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janjoun Nouveau avec bouée

Inscrit le: 16 Nov 2008 Messages: 2 Localisation: Region Parisienne
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Posté le: Lun Nov 17, 2008 09:22 Sujet du message: Abris Haut Téléscopique |
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| Nous avons acquis une piscine à la la foire de Paris, avec un abris haut télescopique. le pisciniste nous a indiqué qu'il fallait une déclaration de travaux pour la Piscine, et il nous a rien indiqué pour l'abris (probablement parce qu'il était simple représentant). Nous avons fait le nécéssaire pour la piscine, et rien pour l'abris qui a été installé dans la foullée de la construction de la piscine. Des voisins se sont plaints auprès de la Mairie. Nous nous sommes rapprochés de celle-ci qui nous fourni une déclaration préalable. Nous l'avons complété, et lorsque nous l'avons remis, elle nous a indiqué qu'en fait il fallait remplir une demande de permis de construire. J'ai consulté alors les textes légaux tout en prenant un architecte. Nos deux avis semblaient conformes à la législation, à savoir qu'il fallait une déclaration de travaux, pour des abris non fixés au sol, dont la partie "fixe" est légèrement inférieure à 20 M2. Nous avons déposé cette DT avec tous les plans effectués par l'architecte. Celle-ci a été acceptée, mais un jour plus tard, le Maire nous a indiqué que la DDE lui réclamait un permis de construire. Nous ne comprenons plus rien, sachant que toute cette affaire a mis sans dessus dessous nos relations avec les voisins, qui semblaient jusqu'à présent superbes. Pour ma part, il semble important d'indiquer que jamais nous avons souhaité leser nos voisins, et que cette situation semble trouver son origine dans le défaut de conseil de la société qui nous a vendu cet abris. Quelles possibilités ? Quels recours ? car toute cette affaire semble être mal engagée. Merci de vos précieux conseils. |
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manu51 Grand baigneur

Inscrit le: 27 Avr 2008 Messages: 431 Localisation: reims
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Posté le: Ven Nov 21, 2008 17:32 Sujet du message: Re: Abris Haut Téléscopique |
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| janjoun a écrit: | | Nous avons acquis une piscine à la la foire de Paris, avec un abris haut télescopique. le pisciniste nous a indiqué qu'il fallait une déclaration de travaux pour la Piscine, et il nous a rien indiqué pour l'abris (probablement parce qu'il était simple représentant). Nous avons fait le nécéssaire pour la piscine, et rien pour l'abris qui a été installé dans la foullée de la construction de la piscine. Des voisins se sont plaints auprès de la Mairie. Nous nous sommes rapprochés de celle-ci qui nous fourni une déclaration préalable. Nous l'avons complété, et lorsque nous l'avons remis, elle nous a indiqué qu'en fait il fallait remplir une demande de permis de construire. J'ai consulté alors les textes légaux tout en prenant un architecte. Nos deux avis semblaient conformes à la législation, à savoir qu'il fallait une déclaration de travaux, pour des abris non fixés au sol, dont la partie "fixe" est légèrement inférieure à 20 M2. Nous avons déposé cette DT avec tous les plans effectués par l'architecte. Celle-ci a été acceptée, mais un jour plus tard, le Maire nous a indiqué que la DDE lui réclamait un permis de construire. Nous ne comprenons plus rien, sachant que toute cette affaire a mis sans dessus dessous nos relations avec les voisins, qui semblaient jusqu'à présent superbes. Pour ma part, il semble important d'indiquer que jamais nous avons souhaité leser nos voisins, et que cette situation semble trouver son origine dans le défaut de conseil de la société qui nous a vendu cet abris. Quelles possibilités ? Quels recours ? car toute cette affaire semble être mal engagée. Merci de vos précieux conseils. |
pour un abris haut superieur à 1 m 80 de hauteur
moi la mairie a demandé un permi de construire d'ailleur venus ondine m'avait prevenu(ilm'a fourni tous les plan pour le pc et a complete le pc)
retourne toi contre ton vendeur d'abri il aurait du te mettre en garde
sans faire de publicite pour venus ondine
il a fait tous mes plans et a rempli le permi de construire
sans me demander le moindre centime _________________ Piscine topaze de chez alliance 7 sur 3,5 metres
traitement regulateur ph et electrolyse Poolsquad
abri haut venus ondine |
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Chacha Sauveteur hors limites

Inscrit le: 13 Oct 2004 Messages: 17613 Localisation: Groland
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Posté le: Ven Nov 21, 2008 23:00 Sujet du message: |
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Toujours se méfier de certains vendeurs : Ils sont soit incompétents, soit ils disent n'importe quoi pour placer leur camelote !
Toujours s'adresser à la mairie, ou lire les sites web gouvernementaux !  _________________
Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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lorenzodelsol Pataugeur sans bouée

Inscrit le: 30 Juin 2008 Messages: 48
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Posté le: Mer Déc 03, 2008 11:49 Sujet du message: |
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manu , moi j'ai fais 2 déclarations de travaux, une pour la piscine qui a été acceptée, une fois la piscine finie une demande de travaux pour mon abris hauteur supérieur à 1m80.
et abris accepté. Donc pas besoin de permis de construire, sauf peut etre si on fait les 2 en même temps et la on rentre dans le cadre de la piscine couverte. _________________ Europiscine 8x4 - PAC Powerpac 2 PSA - futur abri Haut Swimprotec |
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manu51 Grand baigneur

Inscrit le: 27 Avr 2008 Messages: 431 Localisation: reims
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Posté le: Mer Déc 03, 2008 13:24 Sujet du message: |
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| lorenzodelsol a écrit: | manu , moi j'ai fais 2 déclarations de travaux, une pour la piscine qui a été acceptée, une fois la piscine finie une demande de travaux pour mon abris hauteur supérieur à 1m80.
et abris accepté. Donc pas besoin de permis de construire, sauf peut etre si on fait les 2 en même temps et la on rentre dans le cadre de la piscine couverte. |
essaye d'aller en mairie en ayant imprimer les textes que lorenzodesol te donnes sur un autre post et de les faire changer d'avis
pour mon compte cela n'a pas marché.
tu auras peut etre plus de chance  _________________ Piscine topaze de chez alliance 7 sur 3,5 metres
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abri haut venus ondine |
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