local techique et SHON

BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

Pour ma futur piscine, j'ai besoin de faire un local technque pour la pompe/filtre. Je pense à mettre un abri bois qu'on trouve chez Casto ou LM, d'environ 9m2 SHOB

Pour la piscine, ca ne crée pas de SHON. Pour l'abri j'ai un doute car rien ne sera habitable et un garage voiture par exemple est exoneré de SHON. Pourtant il y a un plancher.
Alors qu'en pensent nos forumeurs experimentés ?

brice69 · 2 Posté le: Ven Jan 26, 2007 00:59 Sujet du message:

Si c'est un local technique ça reste uniquement du SHOB Exclamation

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

Luckymimie · 3 Posté le: Ven Jan 26, 2007 01:21 Sujet du message:

Je confirme, SHOB uniquement si intitulé local technique
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Piscine Wood Line 4m x 9,30m x 1,50 m, terminée, plages Ipe, PAC, 1 an déjà ! http://zepiscine.over-blog.com/

BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

merci à vous pour cette clarification.

Stephan · 5 Posté le: Sam Jan 27, 2007 13:12 Sujet du message:

bonjour,
moi mon local technique fera 6m sur 4m, si je ne compte pas de SHON, cela ne va t'il pas faire bizarre?
Ils vont certainement me répondre que ça fait grand pour un local technique non?

brice69 · 6 Posté le: Sam Jan 27, 2007 18:54 Sujet du message:

De plus au dessus de 20m² c'est plus une Dt mais un PC Exclamation

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A tous ceux qui dépriment et se sentent au plus bas, rappelez vous bien qu'un jour, vous avez été le meilleur!

sargos · 7 Posté le: Dim Jan 28, 2007 13:13 Sujet du message:

Batman 76, il fallait nous dire de suits que le local technique avec ses dimensions ,c' était pour la piscine olympique de Gottamcity . Laughing

BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

Desolé Sargos mais mon local technique n'a rien d'extraordinaire 3x3 !
Faut pas melanger les posts

sargos · 9 Posté le: Dim Jan 28, 2007 14:49 Sujet du message:

Tu as raison, le dimanche les neurones fonctionnent au ralenti Laughing

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Je ne sais pas ou vous avez trouve vos infos mais un abris de jardin c'est de la SHON. Le garage c'est uniquement de la SHOB car le stationnement est considere comme tel. Maintenant si vous voulez associer le local technique aux monde agricole, vous pouvez toujours essayer mais je doute du succes de l'operation. L'operation fonctionne quand vous definissez un local technique en sous-sol (car dans ce cas cette surface est consideree comme non amenageable).

SHON = SHOB -

- les combles et sous-sols non aménageables,

- les terrasses, balcons et loggias (surfaces non closes au rez-de-chaussée),

- les surfaces de stationnement des véhicules dans la construction,

- les surfaces destinées au logement des récoltes, des animaux, du matériel agricole et aux serres de production.

BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

Donc si je te suis :
je fais un abri de 15 m2 qui s'appele "local technique", ca crée de la SHON
je fais un abri de 15m2 qui s'appele "garage", ca ne crée pas de SHON

Pourtant à la fin c'est la meme chose, rien ne m'oblige à garer ma voiture dedans.
Pas très coherent, mais avec les reglements administratifs on peut s'attendre à tout.

Shocked

je suis perdu. Question

Luckymimie · 12 Posté le: Lun Jan 29, 2007 22:02 Sujet du message:

bin désolée, mais à priori si tu fais local technique 15m², c'est SHOB, si tu fais abri de jardin 15m² c'est SHON, si tu fais garage de 15m² c'est SHOB, moi c'est comme cela qu'à la mairie ils me l'ont expliqué Laughing

et si tu fais >20m² c'est PC obligatoire.
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BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

Alors je vais jamais parlé d'Abri de Jardin mais uniquement de local technique.et si il reste de la place dans le local technique, je l'occuperai avec des affaires de jardin en transit Laughing

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Luckymimie: Je suis surpris que le local technique dans un abris de jardin ou au RDC soit considere comme de la SHOB. Le local technique est considere comme de la surface non amenageable et aujourd'hui seule la surface non amenageable au sous-sol ou dans les combles est considere uniquement en SHOB, ou alors il faut que ton local ne soit pas clos. As-tu soumis la DT de ton local technique (en RDC ou abris de Jardin) a la mairie? normalement ils font suivre a la DDE qui valide suivant les textes officiels.

BATMAN76: Ce qui importe c'est la destination du local pas ce que tu en fais (sans le modifier evidemment). Je connais beaucoup de personne qui se servent du garage comme d'un debarras, mais cela reste potentiellement un garage. Dans ton cas Abris de Jardin ou Local technique cela ne change rien c'est de la SHON. Maintenant si ton local fait - de 2m2 et < 1m80 de hauteur tu n'as aucune declaration a faire (donc pas de SHOB-SHON a gerer). Tu peux aussi faire un garage et mettre ton local technique dedans (il faudra evidement que tu puisses y acceder avec un vehicule et que la porte soit suffisament grande pour laisser passer le vehicule)

Je vous copie l'article R112 qui definit la SHON et vous pouvez voir que le local technique en rdc ou en abris exterieur n'y figure pas.

