Piscines Saunas : Forums Eauplaisir Piscines et Spas : Forum de l'eau et du plaisir : Eauplaisir
N°1 des Forums Piscine, Spa et Sauna, indépendant depuis 2001, plus de 4 millions de visiteurs chaque année pour 25.000 sujets.

Eauplaisir Grand Public   Dossiers Piscines et Spas   Promos et Bonnes affaires   Demandez des devis
      
 


spa sauna hammam clair azur

 FAQFAQ   RechercherRechercher   Charte & DiffamationCharte & Diffamation  Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

 

Déclaration mairie pour piscine Hors Sol ?



 
Poster un nouveau sujet piscine spa sauna   Répondre au sujet piscine spa sauna   Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
patrick Cadix
Nouveau avec bouée
PISCINE & SPA : Nouveau avec bouée


Inscrit le: 23 Jan 2009
Messages: 5
Localisation: IZON

Message 1  Posté le: Ven Jan 23, 2009 17:59    Sujet du message: Déclaration mairie pour piscine Hors Sol ? Répondre en citant

Bonjour,Faut-il déclarer à la mairie une piscine hrs sol bois 9.30X440
Merci
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail
hydro-66
Maître nageur sauveteur
PISCINE & SPA : Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 29 Déc 2008
Messages: 3223
Localisation: Pia 66380

Message 2  Posté le: Ven Jan 23, 2009 18:06    Sujet du message: Répondre en citant

En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies Wink
_________________
Professionnel de la piscine et du spa dans le 66
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
jpasie
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 18 Jan 2009
Messages: 252
Localisation: isère

Message 3  Posté le: Ven Jan 23, 2009 18:25    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour,
Etant conseiller municipal, je vous conseille de faire une déclaration dse travaux en mairie. Ca fera plaisir à tout le monde Laughing et les voisins ne pourront pas aller contre un accord du maire ou de la commission urbanisme. rayban
Cordialement
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
big O
Nouveau avec bouée
PISCINE & SPA : Nouveau avec bouée


Inscrit le: 07 Juil 2009
Messages: 3

Message 4  Posté le: Mar Juil 07, 2009 10:11    Sujet du message: Répondre en citant

hydro-66 a écrit:
En théorie, si elle n'est pas enterrée, non! (j'ai un courrier du ministére de l'équipement qui va dans ce sens).
Dans la pratique, certaines mairies le demandent, et il vaut mieux ne pas agir contre l'avis des mairies Wink


bonjour,
est certain? j'ai craqué et commandé une piscine hors sol bois équivalente en dimensions, mais suis-je obligé de faire une declaration préalable? sinon qu'est ce que je risque?

big O
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Chacha
Sauveteur hors limites
PISCINE & SPA : Sauveteur hors limites


Inscrit le: 13 Oct 2004
Messages: 28928
Localisation: Groland

Message 5  Posté le: Mar Juil 07, 2009 22:10    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Normalement et légalement, tu ne risques rien du tout !

Mais tu peux toujours en toucher un mot en mairie !
Le dialogue a toujours du bon ! Exclamation
_________________

Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
big O
Nouveau avec bouée
PISCINE & SPA : Nouveau avec bouée


Inscrit le: 07 Juil 2009
Messages: 3

Message 6  Posté le: Mer Juil 08, 2009 10:25    Sujet du message: Répondre en citant

le probleme est que la mairie m'annonce au moins un mois de delai pour le reponse au preavis! je pense peut etre le faire sans attendre leur reponse.
merci de vos reponses
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Icare83
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 23 Mar 2009
Messages: 106

Message 7  Posté le: Mer Juil 08, 2009 10:38    Sujet du message: Répondre en citant

Mais tu n'as pas à attendre l'avis de la mairie pour une piscine hors-sol ! Rolling Eyes
Faut pas leur donner plus de pouvoir qu'ils en ont, ils vont prendre de mauvaises habitudes. Rolling Eyes
_________________
Patrice
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
big O
Nouveau avec bouée
PISCINE & SPA : Nouveau avec bouée


Inscrit le: 07 Juil 2009
Messages: 3

Message 8  Posté le: Mer Juil 08, 2009 10:46    Sujet du message: Répondre en citant

alors est ce que la declaration prealable sert à quelque chose? car selon les textes, pour une piscine hors sol de plus de 60 cm de haut et . m2, elle est nécessaire!
Que de paperasse pour rien alors!
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet piscine spa sauna   Répondre au sujet piscine spa sauna    Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

Sujets similaires
Sujet Auteur Forum Réponses Posté le
Pas de nouveaux messages Avis volet hors sol safeswim LiLiE'S PISCINES : Sécurité Alarmes Clôtures Couvertures Abris 0 Jeu Mai 24, 2012 10:26 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages branchement flotteur pour bac tampons poun PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots 3 Mer Mai 23, 2012 12:18 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages difference de temperature entre pac e... ouioui44 PISCINES : Filtration Chauffage Désinfection Produits Robots 10 Mar Mai 22, 2012 17:14 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Barrière de sécurité d'alarme pour sé... pierre99 PISCINES : Sécurité Alarmes Clôtures Couvertures Abris 0 Mar Mai 22, 2012 16:01 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Questionnement piscine + devis Trikelbery PISCINES : Marques Prix Devis, la piscine intérieure et extérieure en général 5 Mar Mai 22, 2012 15:36 Voir le dernier message


Piscine - Déclaration mairie pour piscine Hors Sol ?

Eauplaisir piscine spa sauna - piscines spas saunas - forums Eauplaisir - accessoires piscine
Forum piscine spa sauna (traduction phpBB-fr)