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Message |
stéphane_
Invité
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1
Posté le: Ven Sep 24, 2004 08:36 Sujet du message: Delais de la demande de travaux |
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Bonjour,
Cette semaine j’ai demandé quelques informations à la mairie (petite commune) sur la demande de travaux pour une piscine.
Je ne suis pas dans une zone classée, ou historique, liée avec les architectes de france. Donc le délai de réponse devrait être d' 1 mois.
Cependant, le gars de la mairie me dit que cela peut être plus long si la personne qui traite les demandes est en vacance ou en maladie.
Je suis surpris de cette réponse.
La mairie peut elle vraiment prendre du retard sur le délais traitement d'une demande de travaux et éventuellement la refusé plus d'un mois après le dépôt du dossier ?
Merci pour votre retour d'expérience sur le sujet
Stéphane |
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JP of Titirangi
Baigneur confirmé
Inscrit le: 25 Mai 2004
Messages: 546
Localisation: Nord Toulousain
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2
Posté le: Ven Sep 24, 2004 12:46 Sujet du message: Re: Delais de la demande de travaux |
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| stéphane_ a écrit: | Bonjour,
Cette semaine j’ai demandé quelques informations à la mairie (petite commune)
Merci pour votre retour d'expérience sur le sujet
Stéphane |
La secrétaire de mairie chargée de cette demande vérifie si tous les éléments sont présents, dessins, divers plans, diverses photocopies, et illico presto le dossier part à la DDE qui en général ne le garde pas très longtemps d'autant plus si tu es allé voir la personne en charge à la DDE et que tu lui as expliqué le caractère urgent de l'autorisation.
Tampon de formalité de la part de la DDE, le dossier revient à ta mairie qui d'après leurs plans de charge, accumuleront ou pas des délais.
Les employés(ées) de mairie font de nos jours tellement de papier pour des choses anodines que des délais excessifs ne seraient pas une surprise. Nous sommes en France Steph ! Je ne prétends pas qu'il n'y a pas pire ailleurs....
_________________
Monocoque Bruxelles de chez Union Piscines.
Plages béton désactivé TEIXEIRA.
Traitement H²O² + PHMB.
Aquasensor.
A part ça:
Profitons en tant qu'il est encore temps !
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SUPER INVITE
Invité
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3
Posté le: Ven Sep 24, 2004 13:45 Sujet du message: |
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jp machin ....alors la t'as ENCORE perdu une occasion de la fermer ...décidement ta qu'une neuronne et elle insiste ...
la declaration de travaux doit être apposé en la mairie pour validé les eventuelles opposition ( voisinage ...) par qu'elle miracle pourrait tu accelerer le mouvement (t' habite à lourdes ?)
la dde ne soumet que sont avis , et la liasse part au service du cadastre pour modification parcellaire et préparation à l'imposition ... arrête de baver sur la france ...et son administration ...beaucoup nous envie...
SUPER INVITE |
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Invité
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4
Posté le: Ven Sep 24, 2004 16:07 Sujet du message: |
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| En fait lors du dépot de la déclaration on te donne un récépicé avec la date du dépot si au bout d'1 mois pas de réponse c'est considéré comme accordé |
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