Régulariser

dominiquevic · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 2

Nous avons fait construire notre piscine et un pool house de 12m2 ouvert mais en omettant de faire la declaration préalable.

Comme me l'a si bien suggeré Sargos, nous avons la possibilité de régulariser a posteriori.
J'ai donc appelé le service competent de la mairie et j'ai expliqué mon histoire.La dame a eté tres sympathique et m'a simplement demandé d'envoyer la dp avec les photos actuelles de la piscine et du pool house.

Le délai d'un mois expirait le 12 mars (aujourdhui) et aujourdhui la mairie vient de m'envoyer un accord.

Merci infiniment pour vos conseils sargos Wink

brice69 · 2 Posté le: Mer Mar 12, 2008 13:30 Sujet du message:

Et s'il y avait eu un refus Question

Que se serait-il passé Question

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

sargos · 3 Posté le: Mer Mar 12, 2008 14:28 Sujet du message:

Il est bien entendu que la régularisation n' est possible que pour un projet conforme aux règles d' urbanisme.
C' est bien pour cela qu' elle demeure une solution exceptionnelle avec les risques qu' elle comporte (refus) et là, les soucis commencent. Crying or Very sad

Alors, excepté si vous êtes d' un tempérament joueur (voir kamikaze), je ne saurais trop vous conseiller de ne pas mettre la charrue avant les boeufs. Wink

dominiquevic · Nouveau avec bouée Inscrit le: 27 Nov 2007 Messages: 2

entierement d'accord!

sil yavait eu un refus? démolition de l'ouvrage! Crying or Very sad

la dame de lurbanisme m'a simplement dit: vous n'etes pas en zone batiment de france donc envoyez moi votre DP et ne vous inquietez pas.
je lui ai dit: je me voyais deja en prison (en plaisantant!) elle a rit et a dit: mais non, ne vous inquietez pas!
peut etre que les municipales arrivant, elle etait plus clémente.
enfin quoi quil en soit les règles de lurbanisme etaient respectées je m'etais renseignée avant, le risque existait d'avoir un refus mais il netait pas si grand.

quoi quil en soit: NE FAITES PAS COMME MOI, faites bien les choses en regles, ça evitera des tracasseries inutiles

Piscine - Régulariser