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Philou94
Grand baigneur
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1
Posté le: Lun Juil 02, 2007 10:46 Sujet du message: |
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C'est un peu sec comme argument, tu peux developer stp et faire reference a un texte ou un site juridique?
Un autre site:
http://www.france-piscines.fr/docgen.php?REQUESTPAGE=IMP
Dailleurs dans la reponse d'emmanon figure un lien
http://www.blog-maison.com/piscine/piscine-impot.php?sqn=1304
qui indique que les piscines (hors-sol ou non) sont soumises a taxe d'habitation.
Je viens de relire le premier post et la remarque d'Eric
'Il s'agit de piscine, pas de piscine hors sol.' justifiant la non declaration, ce qui d'un point de vue logique, indique qu'une piscine hors sol n'est pas une piscine puisque exclu de la loi qui traite des piscines (vous remarquerez au passage qu'il n'est jamais fait mention dans la legislation en question du caractere enterre ou hors-sol, mais uniquement du terme piscine).
Je doute que l'administration fiscale considere qu'une piscine hors-sol n'entre pas dans la categorie des piscines.
Dernière édition par Philou94 le Lun Juil 09, 2007 09:51; édité 2 fois |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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2
Posté le: Ven Juil 06, 2007 08:45 Sujet du message: |
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| Philou94 a écrit: | Pata,
Pour info (je ne suis pas dans ce cas) si ta piscine fait 12m2 (donc soumise a DT), mais que decides de la demonter tous les ans, tu dois aller chercher un formulaire a la mairie et declarer les periodes de montages ?
Merci |
Béh non, à ce moment là, on est dans la catégorie des piscines hors sol démontables (puisque démontées).
Le permis à la saison vaut, par exemple, pour les bulles des tennis, les cabanes de plage, et autres friteries en dur. voire pour les cabanes provisoires de ventes annuelles de sapins, les préfabriqués et autres.
Plus loin, on arrive dans la jurisprudence en conseil d'état et on est plus dans la piscine !
Par contre, une piscine "démontable" mais non démontée, voire dont le démontage est rendu impossible simplement par la présence d'une terrasse. hein ? non ! j'ai rien dit !  |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
Inscrit le: 21 Avr 2005
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Localisation: Région Centre ex Languedoc
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3
Posté le: Ven Juil 06, 2007 09:52 Sujet du message: |
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Ma piscine n'est pas attachée à ma terrasse et vice versa et donc elle est totalement démontable : renseigne-toi (comme pour tout le reste ) avant de juger 
Commence sérieusement à me faire suer...
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Piscine Xwater 10mx5,50m, fond en pente, filtration cartouche, nage à contre courant
Piscine Waterair 8mX4m de 25 ans d'age dans résidence secondaire
Robot Pool Vac Ultra |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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Localisation: Les Zyvelines
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4
Posté le: Ven Juil 06, 2007 10:00 Sujet du message: |
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Je ne comprends pas cette attaque personnelle !
Je parlais seulement de ce que je connais !
Une peu dans le genre :
il s'agit de données nationales que j'utilise chaque jour dans un exercice professionnel et que je sais ensuite adapter aux particularités locales
et non dans l'optique
j'étends mes données particulières locales au plan national !
Bon, je donne un exemple.
Dans le midi, certains villages ont une particularité qui consiste à avoir des jeux d'argent sur la place publique lors de la fête votive. Allant jusqu'à la présence d'une roulette !
Dans le reste du pays, les jeux d'argent sur la place publique (et même les jeux type 421 à la terrasse des cafés) sont rigoureusement interdits.
Il s'agit d'une survivance d'une coutume datant de la présence des papes en Avignon (c'est dire le côté récent de la chose).
De même, certains villages ont encore des "droits d'eau" (qui consistent à pouvoir capter une source entre le levé du soleil et le midi).
C'est pour le côté LOCAL. Amusez-vous à mettre une roulette à Paris sur le trottoir et vous allez rire !
Fin de croisière en surface, immersion périscopique, l'assiette à -5, la barre au 180, les machines en avant 1/3. |
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Chacha
Sauveteur hors limites
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5
Posté le: Ven Juil 06, 2007 10:03 Sujet du message: |
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Excellent, Pata !
