impots

chrisdream · 1 Posté le: Jeu Jan 24, 2008 09:10 Sujet du message: impots

paie t'on des impots dès l'acceptation du permis ou bien est-ce apres la fin des travaux

pierre-louis · 2 Posté le: Jeu Jan 24, 2008 21:02 Sujet du message:

dès que tu pense à ta piscine, c'est déjà un signe extérieur de richesse intérieure ! tu ouvre la boite aux lettres et hop c'est fait

Je plaisante, il faut d'abord faire une déclaration de fin de travaux dans les 90 jours après l'achèvement ! On peut parfois glisser un peu sur l'année suivante. Evil or Very Mad

Gavage · Modérateur spa Inscrit le: 23 Nov 2004 Messages: 6159

une declaration de fin de travaux ? hmmm

GD · 4 Posté le: Ven Jan 25, 2008 00:03 Sujet du message:

Chacha · 5 Posté le: Ven Jan 25, 2008 04:51 Sujet du message:

Evidemment, déclaration de fin de travaux !

Et je peux te dire que si tu traînes à la renvoyer, eux, les impôts, ne traînent pas à réclamer ! Exclamation

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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

chrisdream · 6 Posté le: Ven Jan 25, 2008 10:59 Sujet du message:

MERCI

GD · 7 Posté le: Sam Jan 26, 2008 17:59 Sujet du message:

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Je pense que Sargos faisait reference au fait que si ta piscine est soumise a DT (Ce qui est le cas la plupart du temps sauf piscine de palace.), il n'y a pas de declaration de fin de travaux (cette declaration de fin de travaux est uniquement pour les PC). Ce dont tu parles est un document envoye par les impots pour le calcul de la taxe (J'imagine que ce document est envoye x mois apres la date de depot de la DT).

spider

bonjour à tous,
j'ai fait ma demande de DT en mai 2007 pour un local technique et une piscine, et cette semaine (donc environ 10 mois plus tard) j'ai reçu des impots la déclaration modèle H1 à leur renvoyer alors que je n'ai envoyé aucune fin de déclaration de travaux, je l'ai survolé, mais cela me semble un peu compliqué! Embarassed

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img http://img252.imageshack.us/img252/6248/img1516qv3.jpg img
coque 6.70m*3.20m france piscine

sargos

Eh oui spider !
Ce qu'il faut savoir :
Si l' administration vous demande autant d' exemplaires de votre projet, c' est tout simplement qu' un exemplaire complet de votre dossier est transmis systématiquement aux services fiscaux aprés accord. Et ces derniers, au bout d'un certain temps (comme le fût du canon Laughing

), vous envoient le fameux imprimé à remplir sans savoir si les travaux sont achevés ou pas. Rolling Eyes

En ce qui concerne l ' imprimé, bon courage, car il prevoit le cas général d' une construction neuve et pas les autres.
Attention, car vous serez imposé en fonction de cette déclaration Exclamation

spider · 11 Posté le: Dim Mar 09, 2008 18:17 Sujet du message:

est ce que ce serait possible sargos, que tu nous mettes ce qu'il faut mettre dans cet imprimé H1, comme tu l'as fait pour l'imprimé de déclaration, surtout si de cela dépend le montant de l'impot Laughing

merci d'avance!
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coque 6.70m*3.20m france piscine

GD · 12 Posté le: Dim Mar 09, 2008 23:52 Sujet du message:

sargos · 13 Posté le: Lun Mar 10, 2008 14:40 Sujet du message:

Le seul soucis réside dans le fait que je ne bosse pas aux impôts. Laughing

Si les imprimés relatifs aux autorisations de construire me sont familiers, ceux des services fiscaux le sont nettement moins.
Et comme je vous le disais plus haut, ils sont parfaits pour une construction neuve. Par contre, en cas d' extension, ce n' est pas aussi simple.
Sans vouloir me débiner, les autres cas sont des cas particuliers et je pense que le mieux est de contacter les services fiscaux afin de vous faire aider dans vos démarches.
Ouf ! Wink

Je m' en suis bien sorti là.

Malescot · Petit baigneur Inscrit le: 17 Avr 2007 Messages: 87

Bonjour,

Moi aussi j'ai rempli ma DT en Mai dernier, et reçu l'imprimé H1 vers la mi-janvier. J'ai tout de suite appelé les impôts pour savoir pourquoi ils me demandaient tous les détails de la maison alors que je n'avais rien changé à part la piscine. "Pour remettre à jour votre dossier fiscal foncier" m'a-t-on répondu. J'ai ensuite demandé si j'avais un droit d'accès aux données qu'avaient les services fiscaux concernant mon logement, parce que ma maison est immense et que je ne vais pas passer un week-end entier à remesurer mes combles, les "voies de circulations", la surface qu'elle occupe sur le terrain etc... Là ils m'ont répondu que OUI, on a tout-à-fait un droit d'accès à ces infos, mais que le plus simple était encore de ne remplir sur la déclaration H1 que ce qui concerne la nouvelle piscine et laisser tomber le reste (en joignant une petite lettre disant que le reste n'avait pas changé) : ils reprendraient les données déjà enregistées. Je ne sais pas si ça marche partout, mais c'est ce qu'on m'a proposé au centre des impôts de Brest.

De toutes façons je n'ai rien à cacher, mais s'ils veulent reprendre toutes les mesures de ma maison, qu'ils le fassent eux-même Smile

! A mon avis le plus dangereux dans ce formulaire est la série de cases à cocher sur l'état d'entretien de la maison. Les services fiscaux calculent automatiquement une espèce de "coefficient de désuétude" avec l'âge de la maison. A surface équivalente, une maison de 1960 sera moins imposée qu'une maison de 2006. Le problème c'est que prendre le risque de cocher au pif une de ces cases (ou même de toute bonne foi) revient à prendre un risque au niveau du calcul de ses impôts locaux en général, et pas seulement le petit supplément de la piscine.

Bonne fin de journée,

MALESCOT.

Mahipe · Grand baigneur Inscrit le: 11 Aoû 2007 Messages: 454

Je reçois aujourd'hui les taxes suivante
Taxe locale d'équipement + taxe dep pour le CAUE + taxe des espaces naturels sensibles + taxe spécifique départementale = 8129€ Twisted Evil

Je fais construire une villa de 200m2 avec piscine. Savez-vous si la piscine entre dans le calcul de ces taxes? Et si oui dans quel proportion?

sargos · 16 Posté le: Lun Mar 10, 2008 21:41 Sujet du message:

Bonsoir,
la piscine, si elle n' est pas couverte par abri n' entre pas dans le calcul de SHON et ne génère donc pas de TLE.
Sachez enfin, que les taxes liées à votre permis de villa, de payeront en 2 échéances: 18 et 36 mois aprés l' autorisation.

Mahipe · Grand baigneur Inscrit le: 11 Aoû 2007 Messages: 454

Merci pour votre réponse. Pas d'abri, et bien heureusement sinon Crying or Very sad

Piscine - impots