce point la réponse est simple .
Ce que dit la loi | Citation: | | - les alarmes doivent être réalisées, construites ou installées de manière que toutes les commandes d'activation et de désactivation ne doivent pas pouvoir être utilisées par des enfants de moins de cinq ans. Les systèmes de détection doivent pouvoir détecter tout franchissement par un enfant de moins de cinq ans et déclencher un dispositif d'alerte constitué d'une sirène. Ils ne doivent pas se déclencher de façon intempestive |
On y ajoutera que le système d'alarme doit être conforme à la norme NP 90 307.
Donc il n'est nullement et JAMAIS mention de capacité d'intervention suite à alarme.
Donc le fait d'installer une alarme à la norme (et qu'elle soit en fonction) SUFFIT à être conforme à la loi.
Maintenant si le débat est : est'ce que cela garanti le risque zéro, et est'ce que en cas d'accident (toujours possible quelque soit le système), une partie civile peut attaquer sur le défaut de surveillance (qui n'entre pas dans le cadre de la réglementation)...., c'est UN AUTRE DEBAT qui porterait alors sur d'autres critères que ceux seulement relatif au respect de la loi en question.
un exemple : avoir une installation au gaz normalisée s'impose à la construction. Le fait d'ouvrir et fermer le gaz est de votre seule responsabilité.
A chacun de voir, au delà du respect de la réglementation spécifique, quel niveau de risque il est prêt à assumer ou pas et de se poser la question de ce qu'il aurait fait s'il n'y avait pas eu la loi. |
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lj Nouveau avec bouée

Inscrit le: 27 Mar 2005 Messages: 7
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7 
Posté le: Ven Avr 01, 2005 15:16 Sujet du message: |
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"Cette alarme est un dispositif de protection qui signale un danger (ou risque de danger). L’intervention rapide en moins de 3min d’un adulte responsable est obligatoire lorsque le signal d’alerte retentit."
Alors pourquoi cette précison mentionnée sur une site officiel d'une marque d'alarme (securipool) si ce n'est se dédouaner à l'avance des évidences pratiques qu'impose l'utilisation d'une alarme d'immersion ? |
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lj Nouveau avec bouée

Inscrit le: 27 Mar 2005 Messages: 7
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8 
Posté le: Ven Avr 01, 2005 15:36 Sujet du message: |
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"Cette alarme est un dispositif de protection qui signale un danger (ou risque de danger). L’intervention rapide en moins de 3min d’un adulte responsable est obligatoire lorsque le signal d’alerte retentit."
A l'évidence si cette mention n'engage pas votre responsabilité pénale il est fort à parier qu'elle engage votre responsabilité civile. |
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BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 15:40 Sujet du message: |
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Cette mention n'est là que pour dégager la responsabilité du fabriquant en cas de pépin.
Il est clair que tous les fabriquants craignent de se retrouver en première ligne des procés éventuels.
Mais ce n'est pas le fabriquant qui fait la loi. |
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alf Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 11 Aoû 2004 Messages: 3152 Localisation: 127.0.0.1 à Melmac
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 15:49 Sujet du message: |
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| BR a écrit: |
Mais ce n'est pas le fabriquant qui fait la loi. |
sauf si il est fabricant de loi bien entendu  _________________ Les chats sont infiniment meilleurs que les hamsters.
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Chacha Sauveteur hors limites

Inscrit le: 13 Oct 2004 Messages: 28928 Localisation: Groland
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Posté le: Ven Avr 01, 2005 19:57 Sujet du message: |
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Sacré Lj !
| lj a écrit: | "Cette alarme est un dispositif de protection qui signale un danger (ou risque de danger). L’intervention rapide en moins de 3min d’un adulte responsable est obligatoire lorsque le signal d’alerte retentit."
Alors pourquoi cette précison mentionnée sur une site officiel d'une marque d'alarme (securipool) si ce n'est se dédouaner à l'avance des évidences pratiques qu'impose l'utilisation d'une alarme d'immersion ? |
Faut pas croire tout ce qu'on te dit à la télé ni tout ce que tu lis non plus !
!
Y'a un site qui parle de son produit miracle qui ne bousille pas les slips de bain !
Génial non ?
!
En tout cas ce fil maso-parano m'amuse beaucoup !
!
Bye !
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minigir Maître nageur

Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1748
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Posté le: Lun Avr 04, 2005 14:03 Sujet du message: |
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ouais mais si c'est l'alarme de la maison de week-end qui sonne et que t'es resté à la maison de la semaine, t'es responsable?  |
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alf Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 11 Aoû 2004 Messages: 3152 Localisation: 127.0.0.1 à Melmac
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Posté le: Lun Avr 04, 2005 15:31 Sujet du message: |
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ne sois pas alarmiste mini  _________________ Les chats sont infiniment meilleurs que les hamsters.
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Chacha Sauveteur hors limites

Inscrit le: 13 Oct 2004 Messages: 28928 Localisation: Groland
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Posté le: Lun Avr 04, 2005 15:45 Sujet du message: |
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Salut !
| minigir a écrit: | ouais mais si c'est l'alarme de la maison de week-end qui sonne et que t'es resté à la maison de la semaine, t'es responsable?  |
Ouh là là !! Mini !
T'as eu un Week-end chargé on dirait
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BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
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Posté le: Lun Avr 04, 2005 15:53 Sujet du message: |
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Ouais, çà donne l'alarme à l'oeil.  _________________ BR.
Photos sur www |
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minigir Maître nageur

Inscrit le: 02 Juin 2004 Messages: 1748
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Posté le: Lun Avr 04, 2005 16:37 Sujet du message: |
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l'alarme à l'oeil, c'est pas une aquapremium alors....
hihi, pi si c'est TOI qui te noies qui c'est qu'est responsable?  |
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cemoah Grand baigneur

Inscrit le: 02 Avr 2005 Messages: 174 Localisation: 40
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Posté le: Mer Avr 06, 2005 19:46 Sujet du message: |
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moi mon point de vue c'est que avec une alarme que cette c... de loi nous impose je vais surement la regler de telle façon qu'elle ne se decleclenche jamais. je precise j'ai 2 enfants en tres bas ages, une barriere fait maison en bois pas à la norme qui sert de barriere psychologique. car entre nous meme avec leur barriere homologué, si un enfant de 3 ans veut passer par dessus il va chercher une chaise ou un escabeau (à 3 ans ma fille s'est trre bien faire ça)
voila mon avis |
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STEPHANE1713 Pataugeur sans bouée

Inscrit le: 08 Avr 2005 Messages: 23 Localisation: TOULOUSE
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Posté le: Ven Avr 08, 2005 22:05 Sujet du message: |
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L ALARME A IMMERSSION DOIT REPASSER DES TEST CAR IL N ONT PAS PU REALISER DES TEST CORRECT AVANT CA MIS SUR LE MARCHE
UN ENFANT DESCANDANT PAR L ESCALIER ROMAN SANS PLONGER NE DECLENCHE PAS OU ALORS VOUS DEVAI T REGLER L ALARME SI BASSE QUE LA MOINDE FEUILLES DE PLATANNES FAIT DECLENCHER
POUR LES PERSONNES QUI PENSENT QU UNE ALARLE SAUVERA LA VIE DE LEUR PETIT VOISINS RENTRER CHEZ EUX PANDANT LEUR ABSENCE
ALORS EQUIPEZ VOUS D UNE ALARME PERIMETRIQUE QUI DECLENCHERA 100 BD AVANT QUE L ENFANT SOIT DANS L EAU
ET LAISSERA SANS DOUTE UN PEUT PLUS DE TEMPS AU VOISIN OU A VOUS D INTERVENIR _________________ UN CONSEIL PEUT EVITER BIEN DES SOUCIS
PROFITEZ EN C GRATUIT |
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alf Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 11 Aoû 2004 Messages: 3152 Localisation: 127.0.0.1 à Melmac
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Posté le: Sam Avr 09, 2005 09:25 Sujet du message: |
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pour stephane :
regle n°1 j'ecris en minuscules, sinon c'est illisible et ca veut dire que je bouche.
regles suivantes http://www.bescherelle.com/
reviens apres, avec tes certitudes  _________________ Les chats sont infiniment meilleurs que les hamsters.
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Chacha Sauveteur hors limites

Inscrit le: 13 Oct 2004 Messages: 28928 Localisation: Groland
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Posté le: Sam Avr 09, 2005 09:44 Sujet du message: |
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Merci Alf !
J'avais oublié le Bescherelle !
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alf Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 11 Aoû 2004 Messages: 3152 Localisation: 127.0.0.1 à Melmac
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21 
Posté le: Sam Avr 09, 2005 09:52 Sujet du message: |
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salut chacha
toi tu as peut etre oublie le titre, mais pas le contenu
pour une bonne part des utilisateurs de ce forum, ce serait une lecture saine et enrichissante pour les apres-midi au bord de l'eau...
sé tun conseille, profiter zan cai gratui  |
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sylvia Pataugeur sans bouée