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
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6
Posté le: Ven Juil 06, 2007 10:17 Sujet du message: |
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| Pataplouf a écrit: | Je ne comprends pas cette attaque personnelle !
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Alors tu es sacrément gonflé là !
Tu retournes l'attaque de mon côté mais qui depuis le début, avec ses sous-entendus, prétend que je truande le fisc, que j'ai des passe droit etc, etc ?
Pourquoi uniquement après moi alors que tous les possesseurs de piscines hors sol (dont celles en bois que personne bien sûr ne s'amuse à démonter chaque année) pourront te dire qu'ils n'ont pas à payer d'impôts qu'ils habitent Lille ou Narbonne ?
Mais bon, si tu es bouché ou fais semblant de ne pas comprendre, c'est ton problème. . .
Et comme on dit ici "Vai te'n cagar a la vinha et porta me la clau !"
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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7
Posté le: Ven Juil 06, 2007 10:44 Sujet du message: |
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| emmanon a écrit: |
mais qui , avec ses sous-entendus, prétend que je truande le fisc, que j'ai des passe droit etc, etc ? |
Précision : je n'ai fait aucun sous-entendu. J'ai toujours dit clairement les choses. Je n'ai pas parlé de "truander", mais plutôt de "jouer délicatement sur les termes pour ne pas payer son du. Ce que l'on mettra sur le compte de la pudeur et de la modestie.
| emmanon a écrit: | | tous les possesseurs de piscines hors sol (dont celles en bois que personne bien sûr ne s'amuse à démonter chaque année) pourront te dire qu'ils n'ont pas à payer d'impôts qu'ils habitent Lille ou Narbonne ? |
Bien dit. ils diront qu'ils n'ont pas à payer. ce qui ne veut pas dire que c'est l'avis du législateur et du comptable des deniers publics.
Franchement, en toute honnêteté et en toute logique.
Pourquoi une piscine non démontée enterrée serait-elle imposable
et que la même, sous prétexte qu'elle serait hors sol, serait exonérée de toute charge ?
Sérieusement et sincèrement, quelle différence d'usage et de forme ?
| emmanon a écrit: | | Mais bon, si tu es bouché ou fais semblant de ne pas comprendre, c'est ton problème. . . |
Je me demande dans quel sens il faut regarder dans la lorgnette !
| emmanon a écrit: | | Et comme on dit ici "Vai te'n cagar a la vinha et porta me la clau !" |
Bon, chez nous, on a l'usage de s'adresser à son contradicteur courtoisement et dans la langue qu'il comprend .
C'est un peu suranné, j'en conviens, mais ça permet d'avancer.
Pour résumer le type de discours que j'apprécie (et qui ne correspond pas à ma réalité, cela va sans dire).
"Le tiquet de métro est obligatoire. Normalement, il faut l'acheter.
Perso, je saute les barrières, parce que / je n'ai pas d'argent / je trouve le métro sale / je milite pour la gratuité permanente des transports en commun /j'aime bien le risque /j'aime pas payer en général.
Je fraude, je sais que je risque un PV, de 90 euros."
Les lecteurs savent à quoi s'en tenir et font intervenir leur capacité de jugement et de décision en connaissance et en conscience. |
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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8
Posté le: Ven Juil 06, 2007 19:10 Sujet du message: |
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| emmanon a écrit: |
et donc elle est totalement démontable
Commence sérieusement à me faire suer... |
 Mais pas démontée  donc imposable Je sais, c'est énervant . . . . . . . . .mais c'est la loi 
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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur! |
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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9
Posté le: Ven Juil 06, 2007 19:13 Sujet du message: |
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| Pataplouf a écrit: |
Pour résumer le type de discours que j'apprécie (et qui ne correspond pas à ma réalité, cela va sans dire).
"Le tiquet de métro est obligatoire. Normalement, il faut l'acheter.
Perso, je saute les barrières, parce que / je n'ai pas d'argent / je trouve le métro sale / je milite pour la gratuité permanente des transports en commun /j'aime bien le risque /j'aime pas payer en général.
Je fraude, je sais que je risque un PV, de 90 euros."
Les lecteurs savent à quoi s'en tenir et font intervenir leur capacité de jugement et de décision en connaissance et en conscience. |
Excellent 
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anmara
Maître nageur sauveteur
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Localisation: derrière le fofo avec Brice!!!!