La surface de plancher hors oeuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction .
La surface de plancher hors oeuvre nette d'une construction est égale à la surface hors oeuvre brute de cette construction après déduction :
a) Des surfaces de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ;
b) Des surfaces de plancher hors oeuvre des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ;
c) Des surfaces de plancher hors oeuvre des bâtiments ou des parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules ;
d) Des surfaces de planchers hors oeuvre des bâtiments affectés au logement des récoltes, des animaux ou du matériel agricole ainsi que des surfaces des serres de production.
e) D'une surface égale à 5 p. 100 des surfaces hors oeuvre affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des a, b, et c ci-dessus.
Sont également déduites de la surface hors oeuvre dans le cas de la réfection d'un immeuble à usage d'habitation et dans la limite de cinq mètres carrés par logement les surfaces de planchers affectées à la réalisation de travaux tendant à l'amélioration de l'hygiène des locaux et celles résultant de la fermeture de balcons, loggias et surfaces non closes situées en rez-de-chaussée.

BATMAN76 · Petit baigneur Inscrit le: 21 Nov 2006 Messages: 95

Merci Philou.
Mon abri sera effectivement accessible depuis l'exterieur et donc avec la voiture. Je trouve tout de meme un peu "debile" de devoir mettre un garage pour pas creer de SHON alors qu'on pourrait mettre des abris plus jolis maiis en payant de la SHON.
Au fait y en a qui savent combien ca coute de rajouter 10 m2 de SHON ?

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Les impots ne s'appuient pas sur le caractere SHOB ou SHON pour calculer le montant a payer , mais sur l'utilisation qui est faite de la piece (ils appliquent un coefficient de ponderation sur la surface en fonction de son utilisation).
Ainsi dans ton cas la declaration en abris de jardin, local technique ou garage ne changera pas gd chose pour les impots (je ne connais pas le coefficient applique a un abris de jardin ou local technique, mais pour le garage il est de 0.4, renseignes-toi aupres des impots)

La SHOB-SHON concerne uniquement le cadastre, en effet tu es peut-etre au maximum de ton COS (ou tu prevois une future construction devoreuse de SHON) dans ce cas un garage ne creera pas de SHON, si ce n'est pas le cas alors t'embetes pas fais un abris de Jardin.

sargos · 17 Posté le: Mer Jan 31, 2007 23:04 Sujet du message:

La création de shon est assujettie entre autre à la taxe locale d' equipement et il faudra vous en acquitter lors de l' obtention de votre autorisation. Elle est indépendante des taxes foncieres dont parle Philou 94.
Parc contre en cas de SHOB vous n' aurez pas de TLE à payer et là ça change tout. Laughing

Luckymimie

Philou94 · Grand baigneur Inscrit le: 03 Aoû 2006 Messages: 111

Luckymimie: Quelle est la dimension de ton local ? > 1m80 et 2m2? Est-il clos?

Sargos: Merci pour cette precision, j'ai tendance a oublier les taxes non recurrentes. Je ne parlais evidement pas de la TLE qui se regle en une ou plusieurs fois suivant le montant a payer et qui depend de la SHON pas de la SHOB, et des des taux definis dans chaque commune

Stephan · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 23 Nov 2006 Messages: 40 Localisation: dijon

Bonjour,
je viens d 'appeler la DDE, pour un local technique qui sert vraiment de local technique, c'est à dire juste de quoi contenir tout le systeme de filtration, il ne sera pas compté de SHON.
Dans mon cas, 6m sur 4m ce ne sera pas considéré comme local technique puisqu'il ne servira pas qu'à ça.
En fait cela m'aurait juste permis de payer moins de TLE car sur mon terrain j'ai droit à 280m² de SHON et j'en ai que 143m² d'occupée.

Par contre un petit renseignement pour mon permis de construire du local , faut-il que je décrive entierement la manière dont il va etre fait (type de matériaux, couleur, type de charpente, fondations.) ou juste une description simplifiée suffira-t-elle (genre annexe de 6m sur 4m, construite en papaings, crepi de couleur x, tuiles de couleur y.)?

sargos

Description simplifiée (d'ailleurs cela doit figurer dans une rubrique de l' imprimé).
A+

Stephan · Pataugeur sans bouée Inscrit le: 23 Nov 2006 Messages: 40 Localisation: dijon

Oui c'est indiqué comme cela mais ça me parait bizarre qu'ils ne veuillent pas avoir tous les détails de la constructions comme cela a pû se faire pour la construction de ma maison.

Junior

es tu dans un espace genre monument de france ou autre? car dans ce cas tu vas surement par la suite recevoir un document qui t'en demande plus. Mais si tu es hors monument alors ca doit passer direct

Vincent

Luckymimie

[quote="Philou94"]Luckymimie: Quelle est la dimension de ton local ? > 1m80 et 2m2? Est-il clos?

Réponse : 3.20m x2.05 et 2.20 de haut (1.94 intérieur), un hublot non ouvrant et une porte (regardes le blog, il est dessus) = 6.56 de SHOB inscrite sur DT. Laughing

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Pataplouf

Marrant cette attitude qui consiste à dire "je vais payer une porte de garage" pour "ne pas payer de taxe".
Bien français, tout ça ! et désolant.

Pataplouf

Contant aussi ! Bah, suis comme ma pizine ! chiberne !
Pi contant de te voir avec ton vrai nom !

Luckymimie

avec le rhube pataplouf, bienvenu au blub !
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