Combler une piscine?

[Mariedutemps]

Bonsoir à tous,

je pose cette question pour une amie.

Lorsque l'on fait combler une grande piscine en dur avec de la terre, peut on faire reconsidérer ses impots?

Et si oui, comment procéder?

Merci d'avance de vos réponses,
Marie

[karlito31]

Je suppose qu'il suffit de se rendre à son centre des impots pour signaler le changement .

Sinon, plus rapide, chercher "impots info services" dans les pages blanches, c'est une permanence téléphonique des impôts.
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Cordialement

Karlito.

[Mariedutemps]

Bonsoir Karlito,

La réponse est simple: C'est facile de sortir la terre et remettre la piscine en état, donc, pour le moment, la réponse est non.

Si j'ai bien compris, le fisc s'appuie sur le code lefevre, et le première article est qu'en cas de doute, son interprétation est à la libre appréciation de la personne du fisc qui répond.

CQFD.

Merci tout de même pour ta réponse.