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Imposition piscine suivant technique utilisée ?



 
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Auteur Message
hibiscusile
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Messages: 103

Message 1  Posté le: Mar Oct 16, 2007 17:23    Sujet du message: Imposition piscine suivant technique utilisée ? Répondre en citant

J'ai entendu dire que les piscines en panneaux, donc théoriquement démontables, soit moins imposées que celles traditionnelles, ce qui me paraît logique, mais est-ce vrai et dans quelles proportions ?

Et les piscines en blocs à bancher, ou autres procédés style Magiline ou Desjoyaux, dans quelle catégorie sont-elles, et quelle est leur imposition ?

Merci
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Chacha
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Messages: 28902
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Message 2  Posté le: Mar Oct 16, 2007 17:35    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Laughing Marronnier automnal ! Faut pas croire les " on dit " ! Exclamation

Relis les anciens posts ! Exclamation
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.
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Trekkis
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Messages: 133

Message 3  Posté le: Mar Oct 16, 2007 17:59    Sujet du message: Répondre en citant

A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.
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Suivi du chantier :
http://piscinecouverte.blogspot.com/
C'est décidé 9*4 en intérieur
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Gavage
Maître nageur sauveteur
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Inscrit le: 23 Nov 2004
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Message 4  Posté le: Mar Oct 16, 2007 18:03    Sujet du message: Répondre en citant

faut surtout démontrer le coté "démontable" de la piscine.

Bonne chance pour démonter une desjoyaux.
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Chacha
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Message 5  Posté le: Mar Oct 16, 2007 18:24    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Laughing Laughing
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exalik
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PISCINE & SPA : Baigneur confirmé


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Messages: 940
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Message 6  Posté le: Mar Oct 16, 2007 20:41    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

En effet, dès lors que la piscine est enterrée celle-ci n'est plus considérée comme démontable Exclamation

Tu peux toujours demander un permis de destruction Laughing


Olivier
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8 x 4 tradi, filtre sable 14m3/H, PAC géothermique 13Kw, Régul Redox Astralpool, robot Sweepy M3
La loyauté est source de mérite Wink
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Chacha
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Message 7  Posté le: Mar Oct 16, 2007 22:40    Sujet du message: Répondre en citant

exalik a écrit:
Tu peux toujours demander un permis de destruction Laughing

Hi hi ! Et l'année d'après, une nouvelle déclaration de travaux ! Laughing Laughing Laughing
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hibiscusile
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Message 8  Posté le: Mer Oct 17, 2007 15:53    Sujet du message: Répondre en citant

Trekkis a écrit:
A partir du moment où la piscine est "en sol" l'imposition existe et elle est identique quelque soit la structure.


Tu vois, c'est vraiment décevant, car c'est un commercial représentant des piscines en panneaux acier qui m'a dit que l'imposition pour leurs structures est moins chère que pour les piscines traditionnelles, on finit par ne plus savoir qui croire si les professionnels du secteur se mettent aussi à raconter n'importe quoi .
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Chacha
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Message 9  Posté le: Mer Oct 17, 2007 16:01    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Laughing D'où l'intérêt fantastique du web ! Exclamation
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brice69
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!

Message 10  Posté le: Mer Oct 17, 2007 20:04    Sujet du message: Répondre en citant

Laughing Et des services administratifs concernés Exclamation Tu vois pas qu'elle tombe sur le même commercial sur le forum Exclamation Rolling Eyes Rolling Eyes Laughing Laughing Laughing rayban
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Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !
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karlito31
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Message 11  Posté le: Jeu Oct 18, 2007 00:06    Sujet du message: Répondre en citant

d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.
_________________
Cordialement

Karlito.
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brice69
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Message 12  Posté le: Jeu Oct 18, 2007 06:30    Sujet du message: Répondre en citant

Shocked Exact Karlito Exclamation Exclamation rayban
_________________
Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !
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hibiscusile
Grand baigneur
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Messages: 103

Message 13  Posté le: Jeu Oct 18, 2007 16:12    Sujet du message: Répondre en citant

karlito31 a écrit:
d'après mes dernières lectures, 2 catégories:

- démontable, en place moins de 3 mois par an
- les autres.

La première catégorie n'est pas imposable, l'autre oui.


D'où provient ton info ?
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karlito31
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Message 14  Posté le: Jeu Oct 18, 2007 16:30    Sujet du message: Répondre en citant

j'avais été lire sur legifrance les différents articles il me semble.

Plus des croisements avec les déclarations de travaux et de permis de construire.

Exemple : si démontable et en place moins de 3 mois / an (et < 20 m²) => pas de déclaration préalable, donc aucune existence officielle, donc pas d'impot possible Rolling Eyes
_________________
Cordialement

Karlito.
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