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10
Posté le: Ven Juil 06, 2007 23:03 Sujet du message: |
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visiblement nous ne serons jamais d'accord le chapitre est clos pour moi
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Un rêve qui ne devient pas réalité est un rêve qui n'a pas été assez rêvé. |
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emmanon
Maître nageur sauveteur
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11
Posté le: Sam Juil 07, 2007 08:37 Sujet du message: |
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Pour moi aussi Anmara : on a mieux à faire que de leur expliquer 50 fois la même chose
Et ce qui est bien c'est que nous formons quand même un sacré paquet de hors la loi dans toute la France !
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anmara
Maître nageur sauveteur
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Localisation: derrière le fofo avec Brice!!!!
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12
Posté le: Sam Juil 07, 2007 09:18 Sujet du message: |
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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Posté le: Sam Juil 07, 2007 13:58 Sujet du message: |
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| emmanon a écrit: |
c'est que nous formons quand même un sacré paquet de hors la loi dans toute la France ! |
Hé oui
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Localisation: Plus près que vous ne croyez !!
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Posté le: Sam Juil 07, 2007 13:59 Sujet du message: |
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| anmara a écrit: | | visiblement nous ne serons jamais d'accord le chapitre est clos pour moi |
Celui là est clos
Pour les autres . . . . . . . . . .
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anmara
Maître nageur sauveteur
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Posté le: Sam Juil 07, 2007 15:06 Sujet du message: |
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| brice69 a écrit: | | anmara a écrit: | | visiblement nous ne serons jamais d'accord le chapitre est clos pour moi |
Celui là est clos
Pour les autres . . . . . . . . . . |
pas de souci
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Philou94
Grand baigneur
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Posté le: Lun Juil 09, 2007 10:08 Sujet du message: |
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Il ne me semble pas anormal de discuter, et de ne pas etre d'accord, mais ce serait plus sympa que l'argumentaire se refere a un texte juridique plutot qu'a une affirmation, sinon on part sur des attaques personnelles qui ne font pas avancer l'echange, et qui ne permettent pas a ceux qui se posent des questions et lisent ce forum d'avoir les bonnes reponses.
Quand Emmanon parle d'exoneration d'impots, ce serait bien de preciser les types d'impots en question (Fonciers ou taxes d'habitation).
D'ailleurs sur son post figure un lien qui indique que la taxe d'habitation est due, mais peut-etre dans son post original s'agissait-il uniquement des impots fonciers.
Maintenant si quelqu'un a une reference de texte juridique indiquant que les piscines hors sol ne sont pas soumises a la taxe d'habitation, je suis preneur.
Merci |
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Posté le: Lun Juil 09, 2007 20:41 Sujet du message: |
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| Philou94 a écrit: |
Maintenant si quelqu'un a une reference de texte juridique indiquant que les piscines hors sol ne sont pas soumises a la taxe d'habitation, je suis preneur.
Merci |
Moi aussi
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anmara
Maître nageur sauveteur
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18
Posté le: Lun Juil 09, 2007 23:29 Sujet du message: |
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| brice69 a écrit: |
Moi aussi |
oui je sais
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brice69
Maître nageur sauveteur
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 05:10 Sujet du message: |
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Hé oui il faut appeler un chat un chat N'est-ce pas Chacha 
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 07:25 Sujet du message: |
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Et une chatte, une chatte !
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 07:43 Sujet du message: |
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| Ah, le petit chas. |
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Chacha
Sauveteur hors limites
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 07:49 Sujet du message: |
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Il est plus facile pour un chameau de passer à travers le chas d'une aiguille que pour un riche d'entrer au royaume des cieux !
_________________
Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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anmara
Maître nageur sauveteur
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 08:28 Sujet du message: |
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ca me fait ronronner tout ça
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Chacha
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Posté le: Mar Juil 10, 2007 08:32 Sujet du message: |
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Desjoyaux 9/4.5 avec bloc F15/50. |
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Pataplouf
Baigneur confirmé
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25
Posté le: Mar Juil 10, 2007 14:48 Sujet du message: |
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Le petit chas aime bien être caressé dans le sens du poil, de toutes façons.
Après, il ronronne ! |
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