Piscines Saunas : Forums Eauplaisir Piscines et Spas : Forum de l'eau et du plaisir : Eauplaisir
N°1 des Forums Piscine, Spa et Sauna, indépendant depuis 2001, plus de 4 millions de visiteurs chaque année pour 25.000 sujets.

Eauplaisir Grand Public   Dossiers Piscines et Spas   Promos et Bonnes affaires   Demandez des devis
      
 


spa sauna hammam clair azur

 FAQFAQ   RechercherRechercher   Charte & DiffamationCharte & Diffamation  Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

 

autorisation qui tarde



 
Poster un nouveau sujet piscine spa sauna   Répondre au sujet piscine spa sauna   Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
lan
Pataugeur sans bouée
PISCINE & SPA : Pataugeur sans bouée


Inscrit le: 24 Aoû 2007
Messages: 34

Message 1  Posté le: Ven Aoû 24, 2007 18:12    Sujet du message: autorisation qui tarde Répondre en citant

Nous avons déposé une autorisation de construire une piscine fin juin. Sur la demande il est écrit que les débuts des travaux peuvent principe commencés le 22 juillet. Sauf que depuis nous n'avons eu aucune nouvelles! notre pisciniste a appellé la DDE, notre dossier est dans les services de la DASS. Dans notre département , c'est automatique pour une demande de piscine (pas dans le département voisin!), mais nous n'avons reçu aucune notification.
Nous avons téléphoné à la DDE, mais tout le monde est en vacances , et la standardiste nous dit qu'un courrier nous a été envoyé pour notifier que notre demande est à la DASS! nous n'avons rien reçu, et elle ne veut pas nous croire. La DASS devait donner son accord il y a deux jours.
Bref, faut-il signer une décharge pour que notre pisciniste commence les travaux en attendant? sachant qu'en principe il ne doit pas y avoir de problème concernant cette autorisation banale.
Avez vous un conseil ?
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
brice69
Maître nageur sauveteur
PISCINE & SPA : Maître nageur sauveteur


Inscrit le: 23 Nov 2005
Messages: 5761
Localisation: Plus près que vous ne croyez !!

Message 2  Posté le: Ven Aoû 24, 2007 18:48    Sujet du message: Répondre en citant

Si un mois et un jour après le dépôt de la déclaration tu n'as reçu aucune notification, tu peux commencer les travaux Exclamation Exclamation Les lois sont faites pour les particuliers comme pour les mairies Exclamation De plus c'est indiqué au dos de la déclaration de travaux Exclamation Wink rayban
_________________
Celui qui prend des risques peut perdre, celui qui n'en prend pas perd toujours . . . !
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
regis
Grand baigneur
PISCINE & SPA : Grand baigneur


Inscrit le: 07 Nov 2005
Messages: 155

Message 3  Posté le: Ven Aoû 24, 2007 19:44    Sujet du message: Répondre en citant

tout depend si c'est une demande de travaux qui a été deposé ou un permis de construire.
Dans le second cas, l'instruction est de 3 mois. Tu as du recevoir un courier accusant reception de te demande et indiquant justement la date a partir de laquel, si non reponse a ta demande, tu peux considérer te demande comme acceptée.
Je ne connais pas le delai d'instruction pour une demande de travaux mais je suppose qu'effectivement, il est de 1 mois

En tout cas, un conseil, retarde le debut de tes travaux pour attendre l'autorisation . !
_________________
Piscine Desjoyaux 3x6 escalier angle maconné - Rechauffeur electrique 9 KW - Abris Haut swim Protec 6x7,50 - Plage intérieure en ipé. - Plage extérieure dalle en pierre reconstitutée.
Region : Yvelines (limite de l'Eure)
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet piscine spa sauna   Répondre au sujet piscine spa sauna    Eauplaisir Index du Forum -> PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

Sujets similaires
Sujet Auteur Forum Réponses Posté le
Pas de nouveaux messages Autorisation de travaux - Terrasse et... dido61 PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets 6 Sam Mai 21, 2011 12:03 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Autorisation travaux en Zone NC Aqua21 PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets 0 Jeu Mai 12, 2011 23:26 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Autorisation de travaux JP59 PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets 8 Jeu Fév 17, 2011 17:47 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages Autorisation en 15 jours! givi66 PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets 3 Mar Déc 07, 2010 16:24 Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages problème de servitude sur autorisatio... bello PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets 4 Mer Oct 20, 2010 09:00 Voir le dernier message


Piscine - autorisation qui tarde

Eauplaisir piscine spa sauna - piscines spas saunas - forums Eauplaisir - accessoires piscine
Forum piscine spa sauna (traduction phpBB-fr)