droits et possibilités piscine

[alexyanmo]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si j'ai la possibilité de construire une piscine entérrée de 10x5 + à peu prés 150 m2 de plage + pool house sachant que nous avons apparemment consommé tout le shon ! Nous venons d'acheter cette maison sans avis de conformité, vont-ils nous refuser la DT ? Comment faut-il procéder ?
Merci de me signaler les différentes possibilités .
Cordialement

[sargos]

Bonjour, jetez un coup d' oeil à ce sujet http://www.eauplaisir.com/annuaire/forums/ftopic_piscine11687.html
Prenez contact avec les services instructeurs car votre projet avec le pool-house sera soumis à permis si la surface de ce dernier est supérieure à 20 m².
En ce qui concerne les droits à bâtir, la piscine et le pool-house (si celui-ci n' est pas fermé) ne génèrent pas de S.H.O.N. mais toutes les autres règles d' urbanisme, que vous pouvez vous procurer auprés des services de l ' urbanisme, demeurent applicables.

[alexyanmo]

Bonjour et merci pour ces bons renseignements.
Seuleumemt je ne comprends pas tout! Nous avons acheté cette maison sans conformité car le premier propriétaire a agrandit la maison de 30 m2 de trop par rapport au C.O.S. Par contre on peut conserver la maison telle quelle car le délai est passé(ça ok je l'ai compris); mais auront nous un accord pour une piscine de 10x5(à peu prés)+ pool house de 30/40m2(ouvert ) ou la non conformité de l'ancien propriétaire posera probleme.
Merci de me donner des précision car je suis perdue dans tous ces méandres administratifs et juridiques. J'espere que l'on ne sait pas fait avoir en achetant cette maison sans conformité!
Cordialement.

[sargos]

Bonjour
Je serais tenté de dire que votre projet (piscine et pool-house) n' aggrave pas la non conformité de l' ensemble (car pas de shon supplémentaire).
Là encore, il s' agit d' une question d' interprétation et les services instucteurs pourraient malgré tout mettre l' accent sur un état des lieux non conformes au permis initial ce qui pourrait entraîner refus.
A mon avis la seule issue est de les rencontrer pour en discuter.
Bonne journée.

[brice69]

Sargos la sagesse Je suis 100% d'accord avec lui Dans un grand nombre de cas, la discussion avec les services concernés débouchent souvent sur une solution.
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Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !

[sargos]

salut Brice,
C' est surtout de la prudence avant de se retrouver avec un recours.
Et ce n' est pas la prochaine réforme qui va arranger les choses.
Les communes et les DDE vont devoir étoffer leurs services contentieux car ces derniers ne devraient pas chômer.

[Pataplouf]

Je me demande comment une "réforme" pareille peut rester sur les rails !

Je ne connais pas une commune, pas une DDE, pas un cabinet d'archi, pas un promoteur qui ne redoute le 1er octobre !
Tout le monde prédit une explosion des recours, une instabilité juridique des permis.

Et pourtant, tout va bien, Madame la Marquise.

[Junior]

justement je reviens de la DDE, la personne a l'acceuil m'a dit d'attendre le 1° octobre pour voir les changements. Elle n'a pas pu me dire les nouvelles regles car ce n'est pas son domaine mais en gros ca change quoi apres le 1° octobre? ou c'est encor vraiment le flou?

Vincent

[sargos]

Eh bien, pour les piscines soumises à déclaration de travaux cela ne change rien (et c' est pas plus mal).
Par contre, aux demandes de permis de construire on ne sera plus obligé de joindre la vue en plan du projet et la déclaration des surfaces créées se fera sur l' honneur.(et là je suis plutôt sceptique du moins pour ma région).
De même la visite de conformité n' est plus obligatoire et la conformité sera acquise suite à la déclaration d' achèvement des travaux.
L' administration s' autorisant malgré tout un droit de visite (mais pas systématique sur le chantier).
Pour les puristes et pour mettre notre ami Pataplouf de bonne humeur http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/

[zeoc]

l'honneur ? ? ?
dans le Var ? ? ?
peuchère , va y avoir des SHON elastiques sous peu !
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>>> future maison - >>> piscine

[Chacha]

Mdr ! Tu vas construire un château ?
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50.

[brice69]

Un château d'eau
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Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !

[Pataplouf]

Les réponses arrivent !

Le formulaire de PC est simplifié : il passe de 4 à 7 pages (sur le nombre de PC, la forêt a de quoi se faire du soucis).

Pour couper court aux discussions, il est désormais précisé que les abris fixes ou mobiles inférieurs à1,80m sont soumis à DT et ceux supérieurs à PC.

Le reste des blagues, les candidats constructeurs les découvriront !