Inscrit le: 09 Mai 2005 Messages: 18
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Posté le: Lun Juin 20, 2005 18:51 Sujet du message: sécours dans les 3 minutes |
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C'est bien gentil mais si je mets une alarme et que un enfant rentre chez moi lorsque je n'y suis pas ; s'il vient à tomber dans la piscine, je ne pourrai pas intervennir dans les 3 minutes qui suivent.
Je risquérai quoi dans ce cas ?
Moi, je n'ai qu'une fille de 25 ans et elle sait très bien nager et je ne reçois jamais de visite avec des enfants. Je pense donc installer une alarme, mais la question se pose si j'ai un intrus en mon abnsence.
Avez-vous une réponse à me donner
Merci
Sylvia |
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Kagou Maître nageur

Inscrit le: 07 Sep 2004 Messages: 1119 Localisation: Isère (alt. 450 m)
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Posté le: Jeu Juin 23, 2005 00:02 Sujet du message: |
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et bien tu ne mets RIEN ! t'as envie d'enrichir les nouveaux marchands de toc ? ... et en plus tu es CHEZ TOI , tu ne risques rien !
Cette psychose va encore durer 6 mois le temps qu'ils s'en mettent plein les fouilles, ensuite çà va retomber comme un soufflet raté....Pr contre pour TON confort ç.à.d. temperature, propreté et confort... tu peux investir en fonction de tes moyens dans un abri bas... Attention ! c'est la jungle, calmos et pas de précipitation... réflexion et prudence s'imposent !...  _________________ 10 x 5 tradi _ PVC armé _ 74 m3_Filtre sable (200 Kg) _ Pompe 1,5CV_Electrolyseur Pacific Sel _ Polaris 280_Abri Euréka Mod. Ariane_
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Chacha Sauveteur hors limites

Inscrit le: 13 Oct 2004 Messages: 28928 Localisation: Groland
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24 
Posté le: Jeu Juin 23, 2005 08:25 Sujet du message: |
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T'énerves pas Kagou !
Avec la chaleur c'est pas bon pour ton coeur !
" Laissons du temps au temps " !!!
A bas la parano !!!!!
Piquez une tête et oubliez tout !!!
 _________________
Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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BR Maître nageur

Inscrit le: 03 Jan 2005 Messages: 1218 Localisation: 31 - Toulouse
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25 
Posté le: Jeu Juin 23, 2005 09:00 Sujet du message: |
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| Kagou a écrit: | ... et en plus tu es CHEZ TOI , tu ne risques rien !
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S'il faut effectivement éviter la parano, il faut aussi éviter ce genre d'affirmation péremptoire. Le fait d'être CHEZ SOI (en majuscule çà marque plus ?) n'a jamais été une dérogation à une loi quelle qu'elle soit. _________________ BR.
Photos sur www |
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emmanon Maître nageur sauveteur

Inscrit le: 21 Avr 2005 Messages: 5195 Localisation: Région Centre/Languedoc
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Posté le: Jeu Juin 23, 2005 10:31 Sujet du message: |
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C'est quand même très Français tout ça de râler à propos d'une nouvelle loie qui vient boulverser nos habitudes et notre petite vie privée car je vous signale que ça fait des lustres qu'aux USA par ex, les piscines privées se doivent d'être protégées et personne n'a jamais déclenché une guerre là bas pour si peu !
Alors, faites comme bon vous semble car après tout, c'est pour protéger vos enfants que cette loie a été mise en place mais ne tombez pas dans les excès en refusant catégoriquement toute protection soit disant parce que cette loie n'empêchera jamais un enfant de se noyer (c'est sûr puisque la 1ère sécurité est la surveillance mais un dispositif externe tel qu'une barrière ou une alarme peuvent retarder le moment où, parce qu'on a relâché 2 secondes son attention, l'enfant est en rique de noyade) ou parce qu'il y a des profiteurs qui vendent ces dispositifs à un prix d'or (il y en aura toujours pour se faire de l'argent sur le dos des autres et ce, dans tous les domaines !) ou dans l'excès inverse, celui de la psychose, qui veut que l'on multiplierait les alarmes, barrières, volets... au cas où même un **** [diffamation] viendrait à se noyer dans la piscine !!
Alors, choisissez le dispositif qui répond le mieux à votre budget, style de piscine.... N'en profitez pas pour laisser les enfants seuls autours du bassin... Et puis c'est tout ! _________________

Piscine Xwater 10mx5,5m, liner sable, fond en pente composée.
Robot Pool Vac Ultra |
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